Centrale des marchés
fourniture de produits d'hygiène et de désinfection en milieu hospitalier pour le centre hospitalier à Bourg En Bresse Fourniture de produits d'hygiène et de désinfection en milieu hospitalier tel : (+33) 4-74-45-45-22 correspondant : Le Directeur du Centre Hospitalier cp : 01012 designation : Centre Hospi...
Centre Hospitalier de Bourg en Bresse 01012Bourg-en-Bresse cellulemarches@ch-bourg01.fr 04 74 45 46 12
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Fourniture de produits d'hygiène et de désinfection en milieu hospitalier pour le centre hospitalier à Bourg En Bresse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1493505

Date de clôture estimée : 09/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/05/15)
15-69245
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 1 Annonce No 15-69245 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Bourg en Bresse. Correspondant :  le directeur du Centre Hospitalier, 900, route de Paris CS 90401 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : (+33) 4-74-45-45-22, télécopieur : (+33) 4-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr adresse internet : http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm . Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.klekoon.com/ . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé. Objet du marché : fourniture de produits d'hygiène et de désinfection en milieu hospitalier . Type de marché de fournitures : achat. Lieu de livraison : centre Hospitalier de Bourg en Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : marché séparé à bons de commande sans minimum, avec un maximum et un opérateur économique Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 1 période de un an. Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché. Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 11 du C.C.A.G.-F.C.S.. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Budget propre de l'établissement public de santé. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail. Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. - valeur technique : 45 %; - valeur tarifaire : 40 %; - délai de livraison : 15 %. Une enchère électronique ne sera pas effectuée. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 9 juin 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 15HO0045. Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les éléments suivants du dossier de consultation ne sont pas disponibles par mail : Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : www.klekoon.com Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf ou .doc et .xls. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents àun anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Le présent marché a un caractère périodique : non. Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 mai 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE. cellule des Marchés 900, route de Paris CS 90401,  01012 Bourg-en-Bresse Cedex,  adresse internet : http://www.klekoon.com . Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE. cellule des Marchés 900, route de Paris CS 90401,  01012 Bourg-en-Bresse Cedex, , courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr,  adresse internet : https://www.klekoon.com/ . Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE. cellule des Marchés 900, route de Paris CS 90401,  01012 Bourg-en-Bresse Cedex, , tél. : (+33) 4-74-45-40-75, , télécopieur : (+33) 4-74-45-46-12, , courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr,  adresse internet : https://www.klekoon.com/ . Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE. cellule des Marchés 900, route de Paris CS 90401,  01012 Bourg-en-Bresse Cedex,  adresse internet : http://www.klekoon.com . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon, tél. : (+33) 4-78-74-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : (+33) 4-78-74-10-65. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1. - solution hydro alcoolique pour le traitement hygiénique des mains par friction. Solution hydro alcoolique pour le traitement hygiénique des mains par friction C.P.V. - Objet principal : 33191000. Lot(s) 2. - Produit détergent, désinfectant, pour les sols, les surfaces et le mobilier C.P.V. - Objet principal : 33191000. Lot(s) 3. - produit détergent, désinfectant, pour la pré-désinfection du matériel et des ins. Produit détergent, désinfectant, pour la pré-désinfection du matériel et des instruments C.P.V. - Objet principal : 33191000. Lot(s) 4. - produit désinfectant à base d'acide péracétique pour la désinfection manuelle de. Produit désinfectant à base d'acide péracétique pour la désinfection manuelle de matériel thermosensible C.P.V. - Objet principal : 33191000. Lot(s) 5. - kit de désinfection d'instruments médicaux - lingettes désinfectantes. kit de désinfection d'instruments médicaux - lingettes désinfectantes C.P.V. - Objet principal : 33191000
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