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Acquisition et la livraison de véhicules 4x4 pour les besoins de la commune de Bourg Saint Maurice / Les Arcs Acquisition et la livraison de véhicules 4x4 pour les besoins de la commune de Bourg Saint Maurice / Les Arcs tel : 04-79-07-50-55 designation : Commune de Bourg-St-Maurice / Les Arcs url : ...
Commune de Bourg-St-Maurice / Les Arcs 73700Bourg-Saint-Maurice marchespublics@bourgsaintmaurice.fr 04 79 07 03 90
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Archive

Acquisition et la livraison de véhicules 4x4 pour les besoins de la commune de Bourg Saint Maurice / Les Arcs

Marché public ou privé
Référence du marché : 6733311

Date de clôture estimée : 22/04/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/03/22)
22-45113
Avis de marché

Département(s) de publication : 73
Annonce No 22-45113
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Bourg-St-Maurice / Les Arcs.
 Correspondant :  DESRUES Guillaume, MAIRE, 523 rue de Pinon 73700 Bourg-Saint-Mauricetél. : 04-79-07-50-55télécopieur : 04-79-07-03-90courriel : marchespublics@bourgsaintmaurice.fr adresse internet : https://www.bourgsaintmaurice.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info.

Objet du marché : acquisition et la livraison de véhicules 4x4 pour les besoins de la commune de Bourg Saint Maurice / Les Arcs.
Lieu de livraison : 523 rue de Pinon, 73700 Bourg-Saint-Maurice.

Caractéristiques principales : 
lot 1 : Véhicule utilitaire 4x4 type pick-up avec benne hydraulique, neuf ou d'occasion
lot 2 : Véhicule type SUV 4x4, neuf
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : acquisition et la livraison de véhicules 4x4 pour les besoins de la commune de Bourg Saint Maurice / Les Arcs.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : règlement par mandat administratif ou virement bancaire dans un délai de 30 jours à
compter de la présentation de la demande de paiement.
- mode de financement : par les ressources propres de la collectivités et/ou emprunt et/ou subventions.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : forme juridique Le candidat ne peut pas répondre en tant que titulaire et cotraitant d'un ou plusieurs groupements.
en cas d'attribution à un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire ou d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 55 %;
     - valeur technique de l'offre : 45 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 avril 2022, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2022BSM019.

Renseignements complémentaires : les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : Frk27
Lot 1 - véhicule utilitaire 4x4 type pick-up avec benne hydraulique, neuf ou d'occasion
lot 2 - véhicule type SUV 4x4, neuf
marché périodique : Non
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Marchés réservés : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble, 2 Place de Verdun, B.P. 1135
38022 Grenoble
Tél : 0476429000 télécopieur : 0476422269mel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Le présent marché peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Grenoble des recours suivants:
- soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice
administrative),
- soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui
suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois
qui suivent la date de conclusion de celui-ci(articles L. 551-13 à 23 du même code),
- soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'information des
candidats(articles R.421-1 à 7 du même code),
- soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent l'information des candidats.
- variantes : Les opérateurs ont la possibilité de proposer en plus de l'offre de base au maximum une variante facultative. La variante facultative peut porter sur tous les aspects techniques de la prestation. En fonction des conditions financières et des caractéristiques techniques de la variante, le pouvoir adjudicateur décidera, au moment de la notification du marché, s'il retient ou non une variante.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 mars 2022.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. -
Véhicule utilitaire 4x4 type pick-up avec benne hydraulique, neuf ou d'occasion
Mots descripteurs : Véhicules (acquisition)

Lot(s) 2. -
Véhicule type SUV 4x4, neuf
Mots descripteurs : Véhicules (acquisition)
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