Centrale des marchés
Groupement de commandes des SDIS de la Zone de défense et de sécurite Sud-Est : Fourniture d'effets de sport pour les sapeurs-pompiers (4 lots) Fourniture d'effets de sport pour les sapeurs-pompiers (4 lots) mel : achats.em@sdis01.fr url : https://www.sdis01.fr designation : SDIS de L'Ain cp : 01000 ville : Bourg en bresse adre...
SDIS de L'Ain 01000Bourg-en-Bresse achats.em@sdis01.fr
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Archive

Groupement de commandes des SDIS de la Zone de défense et de sécurite Sud-Est : Fourniture d'effets de sport pour les sapeurs-pompiers (4 lots)

Marché public ou privé
Référence du marché : 6515226

Date de clôture estimée : 28/01/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/12/21)
21-109434
JOUE (17/12/21)
643705-2021

Département(s) de publication : 1
Annonce No 21-109434
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SDIS de L'Ain, 200 avenue du Cne Dhonne, 01000, Bourg en bresse, F, Courriel : achats.em@sdis01.fr, Code NUTS : FRK21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.sdis01.fr
Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.ain.fr
SDIS de l'Allier, 5 rue de l'Arsenal, 03401, Yzeure, F, Courriel : achats.em@sdis01.fr, Code NUTS : FRK11, Adresse internet : https://www.sdis01.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr
SDIS de l'Isère, 24 rue René Camphin, 38600, Fontaine, F, Courriel : achats.em@sdis01.fr, Code NUTS : FRK24, Adresse internet : https://www.sdis01.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr
SDIS du Cantal, 86 avenue de Conthe, 15006, AURILLAC, F, Courriel : achats.em@sdis01.fr, Code NUTS : FRK12, Adresse internet : https://www.sdis01.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr
SDIS du Puy de Dôme, 143 avenue du Brezet, 63008, Clermont Ferrand, F, Courriel : achats.em@sdis01.fr, Code NUTS : FRK14, Adresse internet : https://www.sdis01.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr
SDIS de la Savoie, 226 rue de la Perrodière, 73230, Saint Alban Leysse, F, Courriel : achats.em@sdis01.fr, Code NUTS : FRK27, Adresse internet : https://www.sdis01.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr
SDIS de la Haute Savoie, 6 rue du Nant -BP 1010 - Meythet, 74966, Annecy Cedex, F, Courriel : achats.em@sdis01.fr, Code NUTS : FRK28, Adresse internet : https://www.sdis01.fr, Adresse du profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics.ain.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics.ain.fr
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Ordre et sécurité publics

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Groupement de commandes des SDIS de la Zone de défense et de sécurite Sud-Est : Fourniture d'effets de sport pour les sapeurs-pompiers (4 lots)
Numéro de référence :
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 18412000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture d'effets de sport pour les sapeurs-pompiers (4 lots)
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vêtements de sport et accessoires
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18412000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21-FRK24-FRK11-FRK14
Lieu principal d'exécution : FRK27 - FRK28 - Le lieu de livraison de chaque SDIS membre est indiqué en annexe du CCAP
II.2.4)Description des prestations : Vêtements de sport et accessoires
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Bagagerie
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18900000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21-FRK28-FRK27
Lieu principal d'exécution : Le lieu de livraison de chaque SDIS membre est indiqué en annexe du CCAP
II.2.4)Description des prestations : Bagagerie
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chaussures de sport Running et Indoor
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21-FRK12-FRK11-FRK24
Lieu principal d'exécution : FRK14 - FRK28 - Le lieu de livraison de chaque SDIS membre est indiqué en annexe du CCAP
II.2.4)Description des prestations : Chaussures de sport Running et Indoor
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Chaussures de sport Outdoor
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK21-FRK12-FRK11
Lieu principal d'exécution : Le lieu de livraison de chaque SDIS membre est indiqué en annexe du CCAP
II.2.4)Description des prestations : Chaussures de sport Outdoor
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou équivalent)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et suivants du code précité(DC2 ou équivalent)Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : aucun
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières annéesListe des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28 janvier 2022 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 28 janvier 2022 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2026
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot, avec des montants minimum et maximum pour la première période du marché ainsi que pour toutes les périodes de reconduction.Parallèlement au dépôt électronique de son offre, le candidat doit remettre, pour chacun des lots pour lequel il soumissionne, des échantillons.Les échantillons sont remis à titre gratuit, tous les frais (transport, douanes...) sont à la charge des candidats.Les candidats ne peuvent prétendre à aucune indemnité.Les références de ces échantillons doivent correspondre à celles figurant au CCTP. Les candidats veilleront à étiqueter chacun des échantillons.Par dérogation aux obligations de dématérialisation et conformément à l'article R2132-12 du code précité, les échantillons devront être remis contre récépissé ou envoyés par voie postale au SDIS coordonnateur (SDIS 01), avec un bon de livraison, avant la date et l'heure limite de remise des offres définie en page 1 du présentdocument, à l'adresse suivante :Service Départemental d'incendie et de SecoursService Logistique200 Avenue du Capitaine DhonneCS 8003301000 bourg en bresseRemise des échantillons du lundi au vendredi08 h 30 à 11 h 3014 heures à 16 h 30
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, Lyon, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
13 décembre 2021
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