Avis de marché - Avis n° 26-53496 du 01/06/2026
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-53496
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Mairie de Bouchain
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21590092900013
Ville : Bouchain
Code postal : 59111
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 26-03TRAN
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur Le Maire
Adresse mail du contact : marches.publics@mairie-bouchain.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 327217133
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), ils sont téléchargeables sur le site du ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique : http://economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ; Si le candidat est en redressement judiciaire, joindre une copie du ou des jugements prononcés à cet effet ; Attestation d’assurance civile en cours de validité.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 25/06/2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale - Mairie de Bouchain
Critères d'attribution : Critères énoncés dans les documents de la consultation
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : TRANSPORT DE PERSONNES EN AUTOCAR
Code CPV principal - Descripteur principal : 60172000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : TRANSPORT DE PERSONNES EN AUTOCAR
Lieu principal d'exécution du marché : (59) Nord
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/06/2026
