Centrale des marchés
assistance météorologique pour le département de l'ain à Viriat Assistance météorologique pour le Département de l'Ain ville : Viriat adresse : D.G.A.I. Direction des Routes Service routes-entretien 456 rue Georges Leclanché correspondant : M. Le préside...
Département de l'Ain 01440Viriat
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Assistance météorologique pour le département de l'ain à Viriat

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1604738

Date de clôture estimée : 27/08/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/07/15)
15-110173
Département(s) de publication : 1
Annonce No 15-110173 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Services


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Département de l'Ain, d.g.a.i. Direction des Routes Service routes-entretien 456 rue Georges Leclanché, à l'attention de M. le président, F-01440 Viriat.





Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Département de l'Ain - DGAI - Direction des Routes - Service routes-coordination, 45 avenue Alsace Lorraine - cS 10114, F-01003 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. (+33) 4 74 47 05 81. Fax (+33) 4 74 47 99 21.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Département de l'Ain - DGAI - Direction des Routes - Service routes-entretien, 456 rue Georges Leclanché, F-01440 Viriat. Fax (+33) 4 74 45 93 99. Adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Département de l'Ain - Service des marchés publics, 10 rue Pavé d'amour - cS 40276, F-01006 Bourg-en-Bresse Cedex. Adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Services.
 
 
Catégorie de services : no27 Autres services.
 
 
 
 
Code NUTS |FR711|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec un seul opérateur.
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
assistance météorologique pour le Département de l'ain.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
71351600.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
marché unique à bons de commande sans minimumn ni maximum et un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période de un an à compter de sa notification. Il peut etre reconduit par périodes successives de un an (pour une durée maximale de reconduction de 3 ans). Estimation prévisionnelle : 18.800,00 euro(s) (H.T.) pour un an.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Aucun.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Délai global de paiement : 30 jours - avance 5% - acomptes selon CCAP - financement : budget départemental.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Entreprise unique ou groupement solidaire.
III.1.4)
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièces mentionnées à l'article 44 du Code des marchés publics.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références professionnelles ; en l'absence de références professionnelles, fournir le chiffre d'affaires, l'équipement technique et les effectifs.
III.2.4)
Marchés réservés :
III.3)
 
CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)
La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique. Pondération : 40.
     2. prix des prestations. Pondération : 60.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15A006.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
27 août 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles. Accord-Cadre au sens du droit communautaires, marché à bons de commande au sens du droit français. A titre indicatif, le marché débutera vers octobre 2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin Cedex 3, F-69433 Lyon. Tél. (+33) 4 78 14 10 62. Fax (+33) 4 78 14 10 65.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin Cedex 3, F-69433 Lyon. Tél. (+33) 4 78 14 10 62. Fax (+33) 4 78 14 10 65.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
16 juillet 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Département de l'Ain, d.g.a.i. Direction des Routes Service routes-entretien 456 rue Georges Leclanché, à l'attention de M. le président, F-01440 Viriat.





Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


Département de l'Ain - DGAI - Direction des Routes - Service routes-coordination, 45 avenue Alsace Lorraine - cS 10114, F-01003 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. (+33) 4 74 47 05 81. Fax (+33) 4 74 47 99 21.



Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


Département de l'Ain - DGAI - Direction des Routes - Service routes-entretien, 456 rue Georges Leclanché, F-01440 Viriat. Fax (+33) 4 74 45 93 99. Adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics.



Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


Département de l'Ain - Service des marchés publics, 10 rue Pavé d'amour - cS 40276, F-01006 Bourg-en-Bresse Cedex. Adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics.




I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

Activité principale :


Services généraux des administrations publiques.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Services.
 
 
Catégorie de services : no27 Autres services.
 
 
 
 
Code NUTS |FR711|.

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec un seul opérateur.
 
 
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
assistance météorologique pour le Département de l'ain.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
71351600.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Non.
 
 
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
marché unique à bons de commande sans minimumn ni maximum et un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période de un an à compter de sa notification. Il peut etre reconduit par périodes successives de un an (pour une durée maximale de reconduction de 3 ans). Estimation prévisionnelle : 18.800,00 euro(s) (H.T.) pour un an.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : oui.
 
 
Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.

 
 
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
 
 
Aucun.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Délai global de paiement : 30 jours - avance 5% - acomptes selon CCAP - financement : budget départemental.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
 
 
Entreprise unique ou groupement solidaire.
III.1.4)
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièces mentionnées à l'article 44 du Code des marchés publics.
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
 
 
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références professionnelles ; en l'absence de références professionnelles, fournir le chiffre d'affaires, l'équipement technique et les effectifs.
III.2.4)
Marchés réservés :
III.3)
 
CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)
La prestation est réservée à une profession particulière :
III.3.2)
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. valeur technique. Pondération : 40.
     2. prix des prestations. Pondération : 60.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15A006.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
27 août 2015 - 12:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 
Critères de sélection des candidatures : capacités techniques, financières et professionnelles. Accord-Cadre au sens du droit communautaires, marché à bons de commande au sens du droit français. A titre indicatif, le marché débutera vers octobre 2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 juillet 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin Cedex 3, F-69433 Lyon. Tél. (+33) 4 78 14 10 62. Fax (+33) 4 78 14 10 65.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
 
 
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin Cedex 3, F-69433 Lyon. Tél. (+33) 4 78 14 10 62. Fax (+33) 4 78 14 10 65.

VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
16 juillet 2015.
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00