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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES INSTAL-LATIONS DE GAZ MEDICAUX POUR LES ETABLISSE-MENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEY
Description: MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES INSTAL-LATIONS DE GAZ MEDICAUX POUR LES ETABLISSE-MENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE BRESSE HAUT BUGEY
Identifiant de la procédure: 15c699b6-dcc2-404f-b23a-5507f1a8d1ae
Identifiant interne: 260109
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 216 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Corruption:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Réseau de distribution de gaz à usage médical du bâtiment principal de l'hôpital de Fleyriat et la radiothérapie
Description: Lot 1 Réseau de distribution de gaz à usage médical du bâtiment principal de l'hôpital de Fleyriat et la radiothérapie
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Hôpital Fleyriat - Bâtiment PMTL o Hôpital Fleyriat - Bâtiment TEMPO (USLD) o Hôpital Fleyriat - Bâtiment SMR 260109 Page 4 sur 12 RC o Résidence Emile Pélicand
Description: Lot 2 Hôpital Fleyriat - Bâtiment PMTL o Hôpital Fleyriat - Bâtiment TEMPO (USLD) o Hôpital Fleyriat - Bâtiment SMR 260109 Page 4 sur 12 RC o Résidence Emile Pélicand
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 Réseau de distribution de gaz à usage médical du PME - Hôpital Fleyriat.
Description: Lot 3 Réseau de distribution de gaz à usage médical du PME - Hôpital Fleyriat.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 Centrales de production de vide et d'air médical du Centre Hospita-lier de Bourg en Bresse
Description: Lot 4 Centrales de production de vide et d'air médical du Centre Hospita-lier de Bourg en Bresse
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 Réseau de distribution de gaz à usage médical des installations sui-vantes : o Centre Hospitalier du Haut Bugey - Site de GEOVRESSEIT o Centre Hospitalier du Haut Bugey - EHPAD Le Tournant des Saisons o Centre Hospitalier du Haut Bugey - EHPAD Les Jardins du Lac
Description: Lot 5 Réseau de distribution de gaz à usage médical des installations sui-vantes : o Centre Hospitalier du Haut Bugey - Site de GEOVRESSEIT o Centre Hospitalier du Haut Bugey - EHPAD Le Tournant des Saisons o Centre Hospitalier du Haut Bugey - EHPAD Les Jardins du Lac
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 Centrales de production de vide du Centre Hospitalier du Haut Bu-gey
Description: Lot 6 Centrales de production de vide du Centre Hospitalier du Haut Bu-gey
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 Réseau de distribution de gaz à usage médical des installations du Centre Hospitalier Public d'Hauteville - Unité ALBARINE.
Description: Lot 7 Réseau de distribution de gaz à usage médical des installations du Centre Hospitalier Public d'Hauteville - Unité ALBARINE.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 Centrales de production de vide et d'air médical du Centre Hospita-lier Public d'Hauteville - Unité ALBARINE
Description: Lot 8 Centrales de production de vide et d'air médical du Centre Hospita-lier Public d'Hauteville - Unité ALBARINE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où dans l’Espace économique européen
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 12/05/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: cellule des marchés publics CH BOURG EN BRESSE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui traite les offres: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Numéro d’enregistrement: 26010004500012
Adresse postale: 900 route de Paris
Ville: Bourg en bresse cedex
Code postal: 01012
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Point de contact: Cellule des marchés
Téléphone: 0474454522
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b7bf30ea-d7ba-49b3-a66d-1e408113d058 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/04/2026 12:06:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 240969-2026
Numéro de publication au JO S: 69/2026
Date de publication: 09/04/2026
