Centrale des marchés
Travaux de réparations et d'entretien pour l'ensemble du patrimoine SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom et adresses : Bourg Habitat, 16 avenue Maginot, F - 01000 Bourg en bresse, courriel : valerie.bodard@bourg-habitat.com Code NUTS : FRK21 Adres...
Bourg Habitat OPHLM de Bourg en Bresse
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Travaux de réparations et d'entretien pour l'ensemble du patrimoine

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3797518

Date de clôture estimée : 14/09/18
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (01/07/18)
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom et adresses : Bourg Habitat, 16 avenue Maginot, F - 01000 Bourg en bresse, courriel : valerie.bodard@bourg-habitat.com
Code NUTS : FRK21
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://bourg-habitat.com
Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication :
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_i6O3b4axQ2
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s).
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique via : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_i6O3b4axQ2,
I.4) Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
I.5) Activité principale : Logement et équipements collectifs
SECTION II : OBJET
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé : Travaux de réparations et d'entretien du patrimoine de Bourg Habitat
Numéro de référence : 20180614
II.1.2) Code CPV principal : 45400000
II.1.3) Type de marché : Travaux.
II.1.4) Description succincte : Le présent marché a pour objet d'organiser les travaux de réparation et d'entretien pour l'ensemble du patrimoine de Bourg Habitat.

II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots.
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Plâtrerie Peinture Faïence Secteur BROU
Lot n° : 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45410000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Plâtrerie Peinture Faïence Secteur BROU 3135 logements
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Plâtrerie Peinture Faïence Secteur REYSSOUZE
Lot n° : 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45410000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Plâtrerie Peinture Faïence Secteur REYSSOUZE 2196 logements
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Sols minces Secteur BROU
Lot n° : 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45430000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Sols minces Secteur BROU 3135 logements
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Sols minces Secteur REYSSOUZE
Lot n° : 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45430000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Sols minces Secteur REYSSOUZE 2196 logements
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Carrelage Faience
Lot n° : 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45431000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Carrelage Faience
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Plomberie sanitaire Chauffage VMC
Lot n° : 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45330000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Plomberie sanitaire Chauffage VMC
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Electricité Contrôle d'accès
Lot n° : 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
09300000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Electricité Contrôle d'accès
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Métallerie
Lot n° : 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44212300
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Métallerie
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Étanchéité
Lot n° : 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
44112400
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Étanchéité
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Charpente Couverture Zinguerie
Lot n° : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45420000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Charpente Couverture Zinguerie
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Menuiserie
Lot n° : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45420000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Menuiserie
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Maçonnerie
Lot n° : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45262500
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Maçonnerie
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Voiries Réseaux Divers
Lot n° : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
32400000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Voiries Réseaux Divers
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Espaces Verts
Lot n° : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45112700
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Espaces Verts
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Nettoyage
Lot n° : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
45452000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Nettoyage
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Curage de colonnes EU / EV
Lot n° : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90470000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Curage de colonnes EU / EV
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

II.2) Description
II.2.1) Intitulé : Désinsectisation Dératisation
Lot n° : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) :
90923000
II.2.3) Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK21
II.2.4) Description des prestations : Désinsectisation Dératisation
II.2.5) Critères d'attribution :
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Début : 01 janvier 2019 / Fin : 31 décembre 2019
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2.11) Information sur les options :
Options : non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
II.2.14) Informations complémentaires

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.1) Information relative à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte

IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 14/09/2018 à 16 h 00

IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres :
Date : 15 septembre 2018 à 10 h 00
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable.
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le marché est conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2019 et sera reconductible trois fois tacitement. Il finira de plein droit le 31 décembre 2022
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F - 69003 LYON, adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 juin 2018
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