Centrale des marchés
Aménagement des locaux pour le remplacement de l'IRM principal de Fleyriat Identification du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice : Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse, 900 route de Paris, CS 90401, 010...
Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse 01012Bourg-en-Bresse cellulemarches@ch-bourg01.fr 0474454612
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Aménagement des locaux pour le remplacement de l'IRM principal de Fleyriat

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1194592

Date de clôture estimée : 22/09/14
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (13/08/14)
Identification du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice :

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse, 900 route de Paris, CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, Tél. : +33 4 74 45 45 22, Fax : +33 4 74 45 46 12, email : cellulemarches@ch-bourg01.fr, URL : http:// www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm


Adresse du profil d'acheteur :https:// www.klekoon.com/
Type d'organisme :autre
Activité(s) principale(s) :Santé
Le pourvoi adjudicateur/entité adjudicatrice agit pour le compte d'autres pouvoirs/entités adjudicateurs/adjudicatrice :Non
Objet du marché :

Objet du marché : Aménagement des locaux pour le remplacement de l'IRM principal de Fleyriat


Type du marché de travaux :Exécution
Lieu d'exécution ou de livraison :Centre Hospitalier Fleyria, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex
L'avis concerne :Un marché public
Caractéristiques principales :Marché séparé ordinaire
Options :Descriptions concernant les achats complémentaires : Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art. 28-II du CMP) : Travaux dans un service hospitalier en activité Des variantes seront-elles prises en compte ?Oui
Prestations divisées en lots :Oui
Possibilité de présenter une offre pour :un ou plusieurs lots
Durée du marché ou délai d'exécution :A compter du 21/10/2014 jusqu'au 12/12/2014
Conditions relatives au marché :
Cautionnement et garanties exigés :Retenue de garantie de 5,000 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix :Prix global forfaitaire.
Modalités de variation des prix :fermes actualisables. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes :selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 11 du C.C.A.G.-F.C.S.
Si il y a des acomptes, indiquer la phrase suivante :Les acomptes seront versés au titulaire dans les conditions suivantes :Le délai global de paiement est de 50 jours.
Modalités de financements :Budget propre de l'établissement public de santé
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- En qualité de membres de plusieurs groupements
Autres conditions particulières :A titre indicatif, les travaux débuteront à compter du 21/10/2014 jusqu'au 12/12/2014
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature :FrançaisUnité monétaire utilisée, l'euro.
Conditions de participation :
Situation juridique - références requises :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière - références requises/niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique/niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
- Montant de l'offre : 45 %
- Mode opératoire et prise en compte des contraintes du site : 20 %
- Moyens mis en oeuvre pour respecter les délais : 20 %
- Matériel proposé : 15 %
Une enchère électronique sera effectuée :Non
Procédures :
Type de procédure :Procédure adaptée
Conditions de délai :
Date limite de réception des offres : 22/09/2014 à 12 h 00
Délai minimum de validité des offres :180 jours
Renseignements complémentaires :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice :14TP0056
Autres informations :
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les éléments suivants du dossier de consultation ne sont pas disponibles par mail : Les dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : www.klekoon.comLe dossier est aussi disponible sur le site http:// www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants :pdf ou .doc et .xls.Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS.Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http:// references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-membre de l'Union européenne.Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.Tout document contentant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu.Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite
Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :Documents remis gratuitement
Instance chargée des procédures de recours :Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, Tél. : +33 4 78 74 10 10, Fax : +33 4 78 74 10 65, email : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Introduction des recours :
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Date d'envoi du présent avis à la publication :04/08/2014
Adresses complémentaires :
Renseignements d'ordre administratif :Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse, Cellule des marchés, 900 route de Paris, CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, Tél. : +33 4 74 45 40 75, Fax : +33 4 74 45 46 12, email : cellulemarches@ch-bourg01.fr, URL : http:// www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm
Renseignements d'ordre technique :Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse, Cellule des marchés, 900 route de Paris, CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, email : cellulemarches@ch-bourg01.fr, URL : https:// www.klekoon.com/
Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus :Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse, Cellule des marchés, 900 route de Paris, CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, Tél. : +33 4 74 45 40 75, Fax : +33 4 74 45 46 12, URL : http:// www.klekoon.com
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées :Centre Hospitalier de Bourg-en-Bresse, Cellule des marchés, 900 route de Paris, CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, Tél. : +33 4 74 45 40 75, URL : http:// www.klekoon.com
Renseignements relatifs aux lots :
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots :
Lot no 1 :
Classification CPV : 45210000
Description succincte : Cloisonnement-menuiserie-revêtement-faux plafond
Lot no 2 :
Classification CPV : 45210000
Description succincte : Electricité courant fort et faible
Lot no 3 :
Classification CPV : 45210000
Description succincte : Chauffage Ventilation Climatisation/Plomberie/Fluides Médicaux
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