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A proximité de Bourg-en-Bresse 01000 Ain
Acheteur : Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
1, allée de la Petite Reyssouze
01000 Bourg en Bresse
Tel : +33 474506314
3 Lots
Lot 1
Bourg en Bresse - La Grande Maison
Lot 2
Ambérieu en Bugey - Le Petit Logis
Lot 3
Saint Martin de Bavel - Le Grand Logis
Secteurs d'activité
Services de mise à disposition de personnel y compris de personnel temporaire .

Mise à disposition de personnel intérimaire dans le domaine éducatif et technique (cuisine, maîtresse de maison et veilleurs de nuits).

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/08/2026
JOUE - 588146-2026
588146-2026 - Résultats
France – Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire – Mise à disposition de personnel intérimaire dans le domaine éducatif et technique (cuisine, maîtresse de maison et veilleurs de nuits).
OJ S 164/2026 26/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
Adresse électronique: commande.publique@ain.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mise à disposition de personnel intérimaire dans le domaine éducatif et technique (cuisine, maîtresse de maison et veilleurs de nuits).
Description: Mise à disposition de personnel intérimaire dans le domaine éducatif et technique (cuisine, maîtresse de maison et veilleurs de nuits).
Identifiant de la procédure: 4ca08983-a2e7-4fa1-a033-ea1111a11ed9
Avis précédent: 111529-2026
Identifiant interne: 2025153A
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Bourg en Bresse - La Grande Maison
Description: Bourg en Bresse - La Grande Maison
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Celui-ci est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 20 000 euros HT. Le montant maximum est identique pour la période initiale et chaque période de conduction éventuelle.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie du marché leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
Organisation qui signe le contrat: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Ambérieu en Bugey - Le Petit Logis
Description: Ambérieu en Bugey - Le Petit Logis
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Celui-ci est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 10 000 euros HT. Le montant maximum est identique pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie du marché leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
Organisation qui signe le contrat: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Saint Martin de Bavel - Le Grand Logis
Description: Saint Martin de Bavel - Le Grand Logis
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79620000 Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Celui-ci est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de période de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum de 70 000 euros HT. Le montant maximum est identique pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie du marché leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
Organisation qui signe le contrat: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INTERACTION HOLDING
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 du groupement INTERACTION HOLDING (mandataire) / INTERACTION SANTE / THEDRA NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 37 998,57 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025153A1-3
Titre: Mise à disposition de personnel intérimaire dans le domaine éducatif et technique (cuisine, maîtresse de maison et veilleurs de nuits). Lot n°1 : Bourg en Bresse - La Grande Maison
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ADECCO MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 du groupement ADECCO MEDICAL (mandataire) / ADECCO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 38 269,57 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025153A1-2
Titre: Mise à disposition de personnel intérimaire dans le domaine éducatif et technique (cuisine, maîtresse de maison et veilleurs de nuits). Lot n°1 : Bourg en Bresse - La Grande Maison
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DOMINO PAKT
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de DOMINO PAKT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 38 014,01 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025153A1-1
Titre: Mise à disposition de personnel intérimaire dans le domaine éducatif et technique (cuisine, maîtresse de maison et veilleurs de nuits). Lot n°1 : Bourg en Bresse - La Grande Maison
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INTERACTION HOLDING
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 du groupement INTERACTION HOLDING (mandataire) / INTERACTION SANTE / THEDRA NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 17 991,06 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025153A3-3
Titre: Mise à disposition de personnel intérimaire dans le domaine éducatif et technique (cuisine, maîtresse de maison et veilleurs de nuits). Lot n°3 : Saint-Martin-de-Bavel - Le Grand Logis
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ADECCO MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 du groupement ADECCO MEDICAL (mandataire) / ADECCO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 18 327,74 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025153A3-2
Titre: Mise à disposition de personnel intérimaire dans le domaine éducatif et technique (cuisine, maîtresse de maison et veilleurs de nuits). Lot n°3 : Saint-Martin-de-Bavel - Le Grand Logis
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DOMINO PAKT
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de DOMINO PAKT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 17 974,46 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025153A3-1
Titre: Mise à disposition de personnel intérimaire dans le domaine éducatif et technique (cuisine, maîtresse de maison et veilleurs de nuits). Lot n°3 : Saint-Martin-de-Bavel - Le Grand Logis
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: INTERACTION HOLDING
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 du groupement INTERACTION HOLDING (mandataire) / INTERACTION SANTE / THEDRA NORD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 94 527,65 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 3
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025153A2-3
Titre: Mise à disposition de personnel intérimaire dans le domaine éducatif et technique (cuisine, maîtresse de maison et veilleurs de nuits). Lot n°2 : Ambérieu en Bugey - Le Petit Logis
Date de conclusion du marché/concession: 06/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ADECCO MEDICAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 du groupement ADECCO MEDICAL (mandataire) 5/ ADECCO FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 94 503,04 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 2
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025153A2-2
Titre: Mise à disposition de personnel intérimaire dans le domaine éducatif et technique (cuisine, maîtresse de maison et veilleurs de nuits). Lot n°2 : Ambérieu en Bugey - Le Petit Logis
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: DOMINO PAKT
Offre: 
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de DOMINO PAKT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 94 525,08 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025153A2-1
Titre: Mise à disposition de personnel intérimaire dans le domaine éducatif et technique (cuisine, maîtresse de maison et veilleurs de nuits). Lot n°2 : Ambérieu en Bugey - Le Petit Logis
Date de conclusion du marché/concession: 05/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Maison départementale de l'Enfance de l'Ain
Numéro d’enregistrement: 22010001000598
Adresse postale: 1, allée de la Petite Reyssouze
Ville: Bourg en Bresse
Code postal: 01000
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Point de contact: M. le Président
Adresse électronique: commande.publique@ain.fr
Téléphone: +33 474506314
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: DOMINO PAKT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 888732369
Ville: 69383
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: INTERACTION HOLDING
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 493420939
Ville: 35238
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: DOMINO PAKT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 888732369
Ville: 69383
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ADECCO MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 682003991
Ville: 69266
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: INTERACTION HOLDING
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 493420939
Ville: 35238
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: DOMINO PAKT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 888732369
Ville: 69383
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: ADECCO MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 682003991
Ville: 69266
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ADECCO MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 682003991
Ville: 69266
Code postal: 69100
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: INTERACTION HOLDING
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 493420939
Ville: 35238
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7beeeda7-d71a-4e6e-ae61-a648b779ddc4  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/08/2026 14:17:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 588146-2026
Numéro de publication au JO S: 164/2026
Date de publication: 26/08/2026