Centrale des marchés
92 fourniture de matériels et accessoires pour l'environnement de bureau et de tampons personnalisés à usage administratif pour le compte de la ville, à Boulogne Billancourt 92 fourniture de matériels et accessoires pour l'environnement de bureau et de tampons personnalisés à usage administratif pour le compte de la ville, à Boulogne Billancourt acquisition de matériel...
Ville de Boulogne Billancourt 92100Boulogne-Billancourt marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr 0155184582
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92 fourniture de matériels et accessoires pour l'environnement de bureau et de tampons personnalisés à usage administratif pour le compte de la ville, à Boulogne Billancourt

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Marché public ou privé
Référence du marché : 538793

Date de clôture estimée : 15/04/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (27/03/13)
13-53194

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Boulogne Billancourt.
Correspondant : M. Mercier Anthony, Ville de boulogne billancourt, 26, avenue andré morizet 26, avenue andré morizet 92100 Boulogne Billancourt tél. : 01-55-18-43-18 télécopieur : 01-55-18-45-82 courriel : marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr adresse internet : http://www.boulognebillancourt.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://mpe3-boulognebillancourt.local-trust.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de matériels et accessoires pour l'environnement de bureau et de tampons personnalisés à usage administratif.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 30000000.

Lieu de livraison : boulogne Billancourt, 92104 Boulogne Billancourt.

Code NUTS : øFR105ø.

Caractéristiques principales :
pour le lot 1: il n'est pas fixé de montant minimum, le montant annuel maximum est fixé à 36.000 EUR Ht
Pour le lot 2: il n'est pas fixé de montant minimum, le montant annuel maximum est fixé à 12.000 EUR HT
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : marché à bons de commande conclu pour un an reconductible par période d'une année avec une durée maximum de quatre ans.
en cas d'éventuels prestations complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux avenants (art 20 du Cmp), aux décisions de poursuivre (art 118 du Cmp), aux marchés complémentaires de fournitures (art 35-ii-4 du Cmp).
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le marché sera tacitement reconduit par période annuelle.
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie : non.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres
Paiement dans le délai maximum de trente jours à compter de la réception de la demande.
Paiement sur facture, après service fait.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : non imposé.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : informations détaillées à l'article 43, 44 et 45 du Code des Marchés Publics.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références pour prestations similaires ou moyens techniques, financiers ou humains équivalents.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : références pour des prestations similaires ou moyens financiers, techniques et humains. ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : le Marché à procédure adaptée, dûment complété, daté et signé. ;
- : le(S) bordereau(x) de prix unitaires du ou des lots concernés, dument complété. ;
- : les tarifs publics ou les catalogues de prix publics du candidats. ;
- : la(Es) simulation(s) de commande dûment complétée(s). ;
- : le(S) questionnaire(s) technique et environnemental dûment renseigné(s).

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 70 % ;
- valeur technique : 25 % ;
- valeur environnementale : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 avril 2013, à 17 h 30.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13019.

Renseignements complémentaires : pour la notation de la valeur technique, seront pris en compte les éléments suivants:
pour le lot 1:
- taux de remplissage du BPU (6 %)
- variété et diversité de l'offre catalogue (7 %)
- site de commande en ligne (5 %)
- question diverses (7 %)
pour le lot 2:
- taux de remplissage du BPU (10 %)
- variété et diversité de l'offre catalogue (5 %)
- site de commande en ligne (4 %)
- question diverses (6 %)
pour tout renseignement technique : M. Gilles BORG au 01 55 18 52 58
modalités de négociations : Le pouvoir adjudicateur négociera avec tous les candidats.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Obtention du cahier des charges
- soit gratuitement par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/)
- soit à retirer, à titre onéreux, uniquement par chèque postal ou bancaire libellé à l'ordre du Trésor Public, à la Mairie de Boulogne-Billancourt -Direction de la commande publique des achats et du suivi des DSP - service des Marchés et des contrats - 1er étage - porte B - 26 avenue André Morizet - 92100 Boulogne-Billancourt Cedex (horaires d'ouverture au public : du lundi au jeudi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17h30 et le vendredi jusqu'à 16h45).

Prix : 7,56 EUR.

Date limite d'obtention : 12 avril 2013, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 mars 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Direction de la commande publique, des achats et du suivi des DSP.
26 avenue André Morizet 26 avenue André Morizet, 92104 Boulogne Billancourt, courriel : marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr, adresse internet : https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=683&orgAcronyme=t5y.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Direction de la commande publique, des achats et du suivi des DSP.
26 avenue André Morizet 26 avenue André Morizet, 92104 Boulogne Billancourt, courriel : marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr, adresse internet : https://mpe3-boulognebillancourt.local-trust.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction de la commande publique, des achats et du suivi des DSP.
Correspondant : M. BORG, 26 avenue André Morizet 26 avenue André Morizet, 92104 Boulogne Billancourt, tél. : 01-55-18-52-58, courriel : marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr, adresse internet : https://mpe3-boulognebillancourt.local-trust.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction de la commande publique et des affaires juridiques.
26 avenue André Morizet 26 avenue André Morizet, 92104 Boulogne Billancourt, courriel : marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr, adresse internet : https://mpe3-boulognebillancourt.local-trust.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Direction de la commande publique, des achats et du suivi des DSP.
Correspondant : Sandrine Blondeau / Sandrine Parreaux, 26 avenue André Morizet 26 avenue André Morizet, 92104 Boulogne Billancourt, tél. : 01-55-18-43-25, télécopieur : 01-55-18-45-82, courriel : marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr, adresse internet : https://marches-boulognebillancourt.local-trust.com/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=683&orgAcronyme=t5y.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2-4, boulevard de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffes du tribunal administratif de Cergy Pontoise 2-4, boulevard de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex tél. : 01-30-17-34-00 courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr télécopieur : 01-30-17-34-59 adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 articles et petits matériels.
Le marché est conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel fixé à 36.000 € (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 30123000.
Lot(s) 2 tampons personnalisés à usage administratif.
Le marché est conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel fixé à 12.000 € (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 30192111.

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