Centrale des marchés
33 fourniture de vaccins pour le compte du SDIS 33 Gironde à Bordeaux 33 fourniture de vaccins pour le compte du SDIS 33 Gironde à Bordeaux fourniture de vaccins : Lot n° 1: Vaccin dtp Lot n° 2: Vaccin dtcap lot n° 3: Vaccin Leptospirose Lot n° 4: Vaccin Grippe --Le ...
SDIS 33 Gironde 33081Bordeaux marches-publics@sdis33.fr 0557855949
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33 fourniture de vaccins pour le compte du SDIS 33 Gironde à Bordeaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 850733

Date de clôture estimée : 15/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (15/10/13)
13-181764
SOURCEWEB (11/10/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SDIS 33 Gironde.
Correspondant : M. le président du Conseil d'administration, 22 boulevard Pierre 1er 33081 Bordeaux Cedex tél. : 05-56-01-84-40 poste : 7535-7531 télécopieur : 05-57-85-59-49 courriel : marches-publics@sdis33.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Service d'incendie et de secours.

Objet du marché : fourniture de vaccins :
Lot n° 1: Vaccin dtp
Lot n° 2: Vaccin dtcap
lot n° 3: Vaccin Leptospirose
Lot n° 4: Vaccin Grippe
--Le présent marché est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 31/12/2014.
--le marché est reconductible 3 fois, de manière expresse, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans sans pouvoir excéder le 31/12/2017.
--le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché.
--le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du Code des marchés publics.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33651600.

Lieu de livraison : sdis 33 - gironde, 33000.

Code NUTS : øFR612ø.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : le présent marché est un accord-cadre au sens de la directive 2004/18/ce,mais un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics (Décret no2006-975 du 1er août 2006 modifié).

Caractéristiques principales :
conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande;
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le fournisseur n'imposera pas de minimum de commande tant en prix qu'en quantité
montant mini: sansmontant minimum.
Montant Maximum répartit de la manière suivante:
--premiere et autres périodes
--lot 1 = 4 500 €o(s) (H.T.)
--lot 2 = 6 000 €o(s) Ht
--Lot 3 = 20 000 €o(s) Ht
--Lot 4 = 15 000 €o(s) Ht
--La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : il n'est pas prévu d'option.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 décembre 2013.

Cautionnement et garanties exigés : l'avance éventuelle ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Délai de paiement 30 jours, dans les conditions définies au Ccp.
Ce délai suivra l'évolution de la règlementation en vigueur.
Budget principal de l'établissement: 60661.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'attributaire du marché est un candidat unique ou un groupement.
A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : 1. Conformité aux obligations légales, sociales et fiscales (articles 43 et suivant du Cmp).

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : lettre de candidature (Dc1, joint au dossier ou disponible sur http://www.minefe.gouv.fr,thème:marchés publics) ou à défaut une lettre de candidature mentionnant:
-si vous vous présenter seul ou en groupement.
--Dans le cas de groupement, devront apparaître les membres le composant ainsi que l'habilitation du mandataire par ses co-traitants;
-les déclarations et attestations sur l'honneur énumérées à la rubrique F1 de la dernière version du
dc1 pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (par référence à
l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 et à l'article 29 de la loi no205-102 du 11 février 2005 sur l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées).
Ii. La déclaration du candidat (Dc2, joint au dossier ou disponible sur http://www.minefe.gouv.fr,
thème:marchés publics) ou à défaut:
-une déclaration précisant votre identification et votre forme juridique.
-si vous faites l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, la copie du jugement
-les pouvoirs de la personne habilitée à signer le marché. ;
- : dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que chaque membre du
groupement doit fournir l'ensemble des justificatifs demandés ci-dessus à l'exception de la lettre de candidature (Dc1) qui sera remise par le mandataire.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 80 % ;
- délai de livraison : 20 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2013, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 13S0062.

