1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Vienne Condrieu Agglomération
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de nettoyage du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson à Saint-Romain-en-Gal
Description: Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché mixte avec : - un marché ordinaire pour la partie à prix forfaitaires comprenant l'ensemble des prestations de nettoyage courant, - un accord-cadre à bons de commande pour la partie à prix unitaires pour des prestations ponctuelles dont le montant maximum est de 90 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Ce marché comprend des prestations de nettoyage courant dont le périmètre est connu en qualité et en quantité et des prestations ponctuelles qui seront traitées par l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure: 22fb57ea-06f0-4c09-9bb3-752a21ac386a
Identifiant interne: 23VCA61
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Prestation de nettoyage du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson à Saint-Romain-en-Gal
Description: Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché mixte avec : - un marché ordinaire pour la partie à prix forfaitaires comprenant l'ensemble des prestations de nettoyage courant, - un accord-cadre à bons de commande pour la partie à prix unitaires pour des prestations ponctuelles dont le montant maximum est de 90 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Ce marché comprend des prestations de nettoyage courant dont le périmètre est connu en qualité et en quantité et des prestations ponctuelles qui seront traitées par l'émission de bons de commande
Identifiant interne: S-PF-1384963
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Marché d'un an renouvelable 3 fois un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Marché avec une partie forfaitaire et une partie à prix unitaires avec un montant maximum. durée maximum 4 ans
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Vienne Condrieu Agglomération
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ABER PROPRETE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: ABER PROPRETE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur du résultat: 273 513,04 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024m24020
Titre: Prestation de nettoyage du stade nautique Françoise Clavery-Bouysson à Saint-Romain-en-Gal
Date de conclusion du marché: 08/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Vienne Condrieu Agglomération
Numéro d’enregistrement: 20007701400013
Adresse postale: Espace Saint Germain - Bâtiment Antarès 30 Avenue Général Leclerc
Ville: Vienne
Code postal: 38200
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Président
Téléphone: 0474783210
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Vienne Condrieu Agglomération
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Espace Saint Germain - Bâtiment Antarès
Ville: Vienne
Code postal: 38200
Pays: France
Téléphone: 0474576465
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 703766
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: 0476429000
Télécopieur: 0476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ABER PROPRETE AZUR
Taille de l’opérateur économique: sme
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 213 Rue Denis Papin
Ville: La Motte Servolex
Code postal: 73290
Pays: France
Téléphone: 04 74 57 64 65
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2124cfe2-1946-43dd-b8c9-1afa09b1ee72 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 13/03/2024 12:11:03 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 154936-2024
Numéro de publication au JO S: 53/2024
Date de publication: 14/03/2024
