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13 fourniture de consommables hygiéniques, de produits et de matériels d'entretien, à Bouc Bel Air 13 fourniture de consommables hygiéniques, de produits et de matériels d'entretien, à Bouc Bel Air fourniture de consommables hygiéniques, de produits et de matériels d'entretien. ville : Bouc Be...
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13 fourniture de consommables hygiéniques, de produits et de matériels d'entretien, à Bouc Bel Air

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Marché public ou privé
Référence du marché : 843718

Date de clôture estimée : 30/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/13)
13-177783
SOURCEWEB (07/10/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Bouc bel Air.
Correspondant : Perrin Jean Claude, Maire, place de l'hôtel de Ville 13320 Bouc Bel Air tél. : 04-42-94-93-93 télécopieur : 04-42-22-54-34 adresse internet : http://www.boucbelair.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.boucbelair.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de consommables hygiéniques, de produits et de matériels d'entretien.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39830000
Objets supplémentaires : 39220000, 39831200, 39831700, 42933100.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2014 jusqu'au 31/12/2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Marché à bons de commande pour un montant maximum en EUR (H.T.) selon le tableau suivant :.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix unitaires.révision Annuelle.Modalités de paiement: virement par mandat administratif.délai global de paiement de 30 jours.modalités de financements:fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Une lettre de candidature comprenant l'identification, l'objet du marché ainsi que les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché. - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 50 % ;
- valeur technique exprimée à travers l'examen du mémoire justificatif : 40 % ;
- performances en matière de protection de l'environnement : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 30 octobre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13SR003.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.boucbelair.com
Marché à bons de commande
durée du marché : 12 mois reconductible 3 fois
cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental (Article 14 du Code des Marchés Publics) dont le détail est indiqué dans le Cahier des charges.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les ECHANTILLONS indiqués au règlement de consultation.
L'attention des concurrents est attirée sur le fait que la ville de Bouc-Bel-Air procédera à une négociation avec les deux (2) (maximum si le nombre le permet) candidats ayant présenté les meilleures offres sur la base des critères de jugement indiqués. (Négociations par télécopieur et/ou courriel).
Le pouvoir adjudicateur accepte les plis dématérialisés. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du Rgs.
Les renseignements complémentaires sont disponibles dans le règlement de consultation.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible aux adresses électroniques suivantes : http://www.marches-publics.info ou http://www.boucbelair.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Bouc Bel Air : Cellule Marchés Publics.
place de l'hôtel de Ville, 13320 Bouc Bel Air.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Bouc Bel Air : Cellule Marchés Publics.
place de l'hôtel de Ville, 13320 Bouc Bel Air.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22 24 rue Breteuil 13006 Marseille tél. : 04-91-13-48-13 courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr télécopieur : 04-91-81-13-87.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le Greffe du Tribunal Administratif, à l'adresse ci-dessus.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Pose et approvisionnement de consommables hygiéniques – maximum 20 000 EUR (H.T.) pour la période initiale.Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lot 2 - Essuie-tout, produits liquides, articles de droguerie, sacs poubelles – maximum : 18 000 EUR (H.T.) pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

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