Centrale des marchés
acquisition de matériels, de véhicules et d'engins de secours - 1ère phase 2013 33 Acquisition de matériels, de véhicules et d'engins de secours - 1ère phase 2013 à Bordeaux ville : Bordeaux lieu : 22, boulevard Pierre 1er code_postal : 33081 pays : F-
SDIS 33 Gironde 33081Bordeaux marches-publics@sdis33.fr 0557855949
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Acquisition de matériels, de véhicules et d'engins de secours - 1ère phase 2013

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Marché public ou privé
Référence du marché : 663703

Date de clôture estimée : 29/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/04/13)
13-68530
JOUE (18/04/13)
127573-2013
SOURCEWEB (15/04/13)

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SDIS 33 Gironde. Code d'identification nationale : 28330002800034, 22, boulevard Pierre 1er, contact : groupement Finances et de la Commande Publique, à l'attention de M. le président du conseil d'administration, F-33081 Bordeaux. Tél. : (+33) 5 56 01 84 40. E-mail : marches-publics@sdis33.fr. Fax : (+33) 5 57 85 59 49.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SDIS 33. Code d'identification nationale : 28330002800034, 22 boulevard Pierre 1er, contact : groupement technique et logistique, à l'attention de M. Cne Carriere ou Cne Eyquem, F-33081 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 56 11 82 30. E-mail : secretariat-gtl@sdis33.fr. Fax : (+33) 5 56 11 82 13

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SDIS 33. Code d'identification nationale : 28330002800034, 22 boulevard Pierre 1er, contact : groupement Finances et de la Commande Publique :Bureau gestion des marchés publics, F-33081 Bordeaux. Tél. : (+33) 5 56 01 84 40. E-mail : dossierdeconsultation@sdis33.fr. Fax : (+33) 5 57 85 59 49. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_k_AWcfR3Bd

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SDIS 33. Code d'identification nationale : 28330002800034, 22 boulevard Pierre 1er, contact : groupement Finances et de la Commande Publique : Bureau gestion des marchés publics, F-33081 Bordeaux. Tél. : (+33) 5 56 01 84 40. E-mail : dossierdeconsultation@sdis33.fr. Fax : (+33) 5 57 85 59 49
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale

Autre : service de secours et de lutte contre l'incendie.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de matériels, de véhicules et d'engins de secours - 1ère phase 2013.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessdis 33 13-15 rue René Magne, 33000 Bordeaux Cedex.
Code NUTS : FR612.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
acquisition de matériels, de véhicules et d'engins de secours - 1ère phase 2013.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34144210.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : voir le détail de chaque lot.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 : Six fourgons pompe tonne secours routier
1) Description succincte :
Lot 1 : Six fourgons pompe tonne secours routier
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34139100, 34144212.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 : Une échelle pivotante semi-automatique 30 d'occasion
1) Description succincte :
Lot 2 : Une échelle pivotante semi-automatique 30 d'occasion
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144211.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 : Six châssis camion citerne forêt type S 6000 L
1) Description succincte :
Lot 3 : Six châssis camion citerne forêt type S 6000 L
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34139100, 34113200,34144210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 : Six équipements pour camion citerne forêt type S 6000 L
1) Description succincte :
Lot 4 : Six équipements pour camion citerne forêt type S 6000 L
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
42415320, 34144210.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 : Vingt et un châssis type plancher-cabine pour équipement VSAV
1) Description succincte :
Lot 5 : Vingt et un châssis type plancher-cabine pour équipement VSAV
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34139100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : Lot 6 : Quinze équipements pour véhicules de secours et d'assistance aux victimes
1) Description succincte :
Lot 6 : Quinze équipements pour véhicules de secours et d'assistance aux victimes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34211200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : Lot 7 : Six transferts de cellule pour véhicules de secours et d'assistance aux victimes
1) Description succincte :
Lot 7 : Six transferts de cellule pour véhicules de secours et d'assistance aux victimes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34211200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé : Lot 8 : Dix véhicules légers hors route
1) Description succincte :
Lot 8 : Dix véhicules légers hors route
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34113000, 34113200.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 9

