1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE BLOC OPERATOIRE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description: Le présent accord a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat dite « grossiste » au sens de l?article L. 2113-2, 1°) du Code, d'acquérir par l?émission de bons de commande, des prestations destinées à tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire », quelle que soit sa localisation géographique en France métropolitaine.
Identifiant de la procédure: 42efc723-0562-454f-ba27-e3c964c12662
Identifiant interne: 2024-R012
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Appel d'offres ouvert, Accord-cadre à bond de commandes, Mono attributaire
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations peuvent également être destinés à des Bénéficiaires dont le siège est dans tout département ou région d'outre-mer (DROM), les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et dans les Etats membres de l'Union Européenne et membres de la zone euro, dans le cadre de la mise en œuvre de la clause de réexamen prévue à cet effet par le présent cahier des clauses administratives particulières.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 109 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 436 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les accords cadres sont des accords cadres mono-attributaires à bons de commandes et comportent un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans. Ces maximums sont indiqués, dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre» qui ont été utilisées à cette fin. Les documents de consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/page=entreprise.AccueilEntreprise. Afin de pouvoir décompresser et lire les formats suivants: les .doc, .xls, .pdf, .rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre. La présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur et notamment à son article 29, ainsi qu'au Règlement d'Exécution (UE) 2023/1441 du 10 juillet 2023 dans sa version modifiée par le règlement 2023/2414. Pour plus de précisions, se reporter au règlement de la consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de bras de bloc opératoire et d'anesthésie
Description: Le présent accord a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat dite « grossiste » au sens de l'article L. 2113-2, 1°) du Code, d'acquérir par l'émission de bons de commande, des prestations destinées à tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire », quelle que soit sa localisation géographique en France métropolitaine.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: 1 an initial ferme et reconductible 2 fois 1 an puis 2 fois 6 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations peuvent également être destinés à des Bénéficiaires dont le siège est dans tout département ou région d'outre-mer (DROM), les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et dans les Etats membres de l'Union Européenne et membres de la zone euro, dans le cadre de la mise en œuvre de la clause de réexamen prévue à cet effet par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: PSEF-Voir DCE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification: Médicale
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fourniture de systèmes d'éclairage de consultation
Description: Le présent accord a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat dite « grossiste » au sens de l'article L. 2113-2, 1°) du Code, d'acquérir par l'émission de bons de commande, des prestations destinées à tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire », quelle que soit sa localisation géographique en France métropolitaine.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: 1 an initial ferme et reconductible 2 fois 1 an puis 2 fois 6 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations peuvent également être destinés à des Bénéficiaires dont le siège est dans tout département ou région d'outre-mer (DROM), les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et dans les Etats membres de l'Union Européenne et membres de la zone euro, dans le cadre de la mise en œuvre de la clause de réexamen prévue à cet effet par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: PSEF-Voir DCE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification: Médicale
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de tables d'opération mobiles solidaires
Description: Le présent accord a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat dite « grossiste » au sens de l'article L. 2113-2, 1°) du Code, d'acquérir par l'émission de bons de commande, des prestations destinées à tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire », quelle que soit sa localisation géographique en France métropolitaine.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: 1 an initial ferme et reconductible 2 fois 1 an puis 2 fois 6 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: PSEF voir DCE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
Justification: Médical
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 8 Mois
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fourniture de système vidéo et data management avec une technologie VOIP
Description: Le présent accord a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat dite « grossiste » au sens de l'article L. 2113-2, 1°) du Code, d'acquérir par l'émission de bons de commande, des prestations destinées à tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire », quelle que soit sa localisation géographique en France métropolitaine.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: 1 an initial ferme et reconductible 2 fois 1 an puis 2 fois 6 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations peuvent également être destinés à des Bénéficiaires dont le siège est dans tout département ou région d'outre-mer (DROM), les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et dans les Etats membres de l'Union Européenne et membres de la zone euro, dans le cadre de la mise en œuvre de la clause de réexamen prévue à cet effet par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 14 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: PSEF-Voir DCE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification: Médicale
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de tables d'accouchement
