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A proximité de Toulouse 31090 Haute Garonne
Acheteur : conseil Départemental Haute-Garonne
direction de la Commande Publique, 1 Boulevard de la Marquette
31090 Toulouse
5 Lots
Lot 1
epicerie / Boissons non alcoolisées / Produits déshydratés salés
Lot 2
volaille fraîche (poulet, dinde, canard) et lapin standard
Lot 3
viande fraîche de porc standard et éligible Egalim
Lot 4
viande fraîche de B?Uf standard
Lot 5
viande fraîche de Veau standard et éligible Egalim
Secteurs d'activité
Boissons sans alcool.
Produits alimentaires et produits secs divers.
Volaille.
Viande de porc.
Viande de boeuf.
Viande de veau.

achat De Produits D'Épicerie Et De Viande Fraîche (Lots 1, 2, 4, 5, 6 Et 8)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/09/2023
JOUE - 553275-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: conseil Départemental Haute-Garonne
Numéro national d'identification: 22310001700423
Adresse postale: direction de la Commande Publique, 1 Boulevard de la Marquette
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31090
Pays: France
Courriel: marches@cd31.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.haute-garonne.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://haute-garonne.marches-publics.info
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

achat De Produits D'Épicerie Et De Viande Fraîche (Lots 1, 2, 4, 5, 6 Et 8)

Numéro de référence: 23cd310085
II.1.2)Code CPV principal
15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, avec des montants minimum et maximum, pour le groupement de commandes pour l'achat de fournitures ou de prestations liées à la restauration constitué par le Conseil départemental, les collèges publics et les autres entités publiques de la Haute-Garonne, coordonné par le Conseil Départemental de la Haute-Garonne

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 751 300.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

epicerie / Boissons non alcoolisées / Produits déshydratés salés

Lot nº: 01
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15980000 Boissons sans alcool
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

département Haute-Garonne 31000 Toulouse

II.2.4)Description des prestations:

epicerie / Boissons non alcoolisées / Produits déshydratés salés

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant annuel minimum Ht : 263 400 euro(s) Montant annuel maximum Ht : 586 800 euro(s)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

volaille fraîche (poulet, dinde, canard) et lapin standard

Lot nº: 02
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15112000 Volaille
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

département Haute-Garonne 31000 Toulouse

II.2.4)Description des prestations:

volaille fraîche (poulet, dinde, canard) et lapin standard

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant annuel minimum Ht : 58 300 euro(s) Montant annuel maximum Ht : 113 600 euro(s)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraîche de porc standard et éligible Egalim

Lot nº: 04
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15113000 Viande de porc
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

département Haute-Garonne 31000 Toulouse

II.2.4)Description des prestations:

viande fraîche de porc standard et éligible Egalim

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant annuel minimum Ht : 27 125 euro(s) Montant annuel maximum Ht : 60 050 euro(s)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraîche de B?Uf standard

Lot nº: 06
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111100 Viande de bœuf
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

département Haute-Garonne 31000 Toulouse

II.2.4)Description des prestations:

viande fraîche de Boeuf standard

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant annuel minimum Ht : 31 400 euro(s) Montant annuel maximum Ht : 63 800 euro(s)

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

viande fraîche de Veau standard et éligible Egalim

Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
15111200 Viande de veau
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution:

département Haute-Garonne 31000 Toulouse

II.2.4)Description des prestations:

viande fraîche de Veau standard et éligible Egalim

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

montant annuel minimum Ht : 32 750 euro(s) Montant annuel maximum Ht : 69 400 euro(s)

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 061-181042
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230330
Lot nº: 01
Intitulé:

epicerie / Boissons non alcoolisées / Produits déshydratés salés

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona Episaveurs
Adresse postale: 1 Av De L'Hers
Ville: Castelnau D'Estretefonds
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31620
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 1 137 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230331
Lot nº: 02
Intitulé:

volaille fraîche (poulet, dinde, canard) et lapin standard

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
23/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: estiveau
Adresse postale: 10 Rue Des Acacias
Ville: Mazeres
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33210
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 227 200.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230333
Lot nº: 04
Intitulé:

viande fraîche de porc standard et éligible Egalim

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: societe Porc Montagne
Adresse postale: 54 Allee Durand De Gros
Ville: Sainte Radegonde
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
Code postal: 12850
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 120 100.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230334
Lot nº: 06
Intitulé:

viande fraîche de B?Uf standard

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupe Bigard
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien
Ville: Castres
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 127 600.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230336
Lot nº: 08
Intitulé:

viande fraîche de Veau standard et éligible Egalim

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
18/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupe Bigard
Adresse postale: 42 Rue Ludovic Julien
Ville: Castres
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 138 800.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
Adresse internet: https://www.telerecours.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
08/09/2023