Centrale des marchés
Organisation d'un séjour de classes de neige Organisation d'un séjour de classes de neige organisation d'un séjour de classes de neige ville : Bouc Bel Air code_postal : 13320 lieu : place de l'hôtel de Ville
Commune de Bouc bel Air 13320Bouc-Bel-Air 0442225434
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Organisation d'un séjour de classes de neige

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1152617

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/07/14)
14-106301
Avis de marché
Département de publication : 13
Annonce No 14-106301
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Bouc bel Air.
 Correspondant :  MALLIÉ Richard, Maire, place de l'hôtel de Ville 13320 Bouc Bel Airtél. : 04-42-94-93-93télécopieur : 04-42-22-54-34 adresse internet : http://www.boucbelair.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.boucbelair.com.

Objet du marché : organisation d'un séjour de classes de neige.

Caractéristiques principales : 
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 10 jours à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par fond propre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : dc1 Lettre de candidature et attestations sur l'honneur disponible à l'adresse suivante: www.colloc.bercy.gouv.fr;
     - Autres renseignements demandés : dc 2 Déclaration du candidat disponible à l'adresse suivante: www.colloc.bercy.gouv.fr;
     - Autres renseignements demandés : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - Autres renseignements demandés : si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 40 %;
     - qualité d'herbergement et de la restauration : 30 %;
     - activités proposées : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 24 juillet 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.boucbelair.com
Type de marché de Services : Services récréatifs, culturels et sportifs
code NUTS : Fr824
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 22 24 rue Breteuil
13006 Marseille
Tél : 0491134813 télécopieur : 0491811387
mel : greffe.ta-marseille@juradm.fr
précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. Le Greffe du Tribunal Administratif, à l'adresse ci-dessus.
l attention des concurrents est attirée sur le fait que la ville de Bouc-Bel-Air pourra procéder à une négociation avec les trois (3) (maximum si le nombre le permet) candidats ayant présenté les meilleures offres sur la base des critères de jugement indiqués. (Négociations par télécopie, couriel et/ou audition).
le pouvoir adjudicateur accepte les plis dématérialisés à l'adresse suivante :
http://www.marches-publics.info
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du Rgs.
Les renseignements complémentaires sont disponibles dans le règlement de consultation.
le dossier de consultation des entreprises est disponible aux adresses électroniques suivantes : http://www.marches-publics.info ou http://www.boucbelair.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de BOUC BEL AIR : Service des Finances et des Marchés Publics.
 place de l'hôtel de ville,  13320 Bouc Bel Air.
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