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A proximité de Nanterre 92000 Hauts De Seine
Acheteur : cons. Départ. Des Hauts-De-Seine
92000 NANTERRE
Tel : (+33) 1-76-68-89-96
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 10/07/2023  
4 Lots
Lot 1
lot no1 Mobilier pour les salles d'enseignement pour salles banalisées, d'arts plastiques, de musique, de sciences, d'informatiques et salles actives
Lot 2
lot no2 Mobilier pour les salles de restauration scolaire
Lot 3
lot no3 Mobilier pour les Centres de documentation et d'information et salles polyvalentes et internat
Lot 4
lot no4 Mobilier pour les salles de technologie, réserves, ateliers, casiers élèves, armoires vestiaires
Secteurs d'activité
Mobilier.
Mobilier et équipements divers.
Mobilier de bibliothèque.
Mobilier scolaire.
Mobilier de salle à manger.

fourniture de mobilier intérieur et extérieur à caractère scolaire, collectivité et restauration

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/06/2023
JOUE - 345246-2023

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cons. Départ. Des Hauts-De-Seine
Numéro national d'identification: 22920050600611
Adresse postale: hôtel du Département, des Hauts-De-Seine, 57 rue des longues raies
Ville: Nanterre
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92000
Pays: France
Courriel: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://achats.hauts-de-seine.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://achats.hauts-de-seine.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://achats.hauts-de-seine.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de mobilier intérieur et extérieur à caractère scolaire, collectivité et restauration

Numéro de référence: 20230135
II.1.2)Code CPV principal
39100000 Mobilier
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

fourniture de mobilier intérieur et extérieur (pour les salles de classe, salles informatiques, salles d'arts plastiques, salles d'éducation musicale, salles de technologie, salles polyvalentes / restaurants scolaires / Cdi / salles des agents / cour / internat / réserves) des bâtiments départementaux.Ces mobiliers concernent les collèges publics et certaines cités scolaires allant de la maternelle au lycée.Types de mobiliers concernés : tables, chaises, armoires, casiers, vestiaires, rayonnages, bancs, lits

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no1 Mobilier pour les salles d'enseignement pour salles banalisées, d'arts plastiques, de musique, de sciences, d'informatiques et salles actives

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39160000 Mobilier scolaire
39160000 Mobilier scolaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

tous types de mobilier pour les salles banalisées et spécialisées des établissements scolaires (tables, assises, armoires...)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

accord-Cadre mono-attributaire par lot, conclu pour 1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no2 Mobilier pour les salles de restauration scolaire

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39143200 Mobilier de salle à manger
39160000 Mobilier scolaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

tous types de mobilier pour les salles de restauration des bâtiments départementaux et établissements scolaires (tables, assises, buffets, claustra...)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

accord-Cadre mono-attributaire par lot, conclu pour 1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no3 Mobilier pour les Centres de documentation et d'information et salles polyvalentes et internat

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39155000 Mobilier de bibliothèque
39160000 Mobilier scolaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

tous types de mobilier pour les centres de documentation, salles polyvalentes et internats des bâtiments départementaux etes (tables, assises, armoires, rayonnages, lits...)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

accord-Cadre mono-attributaire par lot, conclu pour 1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot no4 Mobilier pour les salles de technologie, réserves, ateliers, casiers élèves, armoires vestiaires

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39150000 Mobilier et équipements divers
39160000 Mobilier scolaire
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
II.2.4)Description des prestations:

tous types de mobilier pour les salles de technologie, réserves, ateliers, vestiaires (tables, assises, armoires, casiers élèves ...)

II.2.5)Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

accord-Cadre mono-attributaire par lot, conclu pour 1 an, reconductible tacitement 3 fois pour une période de 1 an

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)pouvoirs de signature de la personne habilitée à prendre des décisions

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/07/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/07/2023
Heure locale: 14:00
Lieu:

nanterre

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3)Informations complémentaires:

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://achats.hauts-de-seine.fr/ -Le délai de validité des offres est de 180 Jour(S) à compter de la date limite de réception des offres.Une même entreprise peut se voir attribuer un ou plusieurs lots.Prestation allotie (4 lots allotis de la façon suivante) :-Lot 1 : Mobilier pour les salles d'enseignement pour salles banalisées et spécialisées (arts plastiques, musique, sciences, informatique) et salles actives et innovantesmontant minimum annuel 375 000,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 1 500 000,00 euro(s) Ht-Lot 2 : Mobilier pour les salles de restaurationmontant minimum annuel 112 500,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 450 000,00 euro(s) Ht-Lot 3 : Mobilier pour les Centres de documentation et d'information, salles polyvalentes et internatmontant minimum annuel 375 000,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 1 500 000,00 euro(s) Ht-Lot 4 : Mobilier pour les salles de technologie, réserves, ateliers, casiers élèves et armoires vestiairesmontant minimum annuel 375 000,00 euro(s) HT - montant maximum annuel 1 500 000,00 euro(s) HtAccord-Cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires, et catalogue(s) du ou des titulaires pour les besoins spécifiques non référencés au BPU. Les prix "Catalogue" seront assortis de la (des) remise(s) prévue(s) dans le bordereau des remises par le titulaire.La date du showroom aura lieu la semaine du 10 ou du 17 Juillet 2023. La date sera confirmée dans un courrier après la date limite de remise des offres. Les mobiliers sont conservés par le maitre d'ouvrage durant 1 semaine

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Ville: Paris
Code postal: 75911
Pays: France
Courriel: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr
Téléphone: +33 182524267
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173400
Fax: +33 130173459
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/06/2023
Source de l'annonce : https://achats.hauts-de-seine.fr/
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