Centrale des marchés
78 travaux de réhabilitation du théâtre du grenier à Bougival 78 travaux de réhabilitation du théâtre du grenier à Bougival travaux de réhabilitation du Théâtre du Grenier. code_postal : 78380 lieu : 7 rue du Général Leclerc, 78380 Bougival
Bougival 78380Bougival anais.olias@ville-bougival.fr 0139692588
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78 travaux de réhabilitation du théâtre du grenier à Bougival

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Marché public ou privé
Référence du marché : 673651

Date de clôture estimée : 21/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/04/13)
13-72518

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Bougival.
Correspondant : Mme Anais OLIAS, 126 rue du Maréchal Joffre 78380 Bougival tél. : 01-30-78-25-80 télécopieur : 01-39-69-25-88 courriel : anais.olias@ville-bougival.fr adresse internet : http://www.ville-bougival.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-idf-centre.fr/.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de réhabilitation du Théâtre du Grenier.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45454100.

Lieu d'exécution : 7 rue du Général Leclerc, 78380 Bougival.

Code NUTS : FR103.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
reconstruction du Théâtre du Grenier- marché visant à améliorer l'efficacité énergétique et l'accès aux PMR
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot un ou plusieurs lots tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 7 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er juin 2013.

Cautionnement et garanties exigés : chaque acompte fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5 % dans les conditions prévues aux articles 91, 101 et 102 du Code des marchés publics La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des marchés publics (Décret n°2006-975 du 1er août 2006).

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement s'effectuera par financement direct du prix sur le budget de la Ville et selon les règles de la comptabilité publique. Ce marché ne s'inscrit pas dans un projet financé par des fonds communautaires. Le paiement s'effectuera selon les règles de la comptabilité publique, par la Ville de Bougival, par virement, sur présentation de factures ou décomptes, conformément au code des marchés publics et notamment son titre IV (régime financier), articles 86 à 118, dans le délai global de paiement qu'il prévoit et qui est rappelé au C.C.A.P.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : la forme juridique du groupement choisie pourra être le groupement d'entreprises solidaire ou conjoint. Le groupement pourra être conjoint à la condition que les membres du groupement s'engagent à exécuter des prestations détaillées et précisées dans le contrat et que le mandataire du groupement soit solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique. En cas d'attribution du marché à un groupement, la forme imposée après attribution sera le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. Conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics (décret n° 2006-975 du 1er août 2006), la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : certificats de qualifications professionnelles éventuels ou équivalents ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : conformément aux articles 43 et 44 de Code des marchés publics, le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : 1° Ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions ;
- : conformément aux articles 43 et 44 de Code des marchés publics, le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur : Que les renseignements fournis dans la Déclaration du candidat ou du membre du groupement et ses annexes (ci- ;
- : attestation de visite remise sur le site.
pour la déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l?imprimé Dc2 ou de tout document libre. En cas de groupement, chaque membre du groupement fournit cette déclaration. Cette déclaration inclut aussi les informations suivantes : La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d?identité professionnelle ou des références de prestations faisant l?objet du marché. ? Pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat individuel ou en cas de groupement chaque membre du groupement.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 21 mai 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MRTG/04-13.

Renseignements complémentaires : visite obligatoire sur le site. Dates: mardis 23 et 30 avril 2013 à 10h.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.Conditions de remise des offres ou des candidatures : la consultation est dématérialisée. Les offres peuvent être présentées de deux façons : - sur support papier à: Ville de Bougival Cellule des marchés 126, rue du Maréchal Joffre 78 380 BOUGIVAL Offre pour : "travaux de réhabilitation du théâtre du grenier situe au 7, rue du général leclerc a bougival, lot n°x " ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis - sur support électronique, via le site http://www.ville-bougival.fr ou https://www.marches-idf-centre.fr/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 avril 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Bougival.
Correspondant : Cellule des marchés, 126, rue du Maréchal Joffre, 78380 Bougival, adresse internet : https://www.marches-idf-centre.fr/.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : LEA- Maitrise d'oeuvre.
Correspondant : Mme Assia BOURAS, tél. : 01-47-14-07-47, courriel : a.bouras@lea-architectes.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Bougival.
Correspondant : Mme Anais OLIAS, 126 rue du Maréchal Joffre, 78380 Bougival, tél. : 01-30-78-25-80, télécopieur : 01-30-78-25-88, courriel : anais.olias@ville-bougival.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint-Cloud 78011 Versailles Cedex tél. : 01-39-20-54-00 courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr télécopieur : 01-39-20-54-22.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ville de Bougival 126 rue du Maréchal Joffre 78380 Bougival tél. : 01-30-78-25-80 courriel : anais.olias@ville-bougival.fr télécopieur : 01-30-78-25-88 adresse internet : https://www.marches-idf-centre.fr/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 gros oeuvre.
Gros oeuvre:les travaux définis au présent lot en base et en options comprennent la réalisation des ouvrages de gros oeuvre extérieurs au bâtiment pour adaptation de l'accès aux personnes à mobilité réduite, la transformation intérieure et les finitions.

Informations complémentaires : cinq options.

C.P.V. - Objet principal : 45223220.
Lot(s) 2 menuiseries extérieures.
Menuiseries extérieures:les travaux prévus au présent lot se rapportent au remplacement des menuiseries extérieures afin d'améliorer l'efficacité énergétique et d'installer des menuiseries extérieures accessibles aux personnes à mobilité réduite.

Informations complémentaires : une option.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 3 menuiseries intérieures/ agencements.
Menuiseries intérieures/ agencements: Les travaux prévus au présent lot en base et en options se rapportent au remplacement des menuiseries intérieures suite à la modification de la distribution intérieure des locaux et agencements dits immobiliers.

Informations complémentaires : deux options.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Lot(s) 4 plafonds suspendus.
Plafonds suspendus Les travaux prévus au présent lot en base et en options se rapportent à la mise en oeuvre des plafonds suspendus acoustiques dans les différents locaux.

Informations complémentaires : deux options.

C.P.V. - Objet principal : 45421146.
Lot(s) 5 revêtements de sols.
Revêtements de sols: Les travaux prévus au présent lot en base et en options se rapportent à la mise en oeuvre d'un nouveau revêtement de sols souples dans les locaux au surplus du carrelage des groupes sanitaires.

Informations complémentaires : deux options.

C.P.V. - Objet principal : 45432130.
Lot(s) 6 peinture/ signalétique.
Peinture/ signalétique:les travaux prévus au présent lot en base et en options se rapportent à la mise en peinture des locaux transformés et à la signalétique de ceux-ci.

Informations complémentaires : deux options.

C.P.V. - Objet principal : 45442100.
Lot(s) 7 façades.
Façades:Les travaux prévus au présent lot se rapportent à la mise en place d'une isolation extérieure avec une finition en enduit et au rez-de-chaussée en option une finition en bardage minéral composite afin d'améliorer l'efficacité énergétique du bâtiment.

Informations complémentaires : une option.

C.P.V. - Objet principal : 45443000.
Lot(s) 8 plomberie/Cvc.
Plomberie/Cvc: Les travaux prévus au présent lot en base et en options se rapportent aux prestations relatives à la plomberie et au chauffage/ventilation/rafraichissement.

Informations complémentaires : deux options.

C.P.V. - Objet principal : 45332000.
Lot(s) 9 electricité cfo/cfa- ssi.
Electricité cfo/cfa- ssi: Les travaux définis au présent lot en base et en options comprennent les prestations relatives à l'installation de l'électricité.

Informations complémentaires : cinq options.

C.P.V. - Objet principal : 45311200.

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