Centrale des marchés
fourniture et livraison de crémants pur divers services de la ville 92 fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour les différents services de la ville à Boulogne Billancourt pays : F- code_postal : 92104 ville : Boulogne Billancou...
Ville de Boulogne Billancourt 92104Boulogne-Billancourt gilles.borg@mairie-boulogne-billancourt.fr
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Fourniture et livraison de crémants pur divers services de la ville

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1292307

Date de clôture estimée : 16/12/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (07/11/14)
380421-2014
BOAMP (07/11/14)
14-168492

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Boulogne Billancourt. Code d'identification nationale : 21920012800011, 26, avenue André Morizet 26, avenue andré morizet, à l'attention de M. Gilles Borg, F-92104 Boulogne Billancourt. Tél. : (+33) 1 55 18 52 58. E-mail : gilles.borg@mairie-boulogne-billancourt.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.boulognebillancourt.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Boulogne billancourt. Code d'identification nationale : 219 200 128 00011, 26 avenue André Morizet, contact : direction fêtes, cérémonies, protocole, logistique et jumelage, à l'attention de M. Renaud Bournet, F-92104 Boulogne Billancourt. Tél. : (+33) 1 55 18 41 14. E-mail : renaud.bournet@mairie-boulogne-billancourt.fr. Fax : (+33) 1 55 18 41 06

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Boulogne billancourt. Code d'identification nationale : 219 200 128 00011, 26 avenue André Morizet, contact : direction de la commande publique des achats et du suivi des DSP, à l'attention de Mme Sandrine Blondeau / Sandrine Parreaux, F-92104 Boulogne Billancourt. Tél. : (+33) 1 55 18 43 25. E-mail : marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr. Fax : (+33) 1 55 18 45 82

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Boulogne billancourt. Code d'identification nationale : 219 200 128 00011, 26 avenue André Morizet, contact : direction de la commande publique des achats et du suivi des DSP, à l'attention de Mme Sandrine Blondeau / Sandrine Parreaux, F-92104 Boulogne Billancourt. Tél. : (+33) 1 55 18 43 25. E-mail : marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr. Fax : (+33) 1 55 18 45 82. URL : https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et livraison de crémants pur divers services de la ville.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesboulogne billancourt, 92104 Boulogne Billancourt.
Code NUTS : FR105.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : il n'est pas prévu de montant minimum annuel de commande pour ce marché. Le montant maximum annuel de commande est quant à lui fixé à 25000 EUR hors taxes.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché correspond au lot n°3 déclaré sans suite dans une opération qui en comptait initialement 4, et qui concernait la fourniture et la livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour les différents services de la ville. Le lot n°3, objet du présent marché, concerne uniquement la fourniture et la livraison de crémants.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15911000, 15950000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un seul lot
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché à bons de commande pour lequel il n'est pas prévu de minimum global annuel de commande, et dont le maximum global annuel de commande est fixé à 25000euro(s) hors taxes.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : en cas d'éventuelles prestations complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux avenants (art 20 du Cmp), aux décisions de poursuivre (art 118 du Cmp), aux marchés complémentaires de fournitures (art 35-ii-4 du Cmp).
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture et la livraison de crémants
1) Description succincte :
Le présent marché correspond au lot n°3 déclaré sans suite dans une opération qui en comptait initialement 4, et qui concernait la fourniture et la livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour les différents services de la ville.Le lot n°3, objet du présent marché, concerne uniquement la fourniture et la livraison de crémants
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15911000, 15950000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
il n'est pas prévu de montant minimum annuel de commande pour ce marché. Le montant maximum annuel de commande est quant à lui fixé à 25000 EUR hors taxes.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Retenue de garantie : non.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres
paiement dans le délai maximum de trente jours à compter de la réception de la demande.
paiement sur facture mensuelle sur service fait
avance : non.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Non imposé.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : informations détaillées à l'article 43, 44 et 45 du Code des Marchés Publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : informations détaillées à l'article 43, 44 et 45 du Code des Marchés Publics.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références pour prestations similaires ou moyens techniques, financiers ou humains équivalents.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 60.
2. valeur technique de l'offre
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
14021.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 133-238337 du 15/07/2014.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 16 décembre 2014, à 10:00

Documents payants : oui.

Prix : 7,02 EUR.

Modalités de paiement : le document peut être téléchargé gratuitement par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/)
Le candidat peut également retirer un dossier papier. S'il le souhaite, il peut le faire dans les conditions suivantes :
1) il formule sa demande auprès des services de la ville au moins 24 heures avant son passage effectif,
2) il obtient le dossier à titre onéreux, uniquement par chèque postal ou bancaire libellé à l'ordre du Trésor Public, à la mairie de Boulogne-Billancourt - direction de la Commande Publique des achats et du suivi des DSP- service de la Commande Publique - 1er étage - porte B - 26 avenue André Morizet - 92100 Boulogne-Billancourt Cedex (horaires d'ouverture au public : du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30 et le vendredi jusqu'à 16h45)
l'enveloppe ne devra pas porter le nom de l'entreprise mais mentionner uniquement "Appel d'offres du 16 décembre 2014 - fourniture et livraison de boissons - lot n°3 : crémants".
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 décembre 2014, à 17:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
17 décembre 2014, à 09:00.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Pour l'appréciation de la valeur technique de l'offre, les sous-critères suivants sont utilisés :
quantité du vin de réserve : 20
temps de veillissement : 15
esthétique des bouteilles : 05.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 novembre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4, boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 01 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Cergy Pontoise, 2-4, boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 30 17 34 00. URL : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 01 30 17 34 59
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 novembre 2014.

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