Centrale des marchés
fournitures papiers-peints, peinture et autres consommables 01 fourniture de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits pour la réfection des embellissements des logements occupés pour le compte de Dynacité OPH de l'Ain, à Bourg en Bres...
Dynacité OPH de l'Ain 01013Bourg-en-Bresse 0474458979
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Archive

Fournitures papiers-peints, peinture et autres consommables

Marché public ou privé
Référence du marché : 1121531

Date de clôture estimée : 10/07/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/07/14)
14-105584
JOUE (12/07/14)
235980-2014
SOURCEWEB (09/07/14)
JOUE (18/06/14)
202432-2014
BOAMP (17/06/14)
14-90077
SOURCEWEB (13/06/14)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Dynacité OPH de l'Ain, 390 boulevard du 8 Mai 1945, à l'attention de M. Bullion Georges, F-01013 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. : (+33) 4 74 45 89 89. Fax : (+33) 4 74 45 89 79.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.dynacite.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : DYNACITE - DGI, 390 boulevard du 8 mai 1945, à l'attention de M. Sylvie PONCEBLANC, F-01013 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. : (+33) 4 74 14 10 71. E-mail : s.ponceblanc@dynacite.fr. Fax : (+33) 4 74 45 87 26

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : DYNACITE, 390 boulevard du 8 mai 1945, contact : service juridique, F-01013 Bourg-en-Bresse. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_97lQR20pck&v=1&selected=0
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fournitures papiers-peints, peinture et autres consommables.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat
Code NUTS , FR71, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de papiers peints, de peinture, de consommables et divers produits pour la réfection des embellissements des logements occupés.
Marché de travaux décomposé en 4 lots :
- lOT 6 : cotiere
- lot 7 : amberieu
- lot 8 : belley
- lot 11 : PLATEAU d'hauteville
date de fin : 31/12/2015
reconduction : Le marché pourra être reconduit Une fois pour Deux (2) années.
Le Pouvoir Adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché, au moins Trois mois avant la date d'échéance.
Le titulaire du marché ne peut pas refuser sa reconduction
le marché prend effet et s'exécute à compter du 1er jour du 1er mois suivant la notification.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39190000, 44810000,37810000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : fournitures papiers-peints, peinture et autres consommables.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
COTIERE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39190000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
AMBERIEU
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39190000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
BELLEY
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39190000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
PLATEAU D'HAUTEVILLE
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39190000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par virement dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le Maître d'oeuvre.
Financement : Fonds propres.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Au stade de la candidature les opérateurs économiques choisissent librement la forme du groupement (solidaire ou conjoint).
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements.
Les candidats joindront une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue.
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : compléter, dater, signer la Lettre de candidature et Compléter, dater la déclaration du candidat.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la Déclaration du candidat individuel ou de chaque membre du groupement dûment complétée.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique des offres notée sur 200 points et est déterminée à partir des échantillons et des fiches techniques demandés dans l'acte d'engagement.
Pondération : 60.
2. prix des prestations
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
FOURNITURE PAPIERS PEINTS.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 juillet 2014, à 17:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
11 juillet 2014, à 14:00.

Lieu : siège de DYNACITE.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation est téléchargeable directement et gratuitement sur le profil acheteur de DYNACITE à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_RH_Kfe8Und&v=1&selected=0
Il est aussi possible d'accéder au profil acheteur de DYNACITE à partir de son site www.dynacite.fr "Espaces professionnels".
Les candidatures et les offres pourront être remises par voie électronique sur le profil acheteur de DYNACITE à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_RH_Kfe8Und&v=1&selected=0
ou adressées par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception à l'adresse indiquée dans cet avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 juin 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. URL : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 juin 2014.

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