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A proximité de Lyon 69487 Rhone
Acheteur : sytral
69487 Lyon
Tel : +33 472845800
Secteurs d'activité
Installation de matériel d'éclairage public.

t9 - vaulx-En-Velin-La Soie <> Villeurbanne-Charpennes via La Doua - travaux préparatoires - equipements

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 555628-2023

Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux

Résultats de la procédure de marché

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: sytral
Numéro national d'identification: 20009638600012
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle, Cs 63815
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69487
Pays: France
Courriel: unitemarches@sytral.fr
Téléphone: +33 472845800
Fax: +33 478531284
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sytral.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info
I.6)Activité principale
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

t9 - vaulx-En-Velin-La Soie <> Villeurbanne-Charpennes via La Doua - travaux préparatoires - equipements

Numéro de référence: 23m0011
II.1.2)Code CPV principal
45316110 Installation de matériel d'éclairage public
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

>_Marché de travaux préparatoires-équipements dans le cadre de l'opération de la ligne de tramway T9.L'Objet de ces travaux est de :>Maintenir et adapter la Slt provisoire jusqu'à la mise en service de la définitive,>maintenir et adapter l'éclairage provisoire jusqu'à la mise en service du définitif,>mettre en oeuvre du balisage de chantier et les marquages provisoires associés,>mettre en oeuvre les itinéraires de déviation et de jalonnement provisoire en phase travaux,>poser, déplacer, déposer les panneaux issus de la Charte chantier de Sytral Mobilités,>Assurer l'astreinte éclairage / Slt / balisage.>_accord-cadre conclu avec un opérateur économique pour une durée de 4 ans et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6; R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.>_Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 9 000 000.00 euro(s) Ht pour toute sa durée

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur hors TVA: 9 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45316200 Installation de matériel de signalisation
45316211 Installation de panneaux lumineux de signalisation
45316212 Installation de feux de circulation
45316213 Installation de balisage
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d'exécution:

métropole de Lyon 69000

II.2.4)Description des prestations:

>_Marché de travaux préparatoires-équipements dans le cadre de l'opération de la ligne de tramway T9.L'Objet de ces travaux est de :>Maintenir et adapter la Slt provisoire jusqu'à la mise en service de la définitive,>maintenir et adapter l'éclairage provisoire jusqu'à la mise en service du définitif,>mettre en oeuvre du balisage de chantier et les marquages provisoires associés,>mettre en oeuvre les itinéraires de déviation et de jalonnement provisoire en phase travaux,>poser, déplacer, déposer les panneaux issus de la Charte chantier de Sytral Mobilités,>Assurer l'astreinte éclairage / Slt / balisage.>_accord-cadre conclu avec un opérateur économique pour une durée de 4 ans et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6; R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.>_Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 9 000 000.00 euro(s) Ht pour toute sa durée

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Transition écologique des chantiers et qualité du dispositif d'insertion sociale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 60
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés passés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la Commande Publique

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 088-269904
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23m0011
Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
24/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupement Sle / Electriox City / Signature Lyon
Adresse postale: 325 Rue Maryse Bastie
Ville: Rillieux-la-Pape
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69140
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA) (Accord pour publication? oui)
Valeur totale du marché/du lot: 9 000 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
V.2.6)Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

accord-Cadre conclu sans minimum et avec un montant maximum de 9 000 000,00 euro(s) Ht pour toute sa durée.Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6Du code des relations entre le public et l'administration, pour chacun des lots, le contrat pourra êtreconsulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avisd'attribution

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2023
Source de l'annonce : https://www.marches-publics.info