Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
l'Achat de prestations de formation en matière de sécurité, santé et prévention des risques professionnels (relance des lots)
Numéro de référence: 2023-0099
II.1.2)Code CPV principal80511000 Services de formation du personnel
II.1.3)Type de marchéServices
II.1.4)Description succincte:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les formations en matière de Sécurité, Santé, et prévention des risques professionnels s'inscrivent dans le cadre du plan de formation de la Région Hauts-De-France, et des priorités définies par la collectivité. Elles s'inscrivent aussi dans le cadre des obligations de l'employeur en matière d'hygiène et de sécurité, conformément au code du travail, à la jurisprudence et aux recommandations en vigueur de la Carsat
II.1.5)Valeur totale estiméeValeur hors TVA: 1 238 250.00 EUR
II.1.6)Information sur les lotsCe marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 52 Habilitations électriques - départements 59 et 62
Lot nº: 52
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
sur l'ensemble du territoire de la région Hauts-De-France 59000 - hauts-De-France
II.2.4)Description des prestations:
lot 52 Habilitations électriques - départements 59 et 62
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 600 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/12/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 53 Habilitations électriques - dept 02 - 60 - 80
Lot nº: 53
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
sur l'ensemble du territoire de la région Hauts-De-France 59000 - hauts-De-France
II.2.4)Description des prestations:
lot 53 Habilitations électriques - dept 02 - 60 - 80
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 450 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/12/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 54 Caces R484 (ponts roulants et portiques) Hauts de France
Lot nº: 54
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
sur l'ensemble du territoire de la région Hauts-De-France 59000 - hauts-De-France
II.2.4)Description des prestations:
lot 54 Caces R484 (ponts roulants et portiques) Hauts de France
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 83 250.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/12/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 55 Caces R485 (Départements 59 et 62)
Lot nº: 55
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
sur l'ensemble du territoire de la région Hauts-De-France 59000 - hauts-De-France
II.2.4)Description des prestations:
lot 55 Caces R485 (Départements 59 et 62)
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/12/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 56 Caces R485 Départements 02, 60 et 80
Lot nº: 56
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
sur l'ensemble du territoire de la région Hauts-De-France 59000 - hauts-De-France
II.2.4)Description des prestations:
lot 56 Caces R485 Départements 02, 60 et 80
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 30 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/12/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
lot 57 Caces R490 - grue auxiliaire ou de chargement à câble (dispositif similaire au R 490) Départements 59 et 62
Lot nº: 57
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
sur l'ensemble du territoire de la région Hauts-De-France 59000 - hauts-De-France
II.2.4)Description des prestations:
lot 57 Caces R490 - grue auxiliaire ou de chargement à câble (dispositif similaire au R 490) Départements 59 et 62
II.2.5)Critères d’attributionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estiméeValeur hors TVA: 45 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamiqueDébut: 01/12/2023
Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
II.2.10)VariantesDes variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les optionsOptions: oui
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenneLe contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires