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Fourniture de repas en liaison froide dans les établissements d'accueil du jeune enfant de Ceyzériat et Saint Just

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Marché public ou privé
Référence du marché : 6690452

Date de clôture estimée : 05/04/22
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/03/22)
22-34757

Département(s) de publication : 1
Annonce No 22-34757

I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

		Nom complet de l'acheteur :
		CA3B
		Type de Numéro national d'indentification :
		SIRET
		N° National d'identification :
		20007175100016
		Ville :
		Bourg En Bresse Cedex
		Code Postal :
		01008
		Groupement de commandes :
		Non
Département(s) de publication : 1

Section 2 : Communication

		Lien vers le profil d'acheteur :
		https://marchespublics.ain.fr
		Identifiant interne de la consultation :

		Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
		Oui
		Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
		Non
		Nom du contact :
		Debat
		Adresse mail du contact :
		commande.publique@grandbourg.fr
		Numéro de téléphone du contact :

Section 3 : Procedure

		Type de procédure :
		Procédure adaptée ouverte

		Conditions de participation :
		aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
		Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique

		capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
		Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

		capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
		Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

		Technique d'achat :
		Accord-cadre
		Date et heure limite de réception des plis :
		5 avril 2022 - 12:00
		Présentation des offres par catalogue électronique :
		Interdite
		Réduction du nombre de candidats :
		Non
		Possibilité d'attribution sans négociation :
		Oui
		L'acheteur exige la présentations de variantes :
		Non
		Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
		Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur
		Critères d'attribution :
		Prise en compte du développement durable : 25%Elaboration/qualité des menus : 20%Prix des prestations : 55%

Section 4 : Identification du marché

		Intitulé du marché :
		Fourniture de repas en liaison froide dans les établissements d'accueil du jeune enfant de Ceyzériat et Saint Just

		Code CPV principal
		Descripteur principal : 15893100

		Type de marché :
		Fournitures

		Description succincte du marché :
		Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter du 16 août 2022, reconductible pour deux périodes d'un an. Montant minimum annuel : 20 000 euros Ht et montant maximum annuel: 60 000 euros Ht. Le montant indiqué ci-après dans le champs "la valeur estimée (Ht)" ne correspond pas à l'estimation de l'accord mais correspond au montant maximum de l'accord-cadre sur la totalité de sa durée (période initiale et reconductions comprises). Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses administratives particulières. Aucune clause de garantie financière prévue. Avance de 20% accordée dans les conditions prévues au contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget Ca3b

		Lieu principal d'exécution du marché :
		Ceyzériat et Saint Just 01250
		Durée du marché (en mois) :
		12
		Valeur estimée (H.T.) :

		offre la moins chère :

		offre la plus chère :
		180000

		La consultation comporte des tranches :
		Non
		La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
		Non
		Marché alloti :
		Non

		Mots descripteurs : Repas, traiteur

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

		Visite obligatoire :
		Non
		Autres informations complémentaires :
		La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation; la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Numéro de la consultation : 2022-009pa. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire
		Date d'envoi du présent avis :
		8 mars 2022

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A proximité de Bourg-en-Bresse

01000 Ain

Acheteur : CA3B

Adresse :
01008 Bourg En Bresse Cedex

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 05/04/22

Secteurs d'activité :

Préparations alimentaires.

Fourniture de repas en liaison froide dans les établissements d'accueil du jeune enfant de Ceyzériat et Saint Just

A proximité de Bourg-en-Bresse 01000 Ain

Acheteur : CA3B

Inclus en plus :

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