Centrale des marchés
47 transport des usagers du centre médico-social de Lapeyre à Layrac 47 transport des usagers du centre médico-social de Lapeyre à Layrac lieu : 3, rue Théodore Blanc Bâtiment K ville : Bordeaux Cedex pays : F- code_postal : 33049
UGECAM d'Aquitaine 33049Bordeaux service.achats@ugecamaq.fr
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47 transport des usagers du centre médico-social de Lapeyre à Layrac

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1393265

Date de clôture estimée : 23/03/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (11/02/15)
15-19332
JOUE (11/02/15)
49077-2015

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
UGECAM d'Aquitaine, 3, rue Théodore Blanc Bâtiment K, contact : pôle marchés et contrats, à l'attention de M. Chazeaud, F-33049 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 57 19 65 10. E-mail : service.achats@ugecamaq.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://meoss.achatpublic.com/accueil/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : UGECAM Aquitaine, 3, rue Théodore Blanc Bâtiment K, contact : pôle marchés et contrats, à l'attention de M. CHAZEAUD, F-33049 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 57 19 65 10. E-mail : service.achats@ugecamaq.fr. URL : http://meoss.achatpublic.com/accueil/

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : UGECAM Aquitaine, 3, rue Théodore Blanc Bâtiment K, contact : pôle marchés et contrats, à l'attention de M. CHAZEAUD, F-33049 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 57 19 65 10. E-mail : service.achats@ugecamaq.fr. URL : http://meoss.achatpublic.com/accueil/

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : UGECAM Aquitaine, 3, rue Théodore Blanc Bâtiment K, contact : pôle marchés et contrats, à l'attention de M. le directeur général, F-33049 Bordeaux Cedex. URL : http://meoss.achatpublic.com/accueil/
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.organisme de sécurité sociale
I.3) Activité principale

Autre : assurance maladie.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 02 Services de transports terrestres,y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 1.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
transport des usagers du Centre Médico-Social de Lapeyre (8 lots).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60130000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n° 1 : Tournée Agen
Lot n° 2 : Tournée Bonaguil
Lot n° 3 : Tournée Bordeaux
Lot n° 4 : Tournée Brive
Lot n° 5 : Tournée Brulhois
Lot n° 6 : Tournée Marmande
Lot n° 7 : Tournée Valence d'agen
Lot n° 8 : Tournée Villeneuve.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 446 000 et 545 000 EUR.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Tournée Agen
1) Description succincte :
Tournée Agen
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 80 000 EUR et 96 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Tournée Bonaguil
1) Description succincte :
Tournée Bonaguil
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 20 000 EUR et 24 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Tournée Bordeaux
1) Description succincte :
Tournée Bordeaux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 18 000 EUR et 23 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Tournée Brive
1) Description succincte :
Tournée Brive
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 24 000 EUR et 32 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Tournée Brulhois
1) Description succincte :
Tournée Brulhois
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 28 000 EUR et 34 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Tournée Marmande
1) Description succincte :
Tournée Marmande
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 56 000 EUR et 64 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Tournée Valence d'Agen
1) Description succincte :
Tournée Valence d'Agen
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 80 000 EUR et 94 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Tournée Villeneuve
1) Description succincte :
Tournée Villeneuve
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
60130000.
3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 140 000 EUR et 178 000 EUR.
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : voir le réglement de la consultation.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : voir le réglement de la consultation.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir le réglement de la consultation.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir le réglement de la consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir le réglement de la consultation.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2015-001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 23 mars 2015, à 16:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 mars 2015, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : tous les 4 ans.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 février 2015.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Bordeaux, 30 rue des Frères Bonie, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 47 33 90 00. URL : http://www.justice.gouv.fr
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le président du tribunal de grande instance compétent en application de l'article L. 211-14 du code de l'organisation judiciaire connaît des contestations relatives aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation des contrats de droit privé relevant de la commande publique dans les cas et conditions prévus par les articles 2 à 20 de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et son décret d'application 2009-1456 du 27 novembre 2009. Le référé précontractuel peut être introduit à compter de la publication de l'avis d'appel public à candidature jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être intenté dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou à défaut dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 février 2015.

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