Centrale des marchés
Achat fournitures de bureau et papeterie Achat fournitures de bureau et papeterie achat de fournitures de bureau et papeterie code_postal : 92100 lieu : 696 rue Yves Kermen, 92100 Boulogne Billancourt
Val de Seine Aménagement 92100Boulogne-Billancourt amenagement@saem-valdeseine.fr
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Achat fournitures de bureau et papeterie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 853227

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/10/13)
13-184081
Avis de marché
Département de publication : 92
Annonce No 13-184081
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SAEM Val-de-Seine Aménagement.
 Correspondant : M. Moine André, 696, rue Yves Kermen 92100 Boulogne Billancourttél. : 01-46-08-83-92courriel : amenagement@saem-valdeseine.fr.

Objet du marché : achat de fournitures de bureau et papeterie.
Lieu d'exécution et de livraison: 696 rue Yves Kermen, 92100 Boulogne Billancourt.

Caractéristiques principales : 
marché à bons de commande pour l'achat de fourniture de bureau et papeterie en deux lots séparés dont un réservé
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est conclu pour une durée d'un an renouvelable expressement deux fois maximum pour une même durée.
il n'est pas fixé de minimum et le montant maximum des prestations ne peut excéder 75 000 euro(s) HT, reconductions comprises. Le montant maximum réparti par lot est le suivant : 65 000 euro(s)ht pour le lot 1 et 10 000 euro(s)ht pour le lot 2.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement dans le cadre d'une Convention Publique d'aménagement. Règlement à 30 jours à réception de facture. Participations selon l'art. L300-5 du code d'urbanisme.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : le candidat fournira également : - une inscription au registre du commerce (Kbis ou équivalent) ou au registre du commerce - les attestations sociales et fiscales indiquant que la société est à jour de ses cotisations fiscales et sociales au 31/12/2012 (ou Noti2) - une attestation sur l'honneur, datée et signée, indiquant que l'entreprise n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005. - une attestation d'assurance en cours de validité - les pièces mentionnées à l'article R.324-4 du code du travail - un mémoire technique indiquant les moyens humains et/ou techniques, la méthodologie générale mise en œuvre pour assurer la mission, organiser, suivre et évaluer le prestation demandée, les délais d'exécution, de livraison ainsi que l'engagement environnemental de sa démarche.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2013, à 16 h 30.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 13M015.

Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur se réserve le possibilité de négocier avec les trois premières offres de chaque lot.
la pondération des critères de selection varie en fonction des lots.
sur le lot 1 :
- offre de prix : 40%
- valeur technique de l'offre : 45 % dont 20% pour la pertinence des moyens techniques et la méthodologie d'exécution, 20% pour les délais d'exécution et de livraison et 5% pour la qualité environnementales des fournitures et processus de livraison.
- le taux de remise sur catalogue/site internet : 15%
sur le Lot 2 :
- offre de prix : 60%
- valeur technique de l'offre : 40% dont 20% pour la pertinence des moyens techniques et la méthodologie d'exécution, 15% pour les délais d'exécution et de livraison et 5% pour la qualité environnementales des fournitures et processus de livraison.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le DCE est directement téléchargeable sur le site www.marchesonline.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 octobre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Val de Seine Aménagement.
 696 rue Yves Kermen,  92100 Boulogne Billancourt, courriel : amenagement@saem-valdeseine.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Fourniture de bureau et papeterie
 
Lot
2.
 - 
Petite papeterie. Lot réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnées aux articles L.323-31 du code du travail et L.344-2 du code de l'action sociale, ou à des structures équivalentes.

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