Centrale des marchés
concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la reconstruction de la gendarmerie de Belleville 01 maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de la gendarmerie de Belleville pays : F- ville : Bourg-en-Bresse code_postal : 01003 lieu : 16 rue de la Grenouillère - B.P. 81
Communauté Communes Saône-Beaujolais 01003Bourg-en-Bresse novade@novade.com 0474452580
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Concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la reconstruction de la gendarmerie de Belleville

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Marché public ou privé
Référence du marché : 998985

Date de clôture estimée : 07/04/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/03/14)
14-36622
SOURCEWEB (05/03/14)

AVIS DE CONCOURS
Directive 2004/18/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITE ADJUDICATRICE
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Communauté Communes Saône-Beaujolais, 16 rue de la Grenouillère - B.P. 81, à l'attention de M. Clivio Laurent, F-01003 Bourg-en-Bresse. Tél. : (+33) 4 74 23 10 77. E-mail : novade@novade.com. Fax : (+33) 4 74 45 25 80.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : NOVADE SAS, 16 rue de la Grenouillère - B.P. 81, à l'attention de M. Fargeot Florent, F-01003 Bourg-en-Bresse Cedex. URL : http://novade.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : NOVADE SAS, 16 rue de la Grenouillère - B.P. 81, à l'attention de M. Fargeot Florent, F-01003 Bourg-en-Bresse Cedex. E-mail : florent.fargeot@novade.com. Fax : (+33) 4 74 45 25 80. URL : http://novade.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : NOVADE SAS, 16 rue de la Grenouillère - B.P. 81, F-01003 Bourg-en-Bresse Cedex. URL : http://novade.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices

Le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs/entités adjudicatrices
non.
SECTION II : OBJET DU CONCOURS/DESCRIPTION DU PROJET
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au concours/projet par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la reconstruction de la gendarmerie de Belleville.
II.1.2) Description succincte :
maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de la gendarmerie de Belleville.
La première phase a pour objet le choix de trois candidats admis à concourir dans le cadre de la mise en compétition lancée avec concours sur esquisse et après avis du jury sur examen des capacités financières, des capacités techniques et professionnelles, de la qualité architecturale des références sur la base des planches photos numériques remise par l'architecte sur support physique électronique.
ce projet de reconstruction prévoit deux zones fonctionnelles indépendantes :
- une zone " locaux de service et technique " composée de deux entités, à savoir :
une entité " bureaux et espaces associés " qui sera réalisée dans un bâtiment unique sur un seul niveau en rez-de-chaussée, et une entité " technique ", bâtiment de type industriel comprenant un garage pour les véhicules de service, les locaux groupe électrogène, magasin et ingrédients
- une zone " logements " indépendante, comprenant 23 logements famille réalisés en collectifs, semi-collectifs ou individuels
Le besoin en terme de surface est de 2 480 mètres carrés environ, décomposé comme suit :
- 23 logements pour 2 000 mètres carrés environ de surface habitable
- locaux de service et technique : 480 mètres carrés environ de surface utile
le montant des travaux estimé par le Maître d'ouvrage est de 3,75 Meuro(S) (H.T.) (valeur février 2014).
l'équipe de maîtrise d'oeuvre se verra confier une mission de maîtrise d'oeuvre telle que définie dans la loi MOP : mission de base avec études d'exécution. La mission d'ordonnancement - pilotage - coordination fait l'objet d'une prestation supplémentaire ou alternative.

II.1.3) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71240000.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Critères de sélection des participants :
Dans un 1er temps, le Pouvoir Adjudicateur vérifie :
- la présence de l'ensemble des compétences obligatoires : attention, il n'y aura pas de demande de complément sur ce point ;
- la présence de l'ensemble des pièces du dossier " administratif ", après demande éventuelle de complément de la part du Maître d'ouvrage ou de son mandataire
- la présence des planches photos : l'absence de planches photos numériques ou la présentation de planches photos non admises (maquettes...) ou encore des planches photos en format illisible sur le support physique électronique remis par les candidats entraîne, si aucune des planches n'est conforme ou exploitable, le rejet de leur candidature pour non-conformité, sans aucune possibilité de complément sur ces points ;
- la présence des éléments du dossier " capacités ", après demande éventuelle de complément de la part du Maître d'ouvrage ou de son mandataire
ATTENTION : dans ce cadre, si le maître d'ouvrage/le mandataire du maître d'ouvrage constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, il pourra être demandé aux candidats concernés de produire ou de compléter ces pièces dans un délai de 6 jours calendaires à compter de l'envoi de la demande de compléments. Si les pièces manquantes ne sont pas fournies dans le délai imparti, les candidatures concernées seront alors rejetées.
dans un 2nd temps, et après complément éventuel, le Pouvoir Adjudicateur vérifie les capacités de l'équipe au regard des éléments d'appréciation indiquées ci-dessous. Les capacités seront examinées sous les trois angles suivants, en tenant compte des éléments transmis dans le dossier " capacités " : Capacités financières / Capacités techniques et professionnelles / Qualité architecturale des références, sur la base des planches photos numériques transmises par l'architecte mandataire et / ou l'architecte associé.
Se reporter au règlement de consultation pour plus de détails sur les critères ci-dessus.
III.2) Information relative à la profession

La participation est réservée à une profession particulière oui.Architecte selon les conditions et modalités prévues par la loi du 9 janvier 1977 (ou équivalents pour les candidats non établis en France)
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de concours
restreint.

