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Maintenance des alimentations sans interruption - onduleurs du centre hospitalier de bourg en bresse. à Bourg En Bresse Cedex

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Marché public ou privé
Référence du marché : 122535

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-106234
Avis de marché
Département de publication : 1
Annonce No 12-106234
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Bourg en Bresse.
 Correspondant : M. le directeur du C.H. De Bourg en Bresse, 900 route de Paris - cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-40-75, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr, adresse internet : http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Objet du marché : maintenance des alimentations sans interruption - onduleurs du Centre Hospitalier de Bourg en Bresse.
Lieu d'exécution : centre Hospitalier de Bourg en Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex.

Caractéristiques principales : 
marché à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché débute à compter de sa date de notification pour une durée de 24 mois.

Il est reconductible 1 fois 24 mois, par tacite reconduction sauf avis contraire expressément adressé au titulaire par le Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois précédent la fin du marché initial.

Les délais d'exécution des prestations doivent être conformes au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).
Refus des variantes.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 25 juin 2012.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : budget propre de l'établissement public de santé.
Paiement : délai global de paiement de 50 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique(délai 20% - moyen, certification, capacité et opération en préventif 30%) : 50 %;
     - prix : 50 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 juin 2012, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CHB M1 12/13.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.com

Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r juin 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier.
 Correspondant : M. CHAMBON, Ingénieur Génie Civil ou M. ANDRE, Technicien supérieur Hospitalier ou M, 900 route de Paris - cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, courriel : achambon@ch-bourg01.fr,aandre@ch-bourg01.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier.
 Correspondant : cellule des marchés, 900 route de Paris - cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-40-75, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier.
 Correspondant : cellule des marchés, 900 route de Paris - cS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-40-75, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr.
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