1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Boulogne-Billancourt
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FABRICATION ET LIVRAISON A DOMICILE DE REPAS QUI INTEGRE UNE VEILLE SOCIALE A L’ATTENTION DES BENEFICIAIRES DU SERVICE DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE DU CCAS
Description: La présente consultation a pour objet la fabrication et la livraison à domicile de repas en liaison froide, qui intègre la veille sociale, pour des personnes bénéficiaires du service de portage de repas à domicile du CCAS de la Ville de BOULOGNE-BILLANCOURT.
Identifiant de la procédure: 3b5371fe-73f2-4c27-89a1-6821242687eb
Identifiant interne: 2600015
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir DCE
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55521100 Services de repas livrés à domicile
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulogne-Billancourt
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FABRICATION ET LIVRAISON A DOMICILE DE REPAS QUI INTEGRE UNE VEILLE SOCIALE A L’ATTENTION DES BENEFICIAIRES DU SERVICE DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE DU CCAS
Description: La présente consultation a pour objet la fabrication et la livraison à domicile de repas en liaison froide, qui intègre la veille sociale, pour des personnes bénéficiaires du service de portage de repas à domicile du CCAS de la Ville de BOULOGNE-BILLANCOURT.
Identifiant interne: 26011
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55521100 Services de repas livrés à domicile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulogne-Billancourt
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/06/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 9 999 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Boulogne-Billancourt
Numéro d’enregistrement: 21920012800011
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Service de la commande publique
Téléphone: 0155184518
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy pontoise
Code postal: 95027
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 33067545-306b-446e-a7b2-cba6b1ce6b17 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2026 17:14:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 321656-2026
Numéro de publication au JO S: 90/2026
Date de publication: 11/05/2026