Nombre de participants envisagé : 3.
IV.2) Noms des participants déjà sélectionnés :
IV.3) Critères d'évaluation des projets :
pour le jugement des offres seront pris en compte les critères énumérés ci-après. Chaque critère sera noté sur 10 (sans décimale) et affecté des coefficients ci-après.
- critère n°1 : aspect architectural et insertion dans le site - coefficient : 2
- critère n°2 : valeur technique (sous-critère n°1 : organisation fonctionnelle et bonne prise en compte du programme (surfaces, ...) - sous-critère n°2 : qualité des options techniques et matériaux proposés, qualités environnementales et énergétiques du bâtiment) - coefficient : 2
- critère n°3 : coût de l'équipement en matière d'investissement - coefficient : 4
- critère n°4 : organisation et phasage du chantier en site occupé / calendrier d'étude et de travaux - coefficient : 2.
IV.4) Renseignements d'ordre administratif
IV.4.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice :
588-MOe.
IV.4.2) Conditions d'obtention des documents contractuels et des documents additionnels :
IV.4.3) Date limite de réception des projets ou des demandes de participation :
7 avril 2014, à 12:00
IV.4.4) Date d'envoi des invitations à participer aux candidats sélectionnés :
IV.4.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français
IV.5) Récompenses et jury
IV.5.1) Information sur les primes

Une ou des prime(s) sera/seront attribuée(s) oui

Nombre et montant des primes à attribuer : chaque candidat retenu pour présenter une esquisse (Esq) ayant remis des prestations conformes au programme et au règlement de concours (2ème phase) recevra une indemnité forfaitaire non révisable d'au maximum 19 000 EUR HT, après avis du jury.
L'indemnité versée au lauréat constituera un acompte qui sera à déduire du montant de ses honoraires.
Dans le cas où une offre serait remise hors délai, serait incomplète ou ne répondrait pas au programme et/ou au Règlement du Concours, une réduction ou la suppression de la prime pourra être effectuée par le Maître de l'ouvrage sur proposition du jury.
IV.5.2) Détail des paiements à verser à tous les participants :
IV.5.3) Contrats faisant suite au concours :
IV.5.4) Décision du jury :