Intitulé : Lot 9 : 2 véhicules postes de commandement de site
1) Description succincte :
Lot 9 : 2 véhicules postes de commandement de site
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
35412500.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Modalités de financement : Budget principal du SDIS 33.
Délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception de la facture
mode de paiement : mandat administratif (virement bancaire).
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'attributaire du marché est un candidat unique ou un groupement.
A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
2° En qualité de membres de plusieurs groupements
conformément à l'article 51-vi du Code des Marchés Publics.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : i) Lettre de candidature (Dc1, joint au dossier ou disponible sur http://www.minefi.gouv.fr, thème:marchés
publics) ou à défaut une lettre de candidature mentionnant:
-si vous vous présenter seul ou en groupement. Dans le cas de groupement, devront apparaître les
membres le composant ainsi que l'habilitation du mandataire par ses co-traitants;
-les déclarations et attestations sur l'honneur énumérées à la rubrique F1 de la dernière version du
dc1 pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (par référence à
l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 et à l'article 29 de la loi no205-102 du 11 février 2005
sur l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées).
Ii). La déclaration du candidat (Dc2, joint au dossier ou disponible sur http://www.minefi.gouv.fr,
thème:marchés publics) ou à défaut:
-une déclaration précisant votre identification et votre forme juridique.
-si vous faites l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, la copie du jugement
-les pouvoirs de la personne habilitée à signer le marché.
- dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que chaque membre du
groupement doit fournir l'ensemble des justificatifs demandés ci-dessus à l'exception de la lettre de
candidature (Dc1) qui sera remise par le mandataire.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du code des marchés publics ou du I de l'article 17 du décret du 30 décembre 2005, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique : en points
Pondération : 60.
2. prix : en points
Pondération : 35.
3. délai de livraison :en points
Pondération : 5.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13S0025.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 29 mai 2013, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 mai 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
a) conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les candidats souhaitant obtenir un dossier de consultation devront :
- soit en faire la demande par télécopie au +33 5 57 85 59 49
- soit en faire la demande par courriel à l'adresse suivante : dossierdeconsultation@sdis33.fr
les dossiers pourront être envoyés par courriel sur demande à l'adresse ci-dessus.
- soit retirer le dossier sur le site achatpublic.com, salle des marchés entreprises, rechercher une consultation, organisme SDIS 33, affaire no13s0025 ( voir adresse internet figurant dans la rubrique "adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus").
Documents non payant
b) Transmission des offres
les candidats doivent choisir entre :
- soit la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres, sur le site achatpublic.com. Les documents constitutifs de la candidature et de l'offre pour lesquels la signature est demandée doivent être signés électroniquement en utilisant un certificat électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le réglement de la consultation et sur le site sus visé.
- soit leur envoi sur support papier par courrier en recommandé avec AR ou " par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité " (article 57 du Cmp), ou dépôt contre récépissé, sous enveloppe cachetée.
La transmission des candidatures et des offres sur support physique électronique n'est pas autorisée, à l'exception de la copie de sauvegarde transmise éventuellement par un candidat qui effectue une offre par voie électronique.
c) Critères de sélection des candidatures
1. Garanties techniques et financières suffisantes au regard des documents et/ou renseignements pouvant être demandés aux candidats
2. Conformité aux obligations légales, sociales et fiscales (articles 43 et suivant du Cmp)
D) Les candidats sont informés que la personne publique conclura le marché dans l'unité monétaire suivante : euro(s).
e) Pour le lot n°7 uniquement : afin que l'ensemble des travaux puissent être pris en compte de façon exhaustive, les VSAV concernés peuvent être expertisées au sein du SDIS 33 sur leur site d'affectation en prenant contact auprès du Groupement Technique et Logistique (Cne CARRIERE ou Cne EYQUEM +33 5.56.11.82.78).
f) Démonstration
Lot 2 :
Une présentation et une démonstration dynamique du véhicule proposé par le candidat sera organisée.
Le candidat prendra contact avec le Groupement Technique et Logistique (Cne Carrière au +33 5 56 11 82 16 ou Cne Eyquem au +33 5 56 11 82 31).
Cette démonstration aura lieu semaine 22 ou 23 de l'année 2013.
La présentation et la démonstration du véhicule sont obligatoires, toute offre ne faisant pas l'objet de celles-ci sera déclarée irrégulière.
lot 8 :
Une présentation et une démonstration dynamiqued'un véhicule similaire à ceux proposés par le candidat sera organisée.
Le candidat prendra contact avec le Groupement Technique et Logistique (Cne Carrière au +33 5 56 11 82 16 ou Cne Eyquem au +33 5 56 11 82 31).
Cette démonstration aura lieu semaine 22 ou 23 de l'année 2013.
La présentation et la démonstration du véhicule sont obligatoires, toute offre ne faisant pas l'objet de celles-ci sera déclarée irrégulière.
g) Options obligatoires :
Pour le lot n°3 Il est prévu l'option suivante obligatoire :
Livraison des châssis en dehors de la France métropolitaine (pays limitrophe de l'union européenne).
La réponse à l'option est obligatoire, toute offre ne comportant pas de réponse à cette option sera déclarée irrégulière.
pour le lot n°5 Il est prévu les options suivantes obligatoires :
Option n°1 : Livraison de 15 châssis en dehors de la France métropolitaine (pays limitrophe de l'union européenne).
Option n°2 : Livraison de 6 châssis en dehors de la France métropolitaine (pays limitrophe de l'union européenne).
La réponse aux options est obligatoire, toute offre ne comportant pas de réponse à ces options sera déclarée irrégulière.
h) Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons suivants :
Lot 4 :
-échantillons de tubes de protection cabine et des matériaux de la citerne.
lot 6 :
-Un échantillon, de taille significative (100 x 150 mm environ, minimum) du matériau utilisé pour la paroi latérale et le toit,
-un échantillon d'une taille significative (100 x 150 mm environ au minimum) du matériau utilisé pour le plancher,
-des échantillons d'une taille significative (100 x 150 mm environ au minimum) des matériaux utilisés pour les mobiliers.
lot 7 :
- un échantillon d'une taille significative (100 x 150 mm environ au minimum) du matériau utilisé avec un exemple de jonction et d'angle.
i) Le lieu de livraison des fournitures est le suivant :
Lots 3-5-8 : les châssis seront livrés à l'adresse de l'équipementier, dont les coordonnées seront communiquées au titulaire après notification du marché correspondant à l'équipement.
Lots 1 et 9 : les véhicules seront convoyés par le SDIS 33.
Lots 2-4-6-7 : Les véhicules équipés devront être livrés ou remis au SDIS 33, Adresse de livraison : SDIS 33 - 13-15 rue René Magne - 33300 BORDEAUX Cedex
J) Durée du marché
le présent marché est conclu à compter de sa date de notification et prend fin à l'achèvement de la durée de garantie des matériels.
Délai d'exécution
le délai d'exécution des prestations est fixé par le candidat dans son acte d'engagement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 avril 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux, 4 b esplanade Charles de Gaulle, F-33077 Bordeaux Cedex. Tél. : (+33) 5 56 90 65 30. Fax : (+33) 5 56 90 65 00
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet B.P. 947, F-33063 Bordeaux Cedex. E-mail : greffe.tabordeaux@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 56 99 38 00. Fax : (+33) 5 56 24 39 03
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 avril 2013.

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