Avis de marché - Avis n° 26-4978 du 15/01/2026
Département(s) de publication : 03, 63
Annonce n° 26-4978
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE CUSSET
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21030095000016
Ville : Cusset
Code postal : 03300
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 03, 63
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : transports scolaires
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Direction de la commande publique
Adresse mail du contact : mpa@vichy-communate.fr
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Il sera tenu compte pour l'agrément des candidats de leurs capacités techniques, économiques et financières
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Il sera tenu compte pour l'agrément descandidats de leurs capacités techniques, économiques et financières
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Il sera tenu compte pour l'agrément descandidats de leurs capacités techniques, économiques et financières
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 09/02/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Ville de Cusset
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Transports scolaires et autres services
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Transports scolaires et autres services
Lieu principal d'exécution du marché : Agglomération de Cusset
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Transports scolaires réguliers en direction des établissements et des sites de l'agglomérations
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : Commune Cusset
-
Description du lot : Transports occasionnels et autres services - hors agglomération
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : Agglomération de Vichy Communauté
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 15/01/2026
