1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Boulange
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Gestion des accueils périscolaires, mercredis éducatifs et centre de loisirs sans hébergement
Description: Gestion des accueils périscolaires, mercredis éducatifs et centre de loisirs sans hébergement
Identifiant de la procédure: 5e5cd013-c928-4f28-86f8-31033ec1e57f
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure adaptée.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85311300 Services sociaux pour les enfants et les adolescents
Nomenclature complémentaire (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Périscolaire Rue des Ecoles
Ville: BOULANGE
Code postal: 57655
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Gestion des accueils périscolaires, mercredis éducatifs et centre de loisirs
Description: La présente consultation concerne des missions de gestion des accueils périscolaires et de l'accueil des mercredis éducatifs et de centre de loisirs sans hébergement
Identifiant interne: 2026/01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85311300 Services sociaux pour les enfants et les adolescents
Nomenclature complémentaire (cpv): 92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: MAIRIE DE BOULANGE 3 RUE DES ECOLES
Ville: BOULANGE
Code postal: 57655
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Mairie de Boulange
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Boulange
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mairie de Boulange
Numéro d’enregistrement: 21500964000012
Adresse postale: 3 rue des écoles
Ville: BOULANGE
Code postal: 57655
Subdivision pays (NUTS): Arr. Tielt (BE257)
Pays: France
Téléphone: +33 382594455
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF STRASBOURG
Numéro d’enregistrement: 176 700 052 00010
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 05df9b43-bb85-4e6e-a11d-88a8c4af12c0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/05/2026 14:20:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 360463-2026
Numéro de publication au JO S: 100/2026
Date de publication: 27/05/2026
