Centrale des marchés
01 fourniture d'articles de bureau et de périphériques de stockage pour l'ensemble des services du département à Bourg En Bresse 01 fourniture d'articles de bureau et de périphériques de stockage pour l'ensemble des services du département à Bourg En Bresse pays : F- code_postal : 01003 ville : Bourg-en-Bresse Cedex. ...
Conseil général de l'Ain 01003Bourg-en-Bresse
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01 fourniture d'articles de bureau et de périphériques de stockage pour l'ensemble des services du département à Bourg En Bresse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 844481

Date de clôture estimée : 19/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/10/13)
338254-2013
BOAMP (08/10/13)
13-176427

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de l'Ain, direction des moyens 45, avenue Alsace Lorraine CS 10114, à l'attention de M. le président du conseil général, F-01003 Bourg-en-Bresse Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : conseil général de l'Ain - Service des Marchés Publics, 10 rue Pavé d'amour - cS 40276, F-01006 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. : (+33) 4 74 32 32 68. E-mail : marches.publics@cg01.fr. Fax : (+33) 4 74 50 63 23

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : conseil général de l'Ain - Direction des moyens, site de la Madeleine - 13, avenue de la Victoire, F-01000 Bourg-en-Bresse. Fax : (+33) 4 74 32 58 05. URL : http://www.ain.fr/marchespublics

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : conseil général de l'Ain - Service des Marchés Publics, 10 rue Pavé d'amour - cS 40276, F-01006 Bourg-en-Bresse Cedex. URL : http://www.ain.fr/marchespublics
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR711, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture d'articles de bureau et de périphériques de stockage pour l'ensemble des services du Département de l'ain.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30192000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : des avenants, décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fournitures d'articles de bureau
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.
3) Quantité ou étendue :
minimum 40 000.00 EUR maximum 200 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation : 160 000,00 EUR (H.T.)
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture de périphériques de stockage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234500.
3) Quantité ou étendue :
minimum 1 000.00 EUR maximum 5 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation : 9 500,00 EUR H.T
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement : Budget départemental.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièces mentionnées à l'article 44 du Code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références professionnelles. En l'absence de références professionnelles équivalentes, les candidats devront fournir : chiffres d'affaires, effectifs et équipements techniques.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot 1 : prix des prestations
Pondération : 50.
2. lot 1 : délai de livraison et taux de service
Pondération : 10.
3. lot 1 : analyse du site web
Pondération : 20.
4. lot 1 : valeur technique des produits
Pondération : 20.
5. lot 4 : prix des prestations
Pondération : 70.
6. lot 4 : délai de livraison
Pondération : 20.
7. lot 4 : process de commande
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13A084.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 novembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles. Accord-Cadre au sens du droit communautaire, marché à bons de commande au sens du droit français. Pour le lot n°1, l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Pour le lot n°4, les plis doivent etre transmis exclusivement par voie électronique. Date prévisionnelle de début du marché : janvier 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 octobre 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin Cedex 3, F-69433 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 14 10 62. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin Cedex 3, F-69433 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 14 10 62. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 octobre 2013.

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