1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES ET SOLUTES DE DIALYSE
Description: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES ET SOLUTES DE DIALYSE
Identifiant de la procédure: a2d8b6f0-077b-45cd-8fa3-5cdad5710fc5
Identifiant interne: 25DIA
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH BOURG EN BRESSE 900 ROUTE DE PARIS
Ville: BOURG EN BRESSE
Code postal: 01012
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 23
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 23
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: AIGUILLES A FISTULES BI PONCTION
Description: AIGUILLES A FISTULES BI PONCTION
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: CATHETER A FISTULE BI PONCTION SECURISE
Description: CATHETER A FISTULE BI PONCTION SECURISE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: CATHETER DIALYSE PERITONEALE
Description: CATHETER DIALYSE PERITONEALE
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: CATHETER HEMODIALYSE HAUT DEBIT
Description: CATHETER HEMODIALYSE HAUT DEBIT
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: CATHETER HEMODIALYSE LONGUE DUREE
Description: CATHETER HEMODIALYSE LONGUE DUREE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: DIALYSEURS INDIQUE POUR HEMODIALYSE ET HEMODIAFILTRATION
Description: DIALYSEURS INDIQUE POUR HEMODIALYSE ET HEMODIAFILTRATION
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: DIALYSEURS POUR HEMODIALYSE CHRONIQUE MEMBRANE A HAUTE CAPACITE D'ADSORPTION
Description: DIALYSEURS POUR HEMODIALYSE CHRONIQUE MEMBRANE A HAUTE CAPACITE D'ADSORPTION
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: DIALYSEUR POUR HEMODIAFILTRATION POUR PATIENTS AVEC COAGULOPATHIE
Description: DIALYSEUR POUR HEMODIAFILTRATION POUR PATIENTS AVEC COAGULOPATHIE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: DIALYSEUR POUR HEMODIALYSE ELARGIE
Description: DIALYSEUR POUR HEMODIALYSE ELARGIE
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: LIGNES DE PERFUSION POUR HEMODIALYSE
Description: LIGNES DE PERFUSION POUR HEMODIALYSE
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: CONSOMMABLES POUR HEMODIALYSE ET HEMODIA FILTRATION POUR GENERATEUR NIKKISO
Description: CONSOMMABLES POUR HEMODIALYSE ET HEMODIA FILTRATION POUR GENERATEUR NIKKISO
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: POCHE DE PRELEVEMENT POUR GENERATEUR DIALYSE
Description: POCHE DE PRELEVEMENT POUR GENERATEUR DIALYSE
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: SET TUBULURES CROISEES
Description: SET TUBULURES CROISEES
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: SOLUTION DE CITRATE DE SODIUM 46,7%
Description: SOLUTION DE CITRATE DE SODIUM 46,7%
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: SOLUTION DE CITRATE DE SODIUM 4%
Description: SOLUTION DE CITRATE DE SODIUM 4%
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: SOLUTION DE CITRATE DE SODIUM AVEC TAUROLIDINE ET UROKINASE
Description: SOLUTION DE CITRATE DE SODIUM AVEC TAUROLIDINE ET UROKINASE
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
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5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: BRACELET POUR HEMOSTASE DE FISTULE
Description: BRACELET POUR HEMOSTASE DE FISTULE
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
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5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: AIGUILLES A FISTULE BIPONCTION POUR TECHNIQUE BUTTONHOLE
Description: AIGUILLES A FISTULE BIPONCTION POUR TECHNIQUE BUTTONHOLE
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: CATHETER A FISTULE POUR TECHNIQUE BUTTONHOLE
Description: CATHETER A FISTULE POUR TECHNIQUE BUTTONHOLE
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: GRATTOIR DE CROUTE POUR TECHNIQUE BUTTONHOLE
Description: GRATTOIR DE CROUTE POUR TECHNIQUE BUTTONHOLE
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: CARTOUCHE BICARBONATE
Description: CARTOUCHE BICARBONATE
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: CONCENTRE D'HEMODIALYSE : CONCENTRE ACIDE
Description: CONCENTRE D'HEMODIALYSE : CONCENTRE ACIDE
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: DESINFECTANT ACIDE CITRIQUE
Description: DESINFECTANT ACIDE CITRIQUE
Identifiant interne: 23
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33181500 Consommables rénaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/03/2025 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 250 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation chargée des procédures de recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CH FLEYRIAT Bourg en Bresse
Numéro d’enregistrement: 26010004500012
Adresse postale: 900 route de Paris
Ville: Bourg en bresse cedex
Code postal: 01012
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Point de contact: LINDA GONZALEZ
Téléphone: 0474454305
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 95afae7b-4143-4dd7-89c9-d7070295ae15 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/02/2025 16:48:57 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 82858-2025
Numéro de publication au JO S: 26/2025
Date de publication: 06/02/2025
