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Travaux de traitement acoustique, réfection de toiture bac acier, plâtrerie-peinture-menuiserie bois dans différents bâtiments du Département de l'Ain Description II.1) Intitulé attribué au marché Travaux de traitement acoustique, réfection de toiture bac acier, plâtrerie-peinture-menuiserie bois dans différents bâtiments du Département de l'Ain....
Conseil général de l'Ain 01000Bourg-en-Bresse
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Travaux de traitement acoustique, réfection de toiture bac acier, plâtrerie-peinture-menuiserie bois dans différents bâtiments du Département de l'Ain

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Marché public ou privé
Référence du marché : 855183

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (17/10/13)
349135-2013
Nom, adresses et point(s) de contact
FRANCE
Service des marchés publics, 45 avenue Alsace Lorraine
+33 474506320
Bourg-en-Bresse
Conseil général de l'Ain
01000

Adresse(s) internet:

http://www.ain.fr/marchespublics


I.1) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.2) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au marché
Travaux de traitement acoustique, réfection de toiture bac acier, plâtrerie-peinture-menuiserie bois dans différents bâtiments du Département de l'Ain.
II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Code NUTS

II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Travaux de traitement acoustique, réfection de toiture bac acier, plâtrerie-peinture-menuiserie bois dans différents bâtiments du Département de l'Ain.
II.1.4) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45323000
Travaux d'isolation acoustique

45261910
Réparation de toiture


II.1.5) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Type de procédure
Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas indiqués à la section 2 de l’annexe D1)
Justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au Journal officiel de l’Union européenne (JOUE):
Directive 2004/18/CE
1) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE conformément à l'article 31 de la directive 2004/18/CE

2) Autre justification de l’attribution du marché sans publication préalable d’un avis de marché au JOUE

Le marché ne relève pas du champ d’application de la directive.
Le montant du marché est inférieur aux seuils des procédures formalisées.

IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Lot 1 - Prix des prestations. Pondération 60
2. Lot 1 - Délai d'exécution. Pondération 20
3. Lot 1 - Valeur technique. Pondération 20
4. Lot 2 - Prix des prestations. Pondération 70
5. Lot 2 - Valeur technique. Pondération 30

IV.2.1) Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Date d'attribution du marché:
V.1)
Informations sur les offres
V.2)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
MCP
01320
V.3)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 20 597,60 EUR
Hors TVA

V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
Date d'attribution du marché:
V.1)
Informations sur les offres
V.2)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Archirel
01500
V.3)
Informations sur le montant du marché
Valeur totale finale du marché:
Valeur: 20 130,42 EUR
Hors TVA

V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.1) Informations complémentaires:
Lot n° 3 : infructueux
VI.2) Procédures de recours
VI.3) Instance chargée des procédures de recours
VI.3.1) Introduction des recours
VI.3.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.3.3) Date d’envoi du présent avis:
16.10.2013
VI.4)
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