Centrale des marchés
01 fourniture et maintenance d'un amplificateur de brillance et d'un fluoroscope pour le CH à Bourg en Bresse 01 fourniture et maintenance d'un amplificateur de brillance et d'un fluoroscope pour le CH à Bourg en Bresse ville : Bourg-en-Bresse Cedex lieu : 900 route de paris - cS 90401 code_postal :...
Centre Hospitalier de Bourg en Bresse 01012Bourg-en-Bresse cellulemarches@ch-bourg01.fr
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01 fourniture et maintenance d'un amplificateur de brillance et d'un fluoroscope pour le CH à Bourg en Bresse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 94232

Date de clôture estimée : 15/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (26/04/12)
132807-2012
BOAMP (27/04/12)
12-74798

Fournitures

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Bourg en Bresse, 900 route de paris - cS 90401, contact : cellule des Marchés, à l'attention de M. le directeur du C.H. De Bourg en Bresse, F-01012 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. : (+33) 04 74 45 40 75. E-mail : cellulemarches@ch-bourg01.fr. Fax : (+33) 04 74 45 46 12.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Centre Hospitalier, 900 route de Paris - cS 90401, contact : M. Jozereau, Ingénieur Biomédical, F-01012 Bourg-en-Bresse Cedex. E-mail : wjozereau@ch-bourg01.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Centre Hospitalier, 900 route de Paris - cS 90401, contact : cellule des Marchés, F-01012 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. : (+33) 04 74 45 40 75. E-mail : cellulemarches@ch-bourg01.fr. Fax : (+33) 04 74 45 46 12

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Centre Hospitalier, 900 route de Paris - cS 90401, contact : cellule des Marchés, F-01012 Bourg-en-Bresse Cedex. Tél. : (+33) 04 74 45 40 75. E-mail : cellulemarches@ch-bourg01.fr. Fax : (+33) 04 74 45 46 12

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Santé.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et maintenance d'un amplificateur de brillance et d'un fluoroscope.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicescentre Hospitalier de Bourg en Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex.
Code NUTS : FR711.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et maintenance d'un amplificateur de brillance et d'un fluoroscope.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33124200, 50421200.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : - Pour les équipements : La durée du marché se confond avec le délai d'exécution qui sera indiqué dans l'offre et acceptée par le Centre Hospitalier. Le point de départ du délai de livraison est la date d'émission du bon de commande, transmis après notification du marché.
- pour la maintenance (en option) : le marché débutera à la fin de la période de garantie consentie par le titulaire, pour une durée initiale de 12 mois.
Il est reconductible 4 fois 1 an, par tacite reconduction sauf avis contraire expressément adressé au titulaire par le Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois précédent la fin du marché initial.

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : maintenance : marché reconductible 4 fois 12 mois.
D'autres options sont précisées dans le descriptif technique. Ces options ne sont pas discriminantes.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Amplificateur de brillance

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33124200, 50421200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fluoroscope

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33124200, 50421200.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée; Il n'est pas appliquée de retenue de garantie.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement : Budget propre de l'établissement public de santé.
Paiement : délai global de paiement de 50 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
III.1.4) Autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

En application de l'article 44 du Code des Marchés Publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature :
- la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

En application de l'article 45 du Code des Marchés Publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature :
- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices ;
- une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

En application de l'article 45 du Code des Marchés Publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature :
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- certificats établis par des établissements chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique (performances 25 %, ergonomie et adéquation aux besoins 25 %)
Pondération : 50.
2. valeur financière
Pondération : 40.
3. valeur des prestations
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CHB AOO 12/05.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 juin 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 210 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site :
www.klekoon.com.
Le dossier est aussi disponible sur le site :
http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 avril 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 78 14 10 10. Fax : (+33) 04 78 14 10 65

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : application des Articles L551-1 et L551.18 du code de justice administrative. (Cja).

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 avril 2012

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