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01 Fourniture d'aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour le Centre Hospitalier de Bourg en Bresse 01 Fourniture d'aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour le Centre Hospitalier de Bourg en Bresse fourniture d'aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales ...
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01 Fourniture d'aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour le Centre Hospitalier de Bourg en Bresse

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895212

Date de clôture estimée : 23/12/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/11/13)
13-209363

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Bourg en Bresse.
Correspondant : le directeur du Centre Hospitalier, 900, route de Paris CS 90401 01012 Bourg-en-Bresse Cedex tél. : (+33) 4-74-45-40-75 télécopieur : (+33) 4-74-45-46-12 courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr adresse internet : http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture d'aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour le Centre Hospitalier de Bourg en Bresse.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : centre Hospitalier de Bourg en Bresse, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter du 1er janvier 2014 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Les marchés peuvent etre reconduits pour 1 période de un an.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 5,000 % du montant de l'avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités définies au contrat. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 11 du C.C.A.G.-F.C.S.. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Budget propre de l'établissement public de santé.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés Descriptions et/ou photographies des fournitures.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 décembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13P H0078.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les éléments du dossier de consultation ne sont pas disponibles par voie électronique : Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : www.klekoon.com Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : pdf ou .doc et .xls. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 novembre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE.
cellule des Marchés 900, route de Paris CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : (+33) 4-74-45-40-75, télécopieur : (+33) 4-74-45-46-12, adresse internet : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE.
cellule des Marchés 900, route de Paris CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE.
cellule des Marchés 900, route de Paris CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : (+33) 4-74-45-40-75, télécopieur : (+33) 4-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER DE BOURG EN BRESSE.
cellule des Marchés 900, route de Paris CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, adresse internet : http://www.klekoon.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon tél. : (+33) 4-78-74-10-10 courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr télécopieur : (+33) 4-78-74-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Aliment diététique complémentation orale lipidique.
; les quantités indiquées dans le tableau des besoins "Quantification" représentent la prévision de consommation moyenne d'une année. Elles sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

C.P.V. - Objet principal : 15882000.
Lot(s) 2 Aliment diététique complémentation orale protéiné.
; les quantités indiquées dans le tableau des besoins "Quantification" représentent la prévision de consommation moyenne d'une année. Elles sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

C.P.V. - Objet principal : 15882000.
Lot(s) 3 Aliment diététique épaississant à base d'amidon de mais.
; les quantités indiquées dans le tableau des besoins "Quantification" représentent la prévision de consommation moyenne d'une année. Elles sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

C.P.V. - Objet principal : 15882000.
Lot(s) 4 Aliment diététique épaississant à base de graine de caroube.
; les quantités indiquées dans le tableau des besoins "Quantification" représentent la prévision de consommation moyenne d'une année. Elles sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

C.P.V. - Objet principal : 15882000.
Lot(s) 5 Soluté oral de réhydratation.
; les quantités indiquées dans le tableau des besoins "Quantification" représentent la prévision de consommation moyenne d'une année. Elles sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

C.P.V. - Objet principal : 15882000.
Lot(s) 6 Aliment diététique hydrolysat avec TCM.
; les quantités indiquées dans le tableau des besoins "Quantification" représentent la prévision de consommation moyenne d'une année. Elles sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

C.P.V. - Objet principal : 15882000.
Lot(s) 7 Aliment diététique hydrolysat sans TCM.
; les quantités indiquées dans le tableau des besoins "Quantification" représentent la prévision de consommation moyenne d'une année. Elles sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

C.P.V. - Objet principal : 15882000.
Lot(s) 8 Aliment diététique mélange d'acides aminées et de TCM en sachet.
; les quantités indiquées dans le tableau des besoins "Quantification" représentent la prévision de consommation moyenne d'une année. Elles sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

C.P.V. - Objet principal : 15882000.
Lot(s) 9 Aliment diététique mélange d'acides aminées spécifiques pour la maladie de Crohn.
; les quantités indiquées dans le tableau des besoins "Quantification" représentent la prévision de consommation moyenne d'une année. Elles sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

C.P.V. - Objet principal : 15882000.
Lot(s) 10 aliment diététique hyperprotéinés et enrichis en acides gras oméga 3 (pour nutrition péropératoire).
1 - isocalorique sans fibre 2 - hypercalorique.
; les quantités indiquées dans le tableau des besoins "Quantification" représentent la prévision de consommation moyenne d'une année. Elles sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

C.P.V. - Objet principal : 15882000.
Lot(s) 11 Aliment diététique de complémentation orale en vitamines et sels minéraux.
; les quantités indiquées dans le tableau des besoins "Quantification" représentent la prévision de consommation moyenne d'une année. Elles sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

C.P.V. - Objet principal : 15882000.
Lot(s) 12 Aliment diététique de complémentation orale glucidique en pré-opératoire.
; les quantités indiquées dans le tableau des besoins "Quantification" représentent la prévision de consommation moyenne d'une année. Elles sont données à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

C.P.V. - Objet principal : 15882000.

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