A proximité de Bourg-en-Bresse 01008 Ain
Acheteur : Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
3 avenue Arsène d'Arsonval - CS 88000
01000 Bourg en Bresse
Tel : 0474247515
Secteurs d'activité
Travaux de plâtrerie.
Travaux d'isolation.
Travaux de peinture.
Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes.

Construction d'une salle multi-activités à dominante sportive à Villemotier

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/10/2025
JOUE - 664530-2025
664530-2025 - Résultats
France – Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes – Construction d'une salle multi-activités à dominante sportive à Villemotier
OJ S 194/2025 09/10/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Adresse électroniquecommande.publique@grandbourg.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreConstruction d'une salle multi-activités à dominante sportive à Villemotier
DescriptionConstruction d'une salle multi-activités à dominante sportive à Villemotier
Identifiant de la procédure323c4b07-ef92-4dc4-9138-d0d13ebe97b5
Identifiant interne2025-039PP-0
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45212220 Travaux de construction d'installations sportives polyvalentes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 9 : Isolation – Plâtrerie – Peinture – Plafonds suspendus
DescriptionLot 9 : Isolation – Plâtrerie – Peinture – Plafonds suspendus
Identifiant interne2025-039PP-0
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie, 45442100 Travaux de peinture
Options
Description des optionsLe pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-7 du Code de la Commande Publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée13 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100,00
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionIl s'agit d'une procédure négociée, il n'y a donc pas de critères d'attribution.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours: Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers justifiant d'un intérêt lésé (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis83 391,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCURT PEINTURE
Offre
Identifiant de l’offreCURT PEINTURE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre83 391,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéIsolation – Plâtrerie – Peinture – Plafonds suspendus
Date de conclusion du marché11/09/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Numéro d’enregistrement20007175100016
Adresse postale3 Avenue Arsène d'Arsonval CS 88000
VilleBourg-en-Bresse
Code postal01008
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Point de contacthttps://marchespublics.ain.fr
Adresse électroniquecommande.publique@grandbourg.fr
Téléphone0474247515
Télécopieur0474247513
Adresse internethttps://grandbourg.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://marchespublics.ain.fr
Profil de l’acheteurhttps://marchespublics.ain.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLYON
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0487635000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCURT PEINTURE
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement39816441800020
Adresse postale690 route de Bourg
VilleJASSERON
Code postal01250
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@peinture-curt.fr
Téléphone0474247249
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise8f79641-087c-44d1-9fd7-26f748b83242  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/10/2025 13:55:20 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis664530-2025
Numéro de publication au JO S194/2025
Date de publication09/10/2025
Profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr