A proximité de Bourg-en-Bresse 01012 Ain
Acheteur : CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
900 route de Paris
01012 Bourg en bresse cedex
Tel : 0474454305
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 11/02/2025  
9 Lots
Lot 1
Lot 1 Analyses Centre Hospitalier Public d'Hauteville
Lot 2
Lot 2 EHPAD ALBIZIA
Lot 3
Lot 3 CENTRE HOSPITALIER DE MEXIMIEUX
Lot 4
Lot 4 CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Lot 5
Lot 5 CENTRE HOSPITALIER DE PONT DE VAUX ET LES EHPAD DE MONTREVEL EN BRESSE ET DE COLIGNY
Lot 6
Lot 6 CENTRE HOSPITALIER AIN VAL DE SAONE
Lot 7
Lot 7 CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY
Lot 8
Lot 8 QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Lot 9
Lot 9 QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY
Secteurs d'activité
Services d'analyses.

REALISATION D'ANALYSES D'EAUX ET D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES ET QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) BRESSE HAUT BUGEY

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 10/01/2025
JOUE - 14704-2025
14704-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'analyses – REALISATION D'ANALYSES D'EAUX ET D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES ET QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) BRESSE HAUT BUGEY
OJ S 7/2025 10/01/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Adresse électroniquelgonzalez@ch-bourg01.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreREALISATION D'ANALYSES D'EAUX ET D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES ET QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) BRESSE HAUT BUGEY
DescriptionREALISATION D'ANALYSES D'EAUX ET D'ANALYSES MICROBIOLOGIQUES ET QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) BRESSE HAUT BUGEY
Identifiant de la procéduree028e9ac-be4d-4f0c-a31e-f82a7c7d89f5
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre9
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot 1 Analyses Centre Hospitalier Public d'Hauteville
Description: Lot 1 Analyses Centre Hospitalier Public d'Hauteville
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/02/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Lot 2 EHPAD ALBIZIA
Description: Lot 2 EHPAD ALBIZIA
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/02/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Lot 3 CENTRE HOSPITALIER DE MEXIMIEUX
Description: Lot 3 CENTRE HOSPITALIER DE MEXIMIEUX
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/02/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Lot 4 CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Description: Lot 4 CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/02/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Lot 5 CENTRE HOSPITALIER DE PONT DE VAUX ET LES EHPAD DE MONTREVEL EN BRESSE ET DE COLIGNY
Description: Lot 5 CENTRE HOSPITALIER DE PONT DE VAUX ET LES EHPAD DE MONTREVEL EN BRESSE ET DE COLIGNY
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/02/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Lot 6 CENTRE HOSPITALIER AIN VAL DE SAONE
Description: Lot 6 CENTRE HOSPITALIER AIN VAL DE SAONE
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/02/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
LotLOT-0007
Titre: Lot 7 CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY
Description: Lot 7 CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/02/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
LotLOT-0008
Titre: Lot 8 QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Description: Lot 8 QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DE BOURG-EN-BRESSE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/02/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
LotLOT-0009
Titre: Lot 9 QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY
Description: Lot 9 QUALIFICATION DES SALLES A ENVIRONNEMENT MAITRISE POUR LE CENTRE HOSPITALIER DU HAUT BUGEY
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/02/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursCH FLEYRIAT Bourg en Bresse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Numéro d’enregistrement: 26010004500012
Adresse postale: 900 route de Paris  
Ville: Bourg en bresse cedex
Code postal: 01012
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Point de contact: Linda GONZALEZ
Adresse électronique: lgonzalez@ch-bourg01.fr
Téléphone: 0474454305
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 4b2f1621-072d-4fce-9c82-0143adc12759 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 09/01/2025 11:28:28 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 14704-2025
Numéro de publication au JO S: 7/2025
Date de publication: 10/01/2025