Centrale des marchés
fourniture avec solution(s) de financement, livraison, installation et mise en service d'un tomographe à émission de positions couplé à la tomodensitométrie (Tep-Tdm), dans le service de médecine nucléaire de l'hôpital Beaujon pour les beso 92 fourniture avec solution(s) de financement, livraison, installation et mise en service d'un tep-tdm, dans le service de médecine nucléaire de l'Hôpital Beaujon à Clichy ville : Clichy. code_...
Groupe hospitalier H.U.P.N.V.S 92100Boulogne-Billancourt
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Fourniture avec solution(s) de financement, livraison, installation et mise en service d'un tomographe à émission de positions couplé à la tomodensitométrie (Tep-Tdm), dans le service de médecine nucléaire de l'hôpital Beaujon pour les beso

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1096441

Date de clôture estimée : 30/06/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (23/05/14)
172807-2014
BOAMP (22/05/14)
14-77126

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
groupe hospitalier H.U.P.N.V.S, hôpital Beaujon - 100 boulevard du Général Leclerc, contact : cellule des Marchés des Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine - hôpital Bretonneau - 23 rue Joseph de Maistre - 75885 Paris Cedex 18, à l'attention de Mme Elisabeth De LAROCHELAMBERT, F-92100 Clichy.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Accès électronique à l'information : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2014_FdejBTlCOt&v=1

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_FdejBTlCOt&v=1&selected=0

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Cellule des Marchés des HUPNVS - Hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre, F-75885 Paris Cedex 18. Fax : (+33) 1 53 11 16 79

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Cellule des Marchés des HUPNVS - Hôpital Bretonneau, 23 rue joseph de maistre, F-75018 Paris. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_FdejBTlCOt

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Groupement de Coopération Sanitaire - Beaujon Imagerie Moléculaire, hôpital beaujon - 100 boulevard du Général Leclerc, F-75885 Paris Cedex 18
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture avec solution(s) de financement, livraison, installation et mise en service d'un tomographe à émission de positions couplé à la tomodensitométrie (Tep-Tdm), dans le service de médecine nucléaire de l'hôpital Beaujon pour les besoins du groupement de coopération sanitaire Beaujon Imagerie Moléculaire (Gcs-Bim) et prestations de maintenance associée.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
plusieurs de ces formes

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceshôpital Beaujon - 100 boulevard du Général Leclerc, 92110 Clichy.
Code NUTS , FR105, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture avec solution(s) de financement, livraison, installation et mise en service d'un TEP-TDM, dans le service de médecine nucléaire de l'hôpital Beaujon pour les besoins du GCS-BIM et prestations de maintenance associée.
Le GCS-BIM est un groupement de coopération sanitaire de moyens de droit privé, constitué conformément aux dispositions des articles L6133-3 et suivants du Code de la Santé Publique et dont la convention constitutive a été approuvée par arrêté du directeur général de l'agence Régionale de Santé d'ile de France en date du 19 novembre 2013 et dont le siège social est fixé à l'hôpital Beaujon des HUPNVS de l'ap-hp, 100 boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY-LA-GARENNE.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33115000, 33115100,50421200.
II.1.7)
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché, légalement constitué entre deux personnes morales dont le GCS-BIM, qui n'est pas mandataire ni n'agit pas pour le compte de l'ap-hp, ne comportant pas de clauses exorbitantes de droit commun, ne faisant pas participer le titulaire au service public hospitalier ni ne constituant une modalités d'exécution du service public hospitalier est un contrat de droit privé passé en application des articles 3-i et 12-1° de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées et des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005.
Les soumissionnaires proposent une (ou plusieurs solutions alternatives) relative(s) aux prestations suivantes :
- achat sur fonds propres ou à crédit avec une garantie de 1 an + proposition de maintenance ;
- location avec Option d'achat sur 5 ou 7 ans;
- location sur 5 ou 7 ans.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : au sens du droit national, les options sont les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires. Il y en a 9 au titre du présent contrat.
Au sens du droit commaunautaire, ce sont les reconductions d'un marché reconductible et leur nombre varie selon la solution de financement retenue.II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas exigé de cautionnement.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le GCS. Le délai de règlement des sommes dues est fixé à 15 jours suivant la date de réception des factures. Au-Delà, les intérêts moratoires et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont dus de plein droit. Le taux retenu pour le calcul des intérêts moratoires est le taux d'intérêt BCE majoré de huit points et le montant de l'indemnité est de 40 EUR.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.
Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis.
Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement pour la bonne exécution du marché après attribution est la forme solidaire ou la forme conjointe avec mandataire solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la sélection des candidatures se fait dans les conditions prévues à l'article 23 du décret n° 2005-1742:
- seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 38 de l'ordonnance n° 2005-649 et 17 du décret n° 2005-1742, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées figurant au présent avis de publicité sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 de l'article 23 du décret n° 2005-1742 ;
- dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des prestations soumissionnées ;
- dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes ;
- dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale.
Les renseignements relatifs à la candidature, en termes de qualité et de capacité du candidat sont:
- les déclarations du candidat (formulaires Dc1 - dc2, disponibles sur le site du Ministère de l'economie, des Finances et de l'industrie : http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm) ou équivalents.
Le candidat produit en outre :
- une annexe au Dc2 (ou équivalent) relative à ses moyens et références ;
- s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- les attestations en cours de validité des assurances professionnelles ;
- un extrait du Kbis de moins de six mois ;
- une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc2 (ou équivalent).
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc2 (ou équivalent) + annexe au Dc2 (ou équivalent) + ou références de prestations similaires.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. la valeur technique de l'équipement, analysée notamment à partir des éléments d'appréciation suivants : performances médicotechniques, ergonomie globale de l'équipement
Pondération : 60.
2. le coût, en fonction de la solution de financement retenue
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
GCSBIMTEP1.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 juin 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
La visite du site d'accueil de l'équipement (Service de Médecine Nucléaire de l'hôpital Beaujon) est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Après la remise des offres, il est demandé au candidat une démonstration du matériel proposé au titre de son offre: une délégation du GCS-BIM composée au minimum de 6 personnes, se rend directement sur un(des) site(s) hospitalier(s) ou universitaire(s) (ou autre, le cas échéant) installé(s) dès lors qu'un matériel identique à celui proposé au marché peut être observé. Cette démonstration conditione également la validité de l'offre. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à GCS-BIM, Hôpital Beaujon, Direction des Equipements, 100 boulevard du Général Leclerc, du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 16h. Le pli doit comporter obligatoirement les mentions suivantes :
- l'identification du candidat;
- l'intitulé du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 mai 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Nanterre, 179-191, avenue Joliot-Curie, F-92020 Nanterre Cedex. Tél. : (+33) 1 40 97 10 10. URL : http://www.ca-versailles.justice.fr. Fax : (+33) 1 47 24 31 61
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours et leurs délais est l'instance chargée des procédures de recours indiquée à la rubrique qui précède.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 mai 2014.

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