Centrale des marchés
Blériot Nord Description II.1) Blériot Nord Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: II.1.1) Travaux Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des se...
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Blériot Nord

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Marché public ou privé
Référence du marché : 944898

Date de clôture estimée : 07/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (24/01/14)
25329-2014
+33 474223288
FRANCE
01009
16 avenue Maginot, CS 31001
Bourg-en-Bresse Cedex
Luez Jean-Luc
Bourg Habitat
+33 474504535
info@bourg-habitat.com

Adresse(s) internet:

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
+33 474229698
Darmedru
01009
16 avenue Maginot - CS 31001
Bourg-en-Bresse Cedex
Service MO
Bourg Habitat
+33 474504535
cecile.darmedru@bourg-habitat.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_ZaTcqXlJJ8
01009
16 avenue Maginot, CS 31001
+33 474229698
Bourg-en-Bresse Cedex
Service MO
Bourg Habitat
+33 474504535
cecile.darmedru@bourg-habitat.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:


Nom, adresses et point(s) de contact
I.1) Type de pouvoir adjudicateur
I.2) Logement et équipements collectifs
Activité principale
I.3) Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
I.4) Description
II.1) Blériot Nord
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
II.1.1) Travaux
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Quartier Reyssouze
Code NUTS

Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
II.1.2) L'avis concerne un marché public
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Information sur l’accord-cadre
II.1.4) Réhabilitation, AQS, Résidentialisation de 115 logements et construction de 50 logements destinés à l'accession à la propriété, rues Schuman, Boucher, Blériot et place Saint-Vincent de Paul à Bourg-en-Bresse (01000)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
II.1.5) Travaux de construction
45000000
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
II.1.6) Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
II.1.7) Division en lots: non
Lots
II.1.8) Des variantes seront prises en considération: non
Variantes
II.1.9) Quantité ou étendue du marché
II.2) Quantité ou étendue globale:
II.2.1) Information sur les options
II.2.2) Reconduction
II.2.3) Durée en mois: 20 (à compter de la date d’attribution du marché)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
II.3) Conditions relatives au contrat
III.1) Cautionnement et garanties exigés:
III.1.1) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
III.1.2) En raison de la taille, de la complexité et du délai de réalisation du projet, le maître d'ouvrage choisi de ne pas allotir. Seules seront admises les entreprises générales.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.3) Autres conditions particulières
III.1.4) Conditions de participation
III.2) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.1) Capacité économique et financière
III.2.2) Capacité technique
III.2.3) Informations sur les marchés réservés
III.2.4) Conditions propres aux marchés de services
III.3) Information relative à la profession
III.3.1) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
III.3.2) Type de procédure
IV.1) Ouverte
Type de procédure
IV.1.1) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.2) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.1.3) Critères d’attribution
IV.2) Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
Critères d’attribution
IV.2.1) Une enchère électronique sera effectuée: non
Enchère électronique
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Blériot Nord
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.2) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.3) 7.3.2014 - 16:00
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
IV.3.4) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.5) français.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
IV.3.6) en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
IV.3.8) Renouvellement
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Mode de passation : Marchés passés selon une procédure d'Appel d'offre ouvert, dans les conditions prévues à l'article 28 du Décret n°2005-1742, fixant les règles applicables aux pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'Article 3 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
Date limite de réception des candidatures et des offres :
Les candidats intéressés doivent se manifester par courrier, par fax ou par mail, adressés à Monsieur le Directeur de l'OPH Bourg Habitat - 16 avenue Maginot - CS. 31001 - 01009 Bourg-en-Bresse.
Fax : +33 474504535,
cecile.darmedru@bourg-habitat.com

Les dossiers de consultation des entreprises seront envoyés par courrier à l'ensemble des entreprises qui en a fait la demande avant le jeudi 30 janvier 2014.
www.achatpublic.com

Les entreprises devront adresser leur offre et leurs pièces administratives avant le vendredi 7 mars 2014 à 16 heures, à l'adresse ci-dessus.
Composition du dossier de candidature :
Le dossier à remettre par les candidats devra être rédigé en français et comprendra les pièces suivantes :
- Les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 17 et 18 du Décret n°2005-1742.
Il pourra utiliser les modèles DC1, DC2, DC4, DC6 et NOTI2
- Les références et / ou qualifications de son entreprise.
- Les éléments cités dans le règlement de consultation
Les pièces énumérées ci-avant sont à remettre par chaque cotraitant en cas de groupement d'entreprises.
Pour les documents administratifs, les photocopies devront être certifiées conformes.
Jugement des candidatures :
Les candidatures seront jugées selon les critères suivants :
- La fourniture de l'ensemble des pièces administratives demandées.
- Les moyens humains et techniques dont les candidats disposent au regard du chantier soumissionné
- L'examen de leurs références et leur aptitude à réaliser un chantier de taille comparable et similaire.
- Leurs qualifications professionnelles
Critère d'attribution des offres : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Supports de publicité utilisés
- Site Achatpublic.com
- JOUE
- Site internet de Bourg Habitat
- Marchés Online
- Le Progrès de l'Ain
Financement de l'opération : prêts de la CDC
Modalités de paiement : virements bancaires
Réalisation des travaux :
Ordre de service de préparation prévu pour avril 2014
Délai global de réalisation des travaux : 20 mois y compris préparation (2 mois)

Informations complémentaires
VI.3) Procédures de recours
VI.4) Lyon
Tribunal adminsitratif de Lyon
69003
184 rue Duguesclin

Organe chargé des procédures de médiation

Lyon
Comité consultatif interdépartemental de règlement des litiges
69003
184 rue Duguesclin


Instance chargée des procédures de recours
VI.4.1) Introduction des recours
VI.4.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.4.3) 20.1.2014
Date d’envoi du présent avis:
VI.5)
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