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Maîtrise d'oeuvre les abrets II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Maîtrise d'oeuvre les abrets. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation Services ...
Semcoda 01000Bourg-en-Bresse
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Maîtrise d'oeuvre les abrets

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123212

Date de clôture estimée : 02/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/06/12)
175631-2012
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Bourg-en-Bresse
+33 474224066
FRANCE
Semcoda
J. Virion, bur 0.003
J. Virion / P. Giachino
M le président directeur général, 50 rue du Pavillon, CS 91007
01000
patrick.giachino@semcoda.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: sem
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Maîtrise d'oeuvre les abrets.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 12: Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Lieudit Le Guillet, 38490 Les Abrets, FRANCE.
FRANCE
FR


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Maîtrise d'oeuvre pour réalisation d'environ 44 logements collectifs locatifs "PLUS / PLAI" & accession sociale "PSLA" + maison médicale - SDP approx 4 000 mètres carrés.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
71240000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8) Lots
Division en lots: non
II.1.9) Variantes
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
Mission base + exe.
II.2.2) Information sur les options
II.2.3) Reconduction
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Début 1.9.2012. Fin 31.7.2014
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire constitué d'un:
— architecte mandataire inscrit à l'ordre des architectes,
— economiste,
— bet structure,
— bet fluides.
Co-traitants justifiant tous de qualification(s) et/ou références.

III.1.4) Autres conditions particulières
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC1 "lettre de candidature" signée de tous les membres du groupement, avec indication de la discipline de chacun.
Documents à fournir par chaque membre du groupement:
— DC2 "déclaration du candidat",
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur (si non reprise sur DC), attestant que le candidat n'entre dans aucun cas mentionné à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner,
— attestation d'assurance 2012,
— NOTI2 ou équivalent.

III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
L'architecte mandataire du groupement, présentera 2 références réalisées, de mêmes nature et importance, datant de moins de 5 ans et illustrées de photographies "Non reliees". Sur chaque planche de référence au format A3, il conviendra d'indiquer précisement, la nature et l'importance de l'opération, type de mission, SHON, nom du MAÎTRE d'ouvrage et année de réalisation.
Les co-traitants joindront leur liste générale de références.

III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
Nombre d’opérateurs envisagé: 3
IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
1. Taux d'honoraires. Pondération 90
2. Délais d'exécution. Pondération 10

IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12 1069 CST MOE 3273
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2.7.2012 - 12:00
IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
6.7.2012
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires
Le présent avis tient lieu de réglement de consultation. Pas de document complémentaire fourni aux candidats au stade de l'appel de candidatures.
Les candidatures sous enveloppe cachetée, portant la mention "Maîtrise d'oeuvre les abrets - ne pas ouvrir", seront adressées par pli recommandé AR ou remises contre récépissé à:
M. le président directeur général.
Semcoda.
A l'attention de Mme Virion - bureau 0.003.
50 rue du Pavillon, CS 91007.
01009 Bourg-en-Bresse Cedex, FRANCE.
Transmission des candidatures et/ou des offres par voie électronique: non autorisée.
Les équipes sélectionnées par la Commission, sur conformité administrative et analyse des références présentées, seront invitées à remettre une proposition, au vu du dossier de consultation qui leur sera adressé par courrier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Lyon
+33 472607012
FRANCE
TGI
67 rue Servient
69003
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
1.6.2012
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