A proximité de Bourg-en-Bresse 01004 Ain
Acheteur : ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
CS 60127 VIRIAT
01004 BOURG-EN-BRESSE Cedex
Tel : +33474451470
Secteurs d'activité
Travaux de réfection.
Travaux routiers.
Travaux d'entretien routier.
Travaux de réparation de routes.

Réalisation de travaux de voirie sur le site de La Tienne

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/11/2026
JOUE - 775118-2026
775118-2026 - Résultats
France – Travaux de réparation de routes – Réalisation de travaux de voirie sur le site de La Tienne
OJ S 216/2026 06/11/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
Adresse électronique: organom@organom.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation de travaux de voirie sur le site de La Tienne
Description: Réalisation de travaux de voirie sur le site de La Tienne
Identifiant de la procédure: bd502ddf-6dbc-48c1-b416-1ec702ee012f
Identifiant interne: 202606000
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233142 Travaux de réparation de routes
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233140 Travaux routiers, 45233141 Travaux d'entretien routier, 45454100 Travaux de réfection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 216, chemin de la Serpoyère  
Ville: BOURG-EN-BRESSE Cedex
Code postal: 01004
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation de travaux de voirie sur le site de La Tienne
Description: Réalisation de travaux de voirie sur le site de La Tienne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233142 Travaux de réparation de routes
Nomenclature complémentaire (cpv): 45233140 Travaux routiers, 45233141 Travaux d'entretien routier, 45454100 Travaux de réfection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 216, chemin de la Serpoyère  
Ville: BOURG-EN-BRESSE Cedex
Code postal: 01004
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 35 Jours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché a été attribué à la société ROGER MARTIN AUVERGNE RHÔNE ALPES à CHASSE-SUR-RHÔNE (38670) avec un DQE à 82 642,71 € HT.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : sous-critère 1.1 : Moyens humains et matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : sous-critère 1.2 : Mesures mises en place pour le maintien de l’activité du site et la gestion de la coactivité
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : sous-critère 1.3 : Méthodologie (dimensionnement de la voirie et modalités de réalisation)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : sous-critère 1.4: : Qualité des matériaux (dispositif de gestion des eaux pluviales, matériaux constituant la chaussée, enrobés)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critère environnemental : qualité environnementale des matériaux utilisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges de la région Rhône-Alpes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui signe le contrat: ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 0,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ROGER MARTIN AUVERGNE RHÔNE ALPES
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre ROGER MARTIN AUVERGNE RHÔNE ALPES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 0,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 202606000
Titre: Réalisation de travaux de voirie sur le site de La Tienne
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 28/10/2026
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2026
Organisation qui signe le contrat: ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
Numéro d’enregistrement: 250 102 365 00054
Adresse postale: 216, chemin de la Serpoyère
Ville: BOURG-EN-BRESSE Cedex
Code postal: 01004
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Point de contact: BOULY Pauline -
Adresse électronique: organom@organom.fr
Téléphone: +33474451470
Adresse internet: https://www.organom.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON Cedex 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 487635000
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges de la région Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement: 13001003601385
Adresse postale: 119 avenue Maréchal de Saxe
Ville: LYON Cedex 03
Code postal: 69427
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone: +33 472847859
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: ROGER MARTIN AUVERGNE RHÔNE ALPES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 323 800 482 00032
Adresse postale: 254, chemin des Platières
Ville: CHASSE-SUR-RHÔNE
Code postal: 38670
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: rm.aura01@rogermartin.fr
Téléphone: +33474502487
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0f5630a7-80dc-4d02-99e8-35276b3bd7a5  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/11/2026 09:43:05 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 775118-2026
Numéro de publication au JO S: 216/2026
Date de publication: 06/11/2026