Renseignements complémentaires : le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, l'échantillon suivant :
Fourniture de vaccins -(une unité de conditionnement complète par vaccin) à savoir par lot :
Lot n° 1 : Vaccin Diphtérie, Tétanos, Polio : dtp
- aMM; (l'autorisation de mise sur le marché)
- vaccin destiné à l'adulte, dtp ;
- dose réduite d'anatoxine diphtérique ;
- seringue pré-remplie avec aiguille(s).
Lot n° 2 : Vaccin Diphtérie, Tétanos, Polio, Coqueluche : dtcap
- aMM; (l'autorisation de mise sur le marché)
- vaccin destiné à l'adulte, dtcap ;
- dose réduite d'anatoxine diphtérique et coquelucheuse ;
- seringue pré-remplie avec aiguille(s).
Lot n° 3 : Vaccin Leptospirose
- aMM; (l'autorisation de mise sur le marché)
- vaccin destiné à l'adulte ;
- seringue pré-remplie avec aiguille(s).
Lot n° 4 : Vaccin Grippe
- aMM; (l'autorisation de mise sur le marché)
- vaccin destiné à l'adulte ;
- sans adjuvant ;
- seringue pré-remplie avec aiguille(s).
cet échantillon est gratuit et ne sera pas restitué. En aucun cas, il ne pourra être facturé par le candidat.
toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon qui servira à vérifier la conformité du produit au CCP.
Une proposition sera considérée comme irrégulière si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon.
Ces échantillons devront être envoyés à l'adresse suivante :
SDIS 33 Pharmacie départementale 96 avenue Bon Air 33700 Mérignac.
La mention : " echantillons - affaire n°13s0062- fourniture de vaccins - n° du Lot..................-
Nom de l'entreprise............ Devra être lisiblement indiquée sur le colis.--- ne pas ouvrir "
l'échantillon devra parvenir avant la date limite de retour des offres à l'adresse ci-dessus.
Tout au long du marché, le fournisseur devra livrer un produit comme défini à l'article 6-7 du CCP (sauf évolution du produit art. 5-2 du Ccp).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Documents non payants.
Les candidats souhaitant obtenir un dossier de consultation devront :
- soit en faire la demande par télécopie au 05 57 85 59 49
- soit en faire la demande par courriel à l'adresse suivante : dossierdeconsultation@sdis33.fr
les dossiers pourront être envoyés par courriel sur demande à l'adresse ci-dessus.
- soit retirer le dossier sur le site achatpublic.com, salle des marchés entreprises, rechercher une
consultation, organisme SDIS 33, affaire no13s0062 ( voir adresse internet figurant dans la rubrique
"adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus") .
Conditions de remise des offres ou des candidatures : conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats doivent choisir entre :
Soit la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres, sur le site achatpublic.com. Les documents constitutifs de la candidature et de l'offre doivent être signés électroniquement en utilisant un certificat électronique.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le réglement de la consultation et sur le site sus visé.
Soit leur envoi sur support papier par courrier en recommandé avec AR ou " par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité " (article 57 du Cmp), ou dépôt contre récépissé, sous enveloppe cachetée. La transmission des candidatures et des offres sur support physique électronique n'est pas autorisée, à l'exception de la copie de sauvegarde transmise éventuellement par un candidat qui effectue une offre par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Bureau de Gestion des marchés publics , SDIS 33 Groupement Finances et Commande Publique, Tour A - 4e étage 22 boulevard Pierre 1er, 33081 Bordeaux Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Correspondant : Correspondant : SSSM - Pharmacie Départementale --- Pharmacien 1ère classe C. Barozzi Téléphone : 05 56 12 41 04 télécopieur : 05 56 12 41 14.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Correspondant : Bureau Gestion des marchés publics Adresse : S.D.I.S 33 Groupement Finances Commande Publique 22, boulevard Pierre 1er 33081 Bordeaux Cedex Téléphone : 05 56 01 84 40 (Audrey Haas :7535 ou Xavier Neau : 7531) télécopieur : 05 57 85 59 49 Courriel : marches-publics@sdis33.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Bureau de Gestion des marchés publics , SDIS 33 Groupement Finances et Commande Publique, 22 boulevard Pierre 1er, 33081 Bordeaux Cedex, tél. : 05 56 01 84 40, télécopieur : 05 57 85 59 49, courriel : dossierdeconsultation@sdis33.fr.
adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013__oDMXNo2Pe.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux 9 rue Tastet B.P. 947, 33063 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-99-38-00, télécopieur : 05-56-24-39-03.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux 4b, esplanade Charles de Gaulle, 33077 Bordeaux Cedex, tél. : 05-56-90-65-30, télécopieur : 05-56-90-65-00.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet- B.P. 947- 33063 Bordeaux Cedex téléphone: 05-56-99-38-00 télécopieur : 05-56-24-39-03 courriel :greffe.tabordeaux@juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Vaccin dTP.
Lot 2 - Vaccin dTcaP.
Lot 3 - Vaccin leptospirose.
Lot 4 - Vaccin Grippe.

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