1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Boulogne Billancourt
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: L'accord-cadre concerne la fourniture, la livraison, le montage, la dépose et la pose de matériels sportifs.
Description: L'accord-cadre concerne la fourniture, la livraison, le montage, la dépose et la pose de matériels sportifs.Les activités organisées concernent notamment les secteurs suivants : ? le sport scolaire, ? le sport extra-scolaire (école municipale des sports), ? le sport associatif ou individuel : équipement des installations sportives de la ville de Boulogne-Billancourt, ? les centres de loisirs (accueil de loisirs sans hébergement).
Identifiant de la procédure: 7b9ca5ac-1bf7-42b9-9529-6f29e5c836aa
Avis précédent: 0ae5d28d-8363-4eca-a2ca-ed4413a5da51-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Boulogne Billancourt
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 680 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures de matériels sportifs
Description: Les équipements et matériels visés par le présent accord-cadre concernent les secteurs suivants : sports collectifs, art du cirque, sports d'opposition.
Identifiant interne: 24006 lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Options:
Description des options: Il est reconductible chaque année, tacitement, pour une nouvelle période contractuelle d'un an, au lendemain de sa date anniversaire (date de notification ou date postérieure précisée dans le courrier de notification). La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Boulogne Billancourt
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: voir le RC
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR LE RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR LE RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui exécute le paiement: Ville de Boulogne Billancourt
Organisation qui signe le marché: Ville de Boulogne Billancourt
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Équipements et maintenance.
Description: la fourniture, la livraison d'équipements de salles ou de terrains de sports qui nécessitent un montage, une dépose éventuelle, une pose, ainsi que leur maintenance.
Identifiant interne: 24006 lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
Options:
Description des options: Il est reconductible chaque année, tacitement, pour une nouvelle période contractuelle d'un an, au lendemain de sa date anniversaire (date de notification ou date postérieure précisée dans le courrier de notification). La durée totale du marché ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Boulogne Billancourt
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir le RC
Critère:
Type: Prix
Description: VOIR LE RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: VOIR LE RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Boulogne Billancourt
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché: Ville de Boulogne Billancourt
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 680 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 680 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CASAL SPORT - SPORTS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 280 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/04/2025
Date de conclusion du marché: 23/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 0ae5d28d-8363-4eca-a2ca-ed4413a5da51-01
Organisation qui signe le marché: Ville de Boulogne Billancourt
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KIP SPORT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/04/2025
Date de conclusion du marché: 23/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 0ae5d28d-8363-4eca-a2ca-ed4413a5da51-01
Organisation qui signe le marché: Ville de Boulogne Billancourt
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Boulogne Billancourt
Numéro d’enregistrement: 21920012800011
Adresse postale: 26 avenue André-Morizet
Ville: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0155185300
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 24, boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy pontoise
Code postal: 95027 Cergy pontoise cedex
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 01 30 17 34 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CASAL SPORT - SPORTS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 310 269 378 00157
Adresse postale: 1 RUE BLERIOT - ALTORF
Ville: MOLSHEIM CEDEX
Code postal: 67129
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: KIP SPORT
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 351 998 380 00056
Adresse postale: 21 RUE HENRI BECQUEREL
Ville: CHELLES CEDEX
Code postal: 77503
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 050620ef-8bd9-4007-8298-50fefddc58d1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/05/2025 15:41:35 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 354003-2025
Numéro de publication au JO S: 104/2025
Date de publication: 02/06/2025
