Centrale des marchés
F-Boulogne-Billancourt: Formules de chèque II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de chèques cadeaux pour les bacheliers boulonnais. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livr...
Ville de Boulogne-Billancourt 92100Boulogne-Billancourt 0155184316 0155184582
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

F-Boulogne-Billancourt: Formules de chèque

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 74468

Date de clôture estimée : 21/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (04/04/12)
107795-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Boulogne-Billancourt
+33 155184582
+33 155184316
FRANCE
Ville de Boulogne-Billancourt
Mme Mascaro Marie-Pierre
26 avenue André Morizet
92100
marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr

Adresse(s) internet:

http://www.boulognebillancourt.com

https://mpe3-boulognebillancourt.local-trust.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Boulogne Billancourt
FRANCE
https://mpe3-boulognebillancourt.local-trust.com
Ville de Boulogne-Billancourt
Mme Leclerc Marion
direction de l'éducation et de la jeunesse
26 avenue André Morizet
92104
marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Boulogne-Billancourt
+33 155184582
+33 155184325
FRANCE
https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=459&orgAcronyme=t5y
Direction de la commande publique et des affaires juridiques
Mme Blondeau Sandrine
26 avenue André Morizet
92104
marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Boulogne-Billancourt
FRANCE
https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=459&orgAcronyme=t5y
Direction de la commande publique et des affaires juridiques
26 avenue André Morizet
92104
marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de chèques cadeaux pour les bacheliers boulonnais.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Hôtel de ville, 92100 Boulogne-Billancourt, FRANCE.
Hauts-de-Seine
FR105


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l’ensemble de la durée de l’accord-cadre

Fréquence et valeur des marchés à attribuer: En 2011, 351 bacheliers ont été récompensés et la valeur totale des chèques cadeaux distribués s'est élevée à 21 808 EUR.

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Le présent marché a pour objet la fourniture de chèques cadeaux sur le thème des loisirs culturels (culture, audio hifi, vidéo, micro-informatique etc..) utilisables dans un certain nombre d'enseignes différentes. Ils seront remis aux bacheliers boulonnais (habitant Boulogne-Billancourt, qu'ils y soient scolarisés ou non) dans le cadre d'une manifestation consécutive aux résultats du baccalauréat prévue au mois d'octobre.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Formules de chèque
22440000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: non
II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Valeur estimée hors TVA:
fourchette: entre 0 et 50 000 EUR

II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Le marché est conclu pour un an et sera reconduit au maximum trois (3) fois.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Cautionnement: non.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Ressources propres. Paiement sur service fait, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la demande et dans les conditions suivantes: le marché fera l'objet d'un acompte de 60 % du montant de la facture présentée après service fait. Le solde sera versé après réception d'une facture actualisée dans laquelle le montant des chèques non distribués et retournés par la Ville au titulaire sera déduit du montant total initial. Avances: non.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Non imposée.
III.1.4)
Autres conditions particulières
III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Informations détaillées à l'article 43, 44 et 45 du Code des Marchés Publics.
III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Informations détaillées à l'article 43, 44 et 45 du Code des Marchés Publics.
III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Références pour prestations similaires ou moyens techniques, financiers ou humains équivalents.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
1. Prix évalué sur la base d'une simulation de commande. Pondération 70
2. Valeur technique au regard des éléments du mémoire technique. Pondération 30

IV.2.2)
Enchère électronique
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
12017
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 21.5.2012 - 12:00
Documents payants: oui
Prix: 4.48 EUR
https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/


IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.5.2012 - 17:30
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.4.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Cergy-Pontoise Cedex
+33 130173459
+33 130173400
FRANCE
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation

Cergy-Pontoise Cedex
+33 130173459
+33 130173400
FRANCE
http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr
Greffes du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
95027
greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr


VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
2.4.2012
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous