A proximité de Bourg-en-Bresse 01003 Ain
Acheteur : Département de l'Ain
DGAS Direction de l'Autonomie45 avenue Alsace LoraineCS 10114
01003 Bourg-en-Bresse
Tel : 0474506314
Secteurs d'activité
Livres, brochures et dépliants imprimés.

Achat et livraison de 1200 exemplaires de la bande dessinée "Le coeur en braille"

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/09/2026
JOUE - 643716-2026
643716-2026 - Résultats
France – Livres, brochures et dépliants imprimés – Achat et livraison de 1200 exemplaires de la bande dessinée "Le coeur en braille"
OJ S 181/2026 18/09/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de l'Ain
Adresse électroniquecommande.publique@ain.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAchat et livraison de 1200 exemplaires de la bande dessinée "Le coeur en braille"
DescriptionAchat et livraison de 1200 exemplaires de la bande dessinée "Le coeur en braille"
Identifiant de la procédure524cb74c-9a96-46fd-b72d-58ad0461d747
Identifiant interne2026077DEV0
Type de procédureNégociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 566,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie du marché leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAchat et livraison de 1200 exemplaires de la bande dessinée "Le coeur en braille"
DescriptionAchat et livraison de 1200 exemplaires de la bande dessinée "Le coeur en braille"
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix est le seul critère d'attribution.
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cf article L551-1 du Code de justice administrative
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis12 565,80 EUR
Attribution directe
Justification de l’attribution directeLe marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justificationMarchés dont la valeur estimée est inférieure aux seuils applicables aux marchés publics
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEDITIONS DARGAUD
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre12 565,80 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026077dev0
TitreAchat et livraison de 1200 exemplaires de la bande dessinée "Le coeur en braille"
Date de conclusion du marché/concession09/09/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementD4791CFA-049B-D51A-077ABC1FBADC2A79
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de l'Ain
Numéro d’enregistrement65051
Adresse postale45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
VilleBourg-en-Bresse
Code postal01003
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Point de contactMonsieur le Président
Adresse électroniquecommande.publique@ain.fr
Téléphone0474506314
Adresse internethttps://www.ain.fr/
Profil de l’acheteurhttps://marchespublics.ain.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementD4791D18-94EC-92B4-BA7847A5CF371A75
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementD4791D2D-A37B-CDAB-2DF49319BEAE8C31
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielEDITIONS DARGAUD
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1876170-1-1-1
Adresse postale57 Rue Gaston Tessier
VilleParis
Code postal75019
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise6c86c37-dbb3-40b0-b4b2-ef5676242926  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis17/09/2026 12:10:46 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis643716-2026
Numéro de publication au JO S181/2026
Date de publication18/09/2026