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Acquisition et maintenance d’instruments de musique à vent, cuivres Commune de Bouguenais Acquisition et maintenance d’instrumentsde musique à vent, cuivres PROCÉDURE ADAPTÉE 1. Nom et adresse officiels de la personne publique maître d’ouvrage : commune de ...
Commune de Bouguenais 44341Bouguenais
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Acquisition et maintenance d’instruments de musique à vent, cuivres

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1146917

Date de clôture estimée : 01/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
OUEST-FRANCE (10/07/14)
7104764301
SOURCEWEB (12/07/14)
SOURCEWEB (05/07/14)
Commune de Bouguenais
Acquisition et maintenance d’instrumentsde musique à vent, cuivres
PROCÉDURE ADAPTÉE
1. Nom et adresse officiels de la personne publique maître d’ouvrage : commune de Bouguenais, 1, rue de la Commune-de-Paris, BP 4109, 44341 Bouguenais cedex. www.ville-bouguenais.fr
2. Représentant du pouvoir adjudicateur : le maire de Bouguenais ou son représentant.
3. Mode de passation : procédure adaptée en application de l’article 28 du Code des marchés publics.
4. Objet de la consultation : acquisition et maintenance d’instruments de musique à vent, cuivres.
5. Lieu d’exécution ou de livraison : commune de Bouguenais, école de musique municipale de Bouguenais, rue Ginsheim-Gustavsburg, 44340 Bouguenais.
6. Délais d’exécution : les fournitures devront être livrées dans un délai maximum de 1 mois à compter de la notification du marché.
Le délai contractuel de livraison et la durée contractuelle de garantie seront ceux proposés par le candidat dans son offre.
La durée de la maintenance sera celle de la durée de la garantie.
7. Variantes : non autorisées.
8. Justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats : celles fixées dans le règlement de la consultation.
9. Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières.
10. Critères de jugement des offres : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
11. Retrait des dossiers de consultation : le dossier de consultation des entreprises pourra être retiré sur demande écrite auprès du service culture de la mairie de Bouguenais, 1, rue de la Commune-de-Paris, BP 4109, 44341 Bouguenais cedex,
ou par mail à : claudinedourneau@ville-bouguenais.fr
Le dossier est également téléchargeable à partir du site internet suivant : http://ville-bouguenais.e-marchespublics.com
12. Dates et heures limites de réception des offres : 1er août 2014 à 12 h 00.
Les modalités de réception des plis sont précisées dans le règlement de la consultation.
13. Les renseignements d’ordre technique ou administratif peuvent être obtenus sur demande écrite auprès de : Mme Claudine Dourneau, service culture de Bouguenais.
Courriel : claudinedourneau@ville-bouguenais.fr
14. Modalités essentielles de paiement et de financement et/ou références aux textes qui les réglementent, règlement des litiges, introduction des recours : précisées dans le règlement de la consultation.
15. Date d’envoi à la publication : 4 juillet 2014.
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