1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville du Havre
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Groupement CU VDH - Fourniture de traceurs, maintenance et services associés
Description: La présente consultation donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conclu pour une période d'un an à compter du 1er janvier 2024, ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible tacitement 3 fois pour une période d'un an, soit une durée globale maximum de 4 ans. Les montants minimum et maximums sur la durée totale de l'accord-cadre sont les suivants : * Ville du Havre : LOT N°1 : montant minimum 0 euro(s) Ht montant maximum 100 000 euro(s) Ht LOT N°2 : montant minimum 0 euro(s) Ht montant maximum 25 000 euro(s) Ht * Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole : LOT N°1 : montant minimum 0 euro(s) Ht montant maximum 100 000 euro(s) Ht LOT N°2 : montant minimum 0 euro(s) Ht montant maximum 25 000 euro(s) Ht
Identifiant de la procédure: 66b415ed-e1ad-4dd3-95c8-f280750278de
Identifiant interne: 23FF-MUTCV-1412-B
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30232140 Traceurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50313000 Maintenance et réparation de matériel de reprographie
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Dans le respect des dispositions du code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des Marchés de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 19 rue Georges Braque, Cs 70854, 76085 Le Havre cedex, entre 8h30 et 16h30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande. - Le montant indiqué s'entend comme un montant de détail quantitatif estimatif pour une période d'un an. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition et installation de traceurs
Description: Acquisition et installation de traceurs
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30232140 Traceurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30232140 Traceurs, 50313000 Maintenance et réparation de matériel de reprographie
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance de traceurs
Description: Maintenance de traceurs
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30232140 Traceurs
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50313000 Maintenance et réparation de matériel de reprographie, 50313000 Maintenance et réparation de matériel de reprographie
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 103 452,84 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: KEOSIO CORPORATE IT
Offre:
Identifiant de l’offre: KEOSIO CORPORATE IT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur du résultat: 103 452,84 EUR
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 202432311
Titre: Acquisition et installation de traceurs
Date de conclusion du marché: 16/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Numéro d’enregistrement: 20008495200015
Adresse postale: Hotel De La Communaute 19 Rue Georges Braque
Ville: Le Havre
Code postal: 76085
Pays: France
Point de contact: LE HAVRE SEINE METROPOLE
Téléphone: 0235194545
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Ville du Havre
Numéro d’enregistrement: 1665217
Adresse postale: 1517 place de l'hôtel de ville Cs 40051
Ville: Le Havre
Code postal: 76084
Pays: France
Téléphone: 0235194486
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 599929
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Télécopieur: 0235583503
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: KEOSIO CORPORATE IT
Taille de l’opérateur économique: large
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 87 Rue Louis Bleriot
Ville: Bois-Guillaume
Code postal: 76230
Pays: France
Téléphone: 0235592727
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: FRA
Lauréat de ces lots: LOT-0001
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 35b3a1cf-aa84-43c5-93c5-c266f4588b88 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 04/04/2024 12:13:25 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 201734-2024
Numéro de publication au JO S: 68/2024
Date de publication: 05/04/2024
