Centrale des marchés
Entretien et maintenance des ascenseurs du Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse Les prestations se feront dans le respect de la documentation AFNOR FD P82-022 (guide pour l'élaboration d'un contrat d'entretien étendu) ainsi que de l'ensemble des directives européennes, lois, d...
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Entretien et maintenance des ascenseurs du Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1505909

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/03/15)
15-36316
Résultat de marché Département(s) de publication : 1 Annonce No 15-36316 I. II. IV. V. VI. Avis d'attribution de marché Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Centre Hospitalier de Bourg en Bresse, 900, route de Paris CS 90401, à l'attention de  le directeur du Centre Hospitalier, F-01012 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. (+33) 4 74 45 40 75. E-mail : cellulemarches@ch-bourg01.fr . Fax (+33) 4 74 45 46 12. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.klekoon.com . I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR : Organisme de droit public. I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE : I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non. Section II : Objet du marché II.1) DESCRIPTION II.1.1) Intitulé attribué au marché : entretien et maintenance des ascenseurs du Centre Hospitalier de Bourg-En-Bresse. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Services. Catégorie de services : n o 01 Services d'entretien et de réparation. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : centre Hospitalier Fleyriat, Hôtel Dieu, Résidence Emile Pélicand, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex. Code NUTS |FR| . II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : les prestations se feront dans le respect de la documentation afnor fd P82-022 (guide pour l'élaboration d'un contrat d'entretien étendu) ainsi que de l'ensemble des directives européennes, lois, décrets, arretés, règlements, normes, DTU, circulaires et règles de l'art les plus récents. Seront aussi respectées les notices techniques d'entretien des équipements. II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 50750000 . II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S) II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) : Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction 1. prix des prestations. Pondération : 60. 2. prix des prestations : forfait annuel entretien. Pondération : 25. 3. prix des prestations : levées des remarques. Pondération : 25. 4. prix des prestations : curatif hors forfait. Pondération : 10. 5. valeur technique. Pondération : 40. IV.2.2) Enchère électronique : Une enchère électronique sera effectuée : non. IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 14T10047. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui. Avis de marché Numéro de l'avis au JO : 2014/S 126-224978 du 04/07/2014. Section V : Attribution du marché MARCHÉ n o : 14/293 LOT n o : 1 INTITULÉ : APPAREILS DE MARQUE OTIS V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 9 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 3 Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : KONE, 30 rue du Champ Dolin, F-69800 Saint-Priest. Tél. (+33) 4 72 91 50 50. Fax (+33) 4 72 91 50 51. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 400 000 euros. TVA comprise. Taux de TVA (%) 20 V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 14/293 LOT n o : 2 INTITULÉ : APPAREILS DE MARQUE THYSSEN V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 9 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 3 Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : KONE, 30 rue Champ Dolin, F-69800 Saint-Priest. Tél. (+33) 4 72 91 50 50. Fax (+33) 4 72 91 50 51. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 170 000 euros. TVA comprise. Taux de TVA (%) 20 V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : MARCHÉ n o : 14/293 LOT n o : 3 INTITULÉ : APPAREILS DE MARQUE KONE V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ : 9 décembre 2014 V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES : Nombre d'offres reçues : 3 Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0 V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ : KONE, 30 rue Champ Dolin, F-69800 Saint-Priest. Tél. (+33) 4 72 91 50 50. Fax (+33) 4 72 91 50 51. V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ : Valeur totale finale du marché : Valeur : 130 000 euros. Hors TVA. V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE : Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non. VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 mars 2015. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution n o : 127 B, annonce n o 155 du 4 juillet 2014. VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : VI.3.2) Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 10 mars 2015
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