1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Chu grenoble alpes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de Laboratoire : Réactifs et consommables pour l'auto-immunité
Description: Fournitures de Laboratoire : Réactifs et consommables pour l'auto-immunité
Identifiant de la procédure: 5b1110db-fe5d-4418-bdd9-ad2a6fea9160
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les prestations sont divisées en 7 lots détaillés dans le règlement de la consultation. Pour certains lots, les soumissionnaires sont tenus de fournir des échantillons des produits listés au bordereau des prix unitaires (BPU).
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures de Laboratoire : Réactifs et consommables pour l'auto-immunité - Lots 1à 7
Description: Les 7 lots sont détaillés dans le règlement de la consultation
Identifiant interne: AO24FLAI01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.6.
Informations générales
Description: Le contrat est conclu pour une période initiale allant du 28 juin 2024 au 27 juin 2025. Toutefois si la date de notification du contrat est postérieure au 28 juin 2024, la date de fin de contrat restera le 27 juin 2025. Reconduction du contrat : Le contrat peut être reconduit tacitement 3 fois, par périodes successives de 1 an. La reconduction est considérée comme acceptée par le pouvoir adjudicateur si aucune décision écrite contraire n'est prise au moins 3 mois avant l'échéance de la période de validité en cours. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du contrat. Il est précisé que si l'accord-cadre regroupe plusieurs lots, chacun des lots pris individuellement peut être reconduit ou non.
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 21/05/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Autorisée
Informations relatives aux délais de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction en contestation de validité, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de l'accomplissement, par le pouvoir adjudicateur, des mesures de publicité appropriées. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Chu grenoble alpes
Numéro d’enregistrement: 26380030200014
Adresse postale: Cs 10217
Ville: Grenoble cedex 9
Code postal: 38043
Pays: France
Téléphone: +33 476766859
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Tribunal administratif de grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: 2, place verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: +33 476429000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 55d1bac1-1cbe-4ec0-965d-89ac681271d1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 11/04/2024 09:06:46 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 217750-2024
Numéro de publication au JO S: 73/2024
Date de publication: 12/04/2024
