1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE FLUIDES MEDICAUX DANS LE CADRE DU GHT COTE OPALE
Description: MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE FLUIDES MEDICAUX DANS LE CADRE DU GHT COTE OPALE
Identifiant de la procédure: 678ba7d2-0c1d-4772-8fc7-e1b0153e56ee
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le présent marché est lancé dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire Côte d'Opale pour couvrir les besoins : - Le Centre Hospitalier de Boulogne sur Mer, Rue jacques Monod, 62321 BOULOGNE SUR MER - Le Centre Hospitalier de Calais, 1601 Bvd des justes, 62100 CALAIS Les candidats peuvent demander toutes les précisions qu'ils jugent utiles à l'établissement de leur offre. A cet effet, les demandes sont déposées sur la plateforme http://www.achatpublic.com. La réponse du pouvoir adjudicateur est alors adressée à tous les candidats ayant retiré le dossier de consultation. Pour chacun des sous traitants, le candidat devra joindre les éléments de candidature mentionnés ci-dessus. Le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http : // minefe.gouv.fr
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: les autres motifs d'exclusion figurent au règlement de consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance préventive et corrective des armoires de secours
Description: Maintenance préventive et corrective des armoires de secours
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Visite obligatoire, avant remise des offres / Le 06 novembre 2024- 10h pour le CH Boulogne Simon Cassar - Ingénieur Biomédical s.cassar@ch-boulogne.fr Téléphone : 03.21.99.35.40 / le 06 novembre 2024 - 14 h pour le CH Calais Frédéric Dissaux - Responsable maintenance f.dissaux@ch-calais.fr Téléphone : 03.21.46.43.64 / les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-après selon des sous critères énoncés au règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 51
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 49
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance préventive et corrective des centrales de vide de fluides médicaux
Description: Maintenance préventive et corrective des centrales de vide de fluides médicaux
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Visite obligatoire, avant remise des offres / Le 06 novembre 2024- 10h pour le CH Boulogne Simon Cassar - Ingénieur Biomédical s.cassar@ch-boulogne.fr Téléphone : 03.21.99.35.40 / le 06 novembre 2024 - 14 h pour le CH Calais Frédéric Dissaux - Responsable maintenance f.dissaux@ch-calais.fr Téléphone : 03.21.46.43.64 / les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-après selon des sous critères énoncés au règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 51
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 49
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance préventive et corrective des systèmes de fluides médicaux et des boitiers d'alarme d'urgence
Description: Maintenance préventive et corrective des systèmes de fluides médicaux et des boitiers d'alarme d'urgence
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Visite obligatoire, avant remise des offres / Le 06 novembre 2024- 10h pour le CH Boulogne Simon Cassar - Ingénieur Biomédical s.cassar@ch-boulogne.fr Téléphone : 03.21.99.35.40 / le 06 novembre 2024 - 14 h pour le CH Calais Frédéric Dissaux - Responsable maintenance f.dissaux@ch-calais.fr Téléphone : 03.21.46.43.64 / les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-après selon des sous critères énoncés au règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 51
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 49
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Vérifications des matériels de gaz et aspirations
Description: Vérifications des matériels de gaz et aspirations
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Visite obligatoire, avant remise des offres / Le 06 novembre 2024- 10h pour le CH Boulogne Simon Cassar - Ingénieur Biomédical s.cassar@ch-boulogne.fr Téléphone : 03.21.99.35.40 / le 06 novembre 2024 - 14 h pour le CH Calais Frédéric Dissaux - Responsable maintenance f.dissaux@ch-calais.fr Téléphone : 03.21.46.43.64 / les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-après selon des sous critères énoncés au règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 51
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 49
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Contrôles et vérifications des détendeurs de bouteilles d'oxygène, d'air, de protoxyde d'azote et Azote
Description: Contrôles et vérifications des détendeurs de bouteilles d'oxygène, d'air, de protoxyde d'azote et Azote
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Visite obligatoire, avant remise des offres / Le 06 novembre 2024- 10h pour le CH Boulogne Simon Cassar - Ingénieur Biomédical s.cassar@ch-boulogne.fr Téléphone : 03.21.99.35.40 / le 06 novembre 2024 - 14 h pour le CH Calais Frédéric Dissaux - Responsable maintenance f.dissaux@ch-calais.fr Téléphone : 03.21.46.43.64 / les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-après selon des sous critères énoncés au règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 51
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 49
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Maintenance préventive et corrective des centrales de production d'air médical
Description: Maintenance préventive et corrective des centrales de production d'air médical
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Visite obligatoire, avant remise des offres / Le 06 novembre 2024- 10h pour le CH Boulogne Simon Cassar - Ingénieur Biomédical s.cassar@ch-boulogne.fr Téléphone : 03.21.99.35.40 / le 06 novembre 2024 - 14 h pour le CH Calais Frédéric Dissaux - Responsable maintenance f.dissaux@ch-calais.fr Téléphone : 03.21.46.43.64 / les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-après selon des sous critères énoncés au règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 51
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 49
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Maintenance préventive et corrective des Centrale CO2 et N2
Description: Maintenance préventive et corrective des Centrale CO2 et N2
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Visite obligatoire, avant remise des offres / Le 06 novembre 2024- 10h pour le CH Boulogne Simon Cassar - Ingénieur Biomédical s.cassar@ch-boulogne.fr Téléphone : 03.21.99.35.40 / le 06 novembre 2024 - 14 h pour le CH Calais Frédéric Dissaux - Responsable maintenance f.dissaux@ch-calais.fr Téléphone : 03.21.46.43.64 / les offres seront appréciées en fonction des critères énoncés ci-après selon des sous critères énoncés au règlement de consultation.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 51
Critère:
Type: Coût
Description: Coût de l'offre
Pondération (points, valeur exacte): 49
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 28/11/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre hospitalier de Boulogne sur mer Service Economique
Numéro d’enregistrement: 26620940200012
Adresse postale: Rue Jacques Monod BP 609
Ville: Boulogne sur mer
Code postal: 62321
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Téléphone: 0321993064
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy St Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Tribunal Administratif de Lille
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: fe1b5390-ff98-4368-8b4c-ee0a5d2cd5d4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/10/2024 14:09:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 635089-2024
Numéro de publication au JO S: 205/2024
Date de publication: 21/10/2024