Description: Le présent accord a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat dite « grossiste » au sens de l'article L. 2113-2, 1°) du Code, d'acquérir par l'émission de bons de commande, des prestations destinées à tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire », quelle que soit sa localisation géographique en France métropolitaine.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: 1 an initial ferme et reconductible 2 fois 1 an puis 2 fois 6 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations peuvent également être destinés à des Bénéficiaires dont le siège est dans tout département ou région d'outre-mer (DROM), les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et dans les Etats membres de l'Union Européenne et membres de la zone euro, dans le cadre de la mise en œuvre de la clause de réexamen prévue à cet effet par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: PSEF-Voir DCE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification: Médicale
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de tables avec système de transfert
Description: Le présent accord a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat dite « grossiste » au sens de l'article L. 2113-2, 1°) du Code, d'acquérir par l'émission de bons de commande, des prestations destinées à tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire », quelle que soit sa localisation géographique en France métropolitaine.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: Le marché est conclu pour une durée initiale d'une année reconductible 2 fois 1 an puis 2 fois 6 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations peuvent également être destinés à des Bénéficiaires dont le siège est dans tout département ou région d'outre-mer (DROM), les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et dans les Etats membres de l'Union Européenne et membres de la zone euro, dans le cadre de la mise en œuvre de la clause de réexamen prévue à cet effet par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: PSEF voir DCE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification: Médicale
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture de systèmes d'éclairages de bloc opératoire
Description: Le présent accord a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat dite « grossiste » au sens de l'article L. 2113-2, 1°) du Code, d'acquérir par l'émission de bons de commande, des prestations destinées à tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire », quelle que soit sa localisation géographique en France métropolitaine.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: 1 an initial ferme et reconductible 2 fois 1 an puis 2 fois 6 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations peuvent également être destinés à des Bénéficiaires dont le siège est dans tout département ou région d'outre-mer (DROM), les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et dans les Etats membres de l'Union Européenne et membres de la zone euro, dans le cadre de la mise en œuvre de la clause de réexamen prévue à cet effet par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: PSEF-voir DCE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification: Médicale
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de bras de bloc de réanimation
Description: Le présent accord a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat dite « grossiste » au sens de l'article L. 2113-2, 1°) du Code, d'acquérir par l'émission de bons de commande, des prestations destinées à tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire », quelle que soit sa localisation géographique en France métropolitaine.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: 1 an initial ferme et reconductible 2 fois 1 an puis 2 fois 6 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations peuvent également être destinés à des Bénéficiaires dont le siège est dans tout département ou région d'outre-mer (DROM), les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et dans les Etats membres de l'Union Européenne et membres de la zone euro, dans le cadre de la mise en œuvre de la clause de réexamen prévue à cet effet par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification: Médicale
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fourniture de système vidéo et data management sans VOIP (en matriciel)
Description: Le présent accord a pour objet de permettre au Resah, agissant en tant que centrale d'achat dite « grossiste » au sens de l'article L. 2113-2, 1°) du Code, d'acquérir par l'émission de bons de commande, des prestations destinées à tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire », quelle que soit sa localisation géographique en France métropolitaine.
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
Options:
Description des options: 1 an initial ferme et reconductible 2 fois 1 an puis 2 fois 6 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les prestations peuvent également être destinés à des Bénéficiaires dont le siège est dans tout département ou région d'outre-mer (DROM), les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et dans les Etats membres de l'Union Européenne et membres de la zone euro, dans le cadre de la mise en œuvre de la clause de réexamen prévue à cet effet par le présent cahier des clauses administratives particulières.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Durée: 4 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: PSEF-Voir DCE
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Objectif social promu: Autre
5.1.8.
Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante
Justification: Médicale
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/04/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: GIP RESAH
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui reçoit les demandes de participation: GIP RESAH
Organisation qui traite les offres: GIP RESAH
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Téléphone: +33144594400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP RESAH
Numéro d’enregistrement: 13000501000025
Adresse postale: 47, rue de Charonne
Ville: Paris
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0155785454
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 5489a32b-7493-43c1-a979-b9eca47c653d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 04/03/2024 15:14:12 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 137667-2024
Numéro de publication au JO S: 47/2024
Date de publication: 06/03/2024