La décision du jury est contraignante pour le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice: non.
IV.5.5) Noms des membres du jury sélectionnés :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Ce concours s'inscrit dans un projet/programme financé par les fonds de l'Union européenne : non.
VI.2) Informations complémentaires :
a- le Maître d'ouvrage s'est adjoint les compétences d'un mandataire : la société novade sas - 16 rue de la grenouillère - B.P. 81 - 01003 Bourg-En-Bresse Cedex
b- la présente consultation est ouverte aux équipes de maîtres d'oeuvre dont la composition devra inclure au moins les compétences professionnelles relatives aux disciplines suivantes :
- compétences obligatoires en phase candidature : études Architecturales (l'architecte sera le mandataire de l'équipe de maîtrise d'oeuvre) / études techniques en Structure / études techniques Fluides (chauffage, VMC, plomberie) / études techniques Electricité (Courants Forts, courants faibles et radiotélécommunication) / études en économie de projet / études techniques en VRD. - NOTA : Attention il ne sera pas demandé de complément sur ce point ; toute candidature ne comportant pas ces compétences (obligatoires) sera déclarée non conforme.
- Compétences facultatives, analysées au titre de la négociation : Ordonnancement, Pilotage et Coordination (prestation supplémentaire ou alternative) / études techniques Acoustique / études techniques en Désamiantage / Déconstruction. Ces compétences facultatives peuvent faire l'objet de co-traitance ou de sous-traitance. L'attention de candidats est attirée sur le fait qu'il n'est pas possible de changer la composition du groupement en cours de procédure. Au moment de la négociation, l'adjonction d'une compétence sera exclusivement en sous-traitance.
C- la durée prévisionnelle du marché est de 36 mois jusqu'à la réception hors délai de garantie de parfait achèvement, selon les indications suivantes. Etudes de conception : à compter de septembre 2014 (prévisionnellement) / Consultation des entreprises et notification : courant 2015 (prévisionnellement) / Début du chantier : septembre 2015 (prévisionnellement).
D- lieu(X) d'exécution : 87 boulevard Joseph Rosselli - belleville (69)
e- code NUTS : Fr716
F- aucune variante n'est autorisée.
G- la mission d'ordonnancement - pilotage - coordination fait l'objet d'une prestation supplémentaire ou alternative.
H- forme juridique que devra revêtir le groupement le cas échéant : groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Le mandataire conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du marché. Le mandataire du groupement sera la société présentant la compétence Etudes Architecturales. Les bureaux d'études peuvent faire partie de plusieurs groupements. Le maître d'ouvrage n'impose pas d'exclusivité pour les bureaux d'études. Un architecte peut faire partie de plusieurs groupementsmais ne peut être mandataire que d'un seul. L'architecte mandataire peut s'adjoindre par co-traitance les compétences d'un architecte associé.
I - pièces à fournir sous dossier "administratif" :
- déclaration d'intention de soumissionner ou Dc1 signé en original par l'ensemble des membres du groupement
- copie du document attestant de la capacité d'exercer en France (pour les architectes seulement)
- attestation sur l'honneur datée et signée en original justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnées à l'article 43 du Code des Marchés Publics concernant les interdictions de soumissionner
- document relatif aux pouvoirs (délégation expresse) de la personne habilitée à engager le candidat
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire
i bis - pièces à fournir sous dossier "capacités" :
- la fiche synthétique de candidature d'équipe de Maîtrise d'oeuvre(format EXCEL sur support physique électronique + 1 exemplaire papier de cette fiche format A3 paysage) précisant : le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (pour chaque membre du groupement), l'effectif moyen annuel pour l'année 2013 (pour chaque membre du groupement), 3 références (par compétence demandée) de nature équivalente à celle du projet envisagé, en cours de réalisation ou livrée depuis 2011 (pour chaque membre du groupement), précisant le nom de l'opération, le nom du Maître d'ouvrage, le montant des travaux réalisés, la surface de plancher correspondante, l'année de livraison et le montant des honoraires perçus.
- Le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (pour chaque membre du groupement).
- la preuve d'une assurance pour les risques professionnels (pour chaque membre du groupement).
- Un descriptif de la structure générale de la société (pour chaque membre du groupement).
- pour l'architecte : 3 planches photos MAXIMUM format power point (.ppt), représentant 3 opérations MAXIMUM de nature équivalente livrées depuis 2011.
J - les négociations se feront sous la forme d'une ou plusieurs rencontres physiques, ou par le biais d'échanges téléphoniques (confirmés par écrit), ou par télécopie, ou par courrier électronique.
Les négociations porteront notamment sur le contenu du projet.
K- transmission des candidatures :
Les candidatures pourront être envoyées par tout moyen permettant d'identifier de façon certaine la date de réception des plis ou être remises à NOVADE contre récépissé.
Dématérialisation des procédures : les candidats sont autorisés à transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique. Les modalités de transmission électronique sont définies dans le règlement de consultation. Les candidats peuvent en outre transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions fixées par l'article 56 du code des marchés publics. Il est demandé aux candidats de respecter les recommandations suivantes : ne pas utiliser certains formats, notamment les ".exe", ne pas utiliser certains outils, notamment les "macros", traiter les fichiers constitutifs de sa candidature et/ou de son offre préalablement par un anti-virus. Tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un programme virus informatique malveillant est détecté par le pouvoir adjudicateur peut faire l'objet par ce dernier d'un archivage de sécurité sans lecture dudit document. Ce document est dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en est informé. Les certificats de signature électroniques doivent être d'un niveau (**) ou (***) du Référentiel Général de Sécurité. Les frais d'accès au réseau sont à la charge du candidat.
L- les prestations de maîtrise d'oeuvre, objet du présent marché, seront financées selon lesmodalités suivantes : fonds propres de la Communauté de Communes Saône-Beaujolais et ressources extérieures (emprunts et financement de l'etat).
Les sommes dues au(x) titulaires(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel du marché seront payées sous forme d'acomptes par virement bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
L'unité monétaire est l'euro.
Forme des prix : prix provisoire (au sens de l'article 19 du Code des Marchés Publics), forfaitaire et révisable.
M- le dossier de consultation est dématérialisé et sera remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande écrite (se reporter au point "adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus" pour les modalités de retrait)
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée dans le cadre de la présente consultation.
N- délai de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.
O- le marché qui suivra le concours est un marché de services (catégorie : 12).
P- le Pouvoir Adjudicateur ou son représentant s'autorise à passer en cas de besoin des marchés complémentaires en application de l'article 35.ll.5° du Code des Marchés Publics et des marchés de prestations similaires en application de l'article 35.ll.6° du Code des Marchés Publics.
Q- horaires de novade sas pour le dépôt physique des candidatures : du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, sauf le jour de la date limite de réception des plis : de 09h00 à 12h00 uniquement.
R- les candidats ont la possibilité de visiter librement le lieu d'implantation du futur bâtiment.
S- instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin - 69433 Lyon Cedex 03 - téléphone : +33 478141010 - télécopie : +33 478141065 - courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Lyon - 184 rue Duguesclin - 69433 Lyon Cedex 03 - téléphone : +33 478141010 - télécopie : +33 478141065 - courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 mars 2014.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 5 mars 2014

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